Direction départementale de l'eau et de la forêt- Alimentation en eau potable et assainissement

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Toutes les notices

- Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissement
  - Travaux communaux
  - Travaux réalisés par les syndicats

Présentation des notices

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Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissement 1963 - 2011
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  Travaux communaux 1976 - 2011
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    Ambon. 2000 - 2000
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      2201 W 1 - Etude de zonage d'assainissement : rapport d'étude, annexes cartographiques et correspondance. 2000-2000
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    Augan. 2003 - 2003
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      2201 W 2 - Etude de zonage d'assainissement, enquête publique : rapport, plans. 2003-2003
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    Baud. 2000 - 2000
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      2201 W 3 - Etude de zonage d'assainissement : rapport. 2000-2000
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    Bignan. 1976 - 2006
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      2201 W 4 - Schéma directeur d'assainissement : marché, rapports, pièces comptables, correspondance. 1996-1999
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      Station d'épuration de Pont-Bignan. 1976 - 2006
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        2201 W 5 - Construction et travaux d'amélioration : délibération, rapports, plans, pièces comptables. 1976-1998
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        Mise en conformité. 2001 - 2005
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        2201 W 6 - Etudes et marché : comptes rendus de contrôle technique, rapports, marché, avants-projets, relevés techniques, plans, pièces comptables, correspondance. 2001-2005
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        2201 W 7 - Travaux et suivi technique : marché, rapport, contrat, extraits du registre journal, plans, pièces comptables, correspondance. 2005
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        2201 W 8 - Plan d'épandage des boues : délibération, marché, rapport, comptes rendus de réunions, pièces comptables. 2005-2006
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    Billio. 2002 - 2002
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      2201 W 9 - Valorisation agricole des boues de la lagune : étude préalable, récépissés de déclaration, correspondance. 2002-2002
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    Bréhan 1992 - 2009
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      2201 W 10 - Extension de la station d'épuration : arrêté, marché, rapports, relevés techniques, plans, pièces comptables. 1992-2009
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      2201 W 11 - Etude diagnostic et schéma d'assainissement : délibérations, rapports, comptes rendus de réunions, note, plans. 2001-2004
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    Brignac. 2004 - 2004
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      2201 W 12 - Zonage d'assainissement : rapports. 2004-2004
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    Buléon. 1978 - 2009
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      2201 W 13 - Station d'épuration, extension et mise en place de l'autosurveillance : marchés, notes explicatives, compte rendu de réunion, rapports, plans, pièces comptables, correspondance. 1978-2009
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    Carentoir. 1994 - 2009
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      2201 W 14 - Travaux d'assainissement et travaux d'amélioration de la station d'épuration : notes explicatives, rapports, compte rendu de réunion, délibérations. 1994-2001
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      2201 W 15 - Zonage d'assainissement : délibérations, rapports d'étude, plans, correspondance. 1997-2009
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    Caro. 1993 - 2009
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      2201 W 16 - Schéma directeur d'assainissement : dossier d'autorisation pour la réalisation d'une station d'épuration, schémas de principe, notice explicative, plans. 1993-1999
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      2201 W 17 - Zonage d'assainissement : rapports d'étude et d'enquête publique, comptes rendus de réunions, correspondance. 1996-2009
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    Caudan. 2002 - 2003
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      2201 W 18 - Zonage d'assainissement, deuxième et troisième phases : rapport d'étude, annexes cartographiques, notice, plans. 2002-2003
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    Cléguérec. 2003 - 2003
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      2201 W 19 - Zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et des plans. 2003-2003
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    Colpo. 1998 - 2008
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      Travaux d'assainissement. 1998 - 2008
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        2201 W 20 - Programmes : notes explicatives, plans. 1998-2000
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        2201 W 21 - Rue Perrine Samson : mémoires explicatifs, marchés, procès-verbaux de réception, plans. 2002-2008
