Présentation des notices

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  2124 W 1-64 - Travaux d'irrigation agricole 1986-2008
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    2124 W 2-64 - Dossiers de subventions 1991-2008

    Ces dossiers concernent des demandes de subventions financées par le Conseil général, le Conseil régional, L'Etat et/ou l'Europe.

    Ils comprennent des arrêtés, des conventions, des pièces comptables et de la correspondance.

    
    
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      2124 W 2-49 - Programme 1994-1999 1991-2002

      Subventions attribuées dans le cadre du programme d'aide aux zones rurales de Bretagne "Morgane", approuvé le 18 mars 1991, à partir des crédits d'un fonds structurel européen (FEOGA - Section Orientation).

      Les reliquats de crédits Etat-Région permettent le financement des petits projets d'irrigation.

      
      
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        2124 W 2 - Association syndicale autorisée du Pays d'Auray. 1991-1999
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          2124 W 2 - Première et deuxième tranches. 1991-1999

          Non communicable jusqu'en :

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