Conseil départemental - Direction générale des interventions sanitaires et sociales (DGISS) - Direction de l'autonomie - Conseil et évaluation médicale... Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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- Accueil familial
  - Dossiers individuels des accueillants
  - Dossiers individuels des personnes accueillies

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Accueil familial 1990 - 2014
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  Dossiers individuels des accueillants 1990 - 2014
  La date indiquée correspond à l'année de délivrance ou le retrait de l'agrément.
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    Agrément et suivi 1990 - 2012
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      2065 W 1 - 1991-1995 1991-1995
      LE N - VAL
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      1996 1991 - 1996
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        2065 W 2 - AYO - BOU 1991-1996
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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        2065 W 3 - CHR - ROU 1991-1996
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      1997-1998 1990 - 2001
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        2065 W 4 - BAR - RIO 1990-2000
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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        2065 W 5 - RIO - MAU 1991-2001
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 6 - 1999-2000 1993-2000
      DER - LES
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 7 - 2001 1991-2001
      CHE - VIG
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 8 - 2002-2003 1992-2005
      LEM - VUI
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 9 - 2004 1991-2004
      BOU - THI
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 10 - 2005-2006 1995-2006
      CIV - VAL
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 11 - 2007-2008 1991-2012
      LE D - ROL
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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    Agrément rejeté (sans recours) 1992 - 2014
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      2065 W 12 - 1992-1999 1992-2000
      BOU - MOU
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 13 - 2000-2003 1999-2003
      COI - SAU
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 14 - 2005-2006 2005-2007
      COU - PED
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      2065 W 15 - 2007-2009 2006-2014
      LE B - RIC
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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  Dossiers individuels des personnes accueillies 1992 - 2008
  La date indiquée correspond à l'année de sortie du dispositif.
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    2065 W 16 - 1992-1999 1992-1999
    GAR - PER
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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    2065 W 17 - 2000-2002 1998-2008
    ALL - YHU
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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    2065 W 18 - 2003-2006 2000-2006
    ALL - OLI
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).

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