Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1963-2009

Métrage linéaire : 0,25

Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique agricole Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du...  Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique agricole Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique agricole

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique agricole

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers concernant le fonctionnement de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), le contrôle des organismes de sécurité sociale agricole et le suivi des affiliations des entrepreneurs de travaux forestiers à la MSA.

• Modalités d'entrée

  Versement du 12 novembre 2015

  samedi 12 novembre 2005

  Versement

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Mutualité Sociale Agricole / Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales du Morbihan

• Descripteurs matières

  organisme de sécurité sociale