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Direction départementale de la sécurité publique - Commissariat de police de Vannes
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Activités
Registres de main courante
Dossiers individuels d'arrestation et d'enquête
Ivresse publique et manifeste, tapage nocturne.
Découvertes de véhicules abandonnés.
Désertions : signalements, avis de cessation de recherche.
Réglementation et découvertes d'armes et d'explosifs : avis d'infraction, autorisations, déclarations de stocks d'armes, certificats d'acquisition de produits, photographies, correspondance.
Vols de téléphones portables : déclarations.
Usages frauduleux de cartes bancaires : déclarations et récépissés de main courante.
Dégâts matériels sur véhicule : attestations de déclaration.
Présentation des notices
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2061 W 1-13 -
Activités
1945-2012
Ajouter cette notice à votre classeur
2061 W 10 -
Réglementation et découvertes d'armes et d'explosifs : avis d'infraction, autorisations, déclarations de stocks d'armes, certificats d'acquisition de produits, photographies, correspondance.
1975-1988
Non communicable jusqu'en :
2039
Réalisé avec
Ligeo Archives
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