Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Muzillac - Urbanisme Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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Autorisations d'utilisation du sol 2003-2014
Type de document : permis de construire
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  Déclarations préalables 2007-2014
  Demande du pétitionnaire, plans, photographies, projet, avis du maire, arrêté d'autorisation, correspondance.
  Type de document : permis de construire
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    2066 W 8 - 2007 2007 2007
    Ambon, Arzal, Arzon, Camoël, Férel, La Roche-Bernard, Le Tour-du-Parc, Marzan, Muzillac, Nivillac, Noyal-Muzillac, Péaule, Pénestin, Saint-Armel, Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau.
    Lieu : Ambon / Arzal / Arzon / Camoël / Férel / La Roche-Bernard / Le Tour-du-Parc / Marzan / Muzillac / Nivillac / Noyal-Muzillac / Péaule / Pénestin / Saint-Armel / Saint-Gildas-de-Rhuys / Sarzeau
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 9 - 2008 2008 2008
    Ambon, Arzal, Arzon, Damgan, Férel, Le Tour-du-Parc, Marzan, Nivillac, Péaule, Pénestin, Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau.
    Lieu : Ambon / Arzal / Arzon / Damgan / Férel / Le Tour-du-Parc / Marzan / Nivillac / Péaule / Pénestin / Saint-Gildas-de-Rhuys / Sarzeau
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 10 - 2009 2009 2009
    Ambon, Camoël, Damgan, Férel, Le Guerno, Le Tour-du-Parc, Muzillac, Nivillac, Pénestin, Saint-Armel, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau.
    Lieu : Ambon / Camoël / Damgan / Férel / Le Guerno / Le Tour-du-Parc / Muzillac / Nivillac / Pénestin / Saint-Armel / Saint-Dolay / Saint-Gildas-de-Rhuys / Sarzeau
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 11 - 2010 2010 2010
    Billiers, Férel, Le Guerno, Marzan, Nivillac, Noyal-Muzillac, Péaule.
    Lieu : Billiers / Férel / Marzan / Nivillac
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 12 - 2011 2011
    Arzal, Arzon, Billiers, Damgan, Férel, Le Guerno, Marzan, Saint-Dolay, Sarzeau.
    Lieu : Arzal / Billiers / Damgan / Férel / Le Guerno / Marzan / Saint-Dolay / Sarzeau
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 13 - 2012 2012
    Arzal, Camoël, Férel, Marzan, Nivillac, Pénestin, Sarzeau.
    Lieu : Arzal / Camoël / Férel / Marzan / Nivillac / Pénestin / Sarzeau
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 14 - 2013 2013
    Ambon, Billiers, Férel, Muzillac, Péaule.
    Lieu : Ambon / Billiers / Férel / Muzillac / Péaule
    Type de document : permis de construire
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    2066 W 15 - 2014 2014
    Arzon, Le Tour-du-Parc, Muzillac, Nivillac, Pénestin, Sarzeau.
    Lieu : Arzon / Le Tour-du-Parc / Muzillac / Nivillac / Pénestin / Sarzeau
    Type de document : permis de construire