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        2201 W 22 - Rue des Noisetiers : mémoires explicatifs, marchés, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réception, plans. 2000-2005
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        2201 W 23 - Tests d'étanchéité et inspections télévisées : rapports, attestation du maître-d'oeuvre, fiche de synthèse des tests, pièce comptable, correspondance. 2000-2005
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    Cournon. 1991 - 2009
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      2201 W 24 - Assainissement du Village de Lestun : délibérations, notes explicatives, marché, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables, correspondance. 1991-2009
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    Croixanvec. 2001 - 2007
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      2201 W 25 - Etude de zonage d'assainissement : délibérations, formulaire de demande de subvention, rapports, compte rendu de réunion, projet d'arrêté, projet de convention, correspondance. 2001-2007
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    Elven. 1997 - 1997
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      2201 W 26 - Etude de zonage d'assainissement : plans, rapport. 1997-1997
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    Gestel. 2002 - 2007
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      2201 W 27 - Zonage d'assainissement : notice, plan de délimitation des zones d'assainissement, compte rendu de réunion, correspondance. 2002-2007
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    Gourhel. 1993 - 1996
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      2201 W 28 - Etude de zonage d'assainissement : rapports, notes, plan, correspondance. 1993-1996
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    Grand-Champ. 1996 - 2003
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      2201 W 29 - Etude de zonage d'assainissement : cahier des charges, convention d'étude, rapports, compte rendu de réunion, plans, correspondance. 1996-2000
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      2201 W 30 - Valorisation agricole des boues de la station d'épuration : rapport, attestation et certificats d'affichage, correspondance. 2002-2003
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    Guénin. 2005 - 2005
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      2201 W 31 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans. 2005-2005
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    Guer. 1997 - 1997
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      2201 W 32 - Etude de zonage d'assainissement : rapport. 1997-1997
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    Guidel. 1997 - 1997
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      2201 W 33 - Etude de zonage d'assainissement : étude de zonage, étude diagnostic, schéma directeur d'assainissement, plans. 1997-1997
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    Helléan. 2003 - 2006
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      2201 W 34 - Etude de zonage d'assainissement : rapports, délibération 2003-2006
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    La Chapelle-Gaceline. 2000 - 2005
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      2201 W 35 - Etude de zonage d'assainissement : note explicative, plans, pièces comptables. 2000-2005
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    La Gacilly. 1982 - 2006
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      2201 W 36 - Station d'épuration, construction : délibérations, marché, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réception des travaux, plan, correspondance. 1982-1987
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      2201 W 37 - Réseaux d'assainissement, travaux de renforcement : délibérations, marché, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables. 1987-1991
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      2201 W 38 - Etude de zonage d'assainissement et révision du plan d'occupation des sols : rapports, plans. 1997-2004
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      2201 W 39 - Assainissement des rues des Chardonnerets, du Clos Morio et des Archers, renouvellement du réseau : arché, comptes rendus de réunions, extraits du registre journal, pièces comptables. 2000-2006
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    Langoëlan. 1996 - 1996
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      2201 W 40 - Etude de zonage d'assainissement : compte rendu de réunion, rapports. 1996-1996
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    Lantillac. 1996 - 2000
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      2201 W 41 - Etude de zonage d'assainissement : délibérations, rapports, cahier des charges, notes explicatives, rapports, plans, pièces comptables. 1996-2000
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    La Trinité-Porhoët. 2000 - 2000
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      2201 W 42 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans. 2000-2000
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    Le Faouët. 1991 - 2001
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      2201 W 43 - Etude de zonage d'assainissement : délibération, cahier des charges, rapports, note explicative, pièces comptables, correspondance. 1996-1998
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      2201 W 44 - Réseau d'assainissement, extension : délibération, note explicative, états parcellaires, plans, pièces comptable, correspondance. 1991-1995
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      2201 W 45 - Réseaux d'assainissement, étude diagnostique : délibérations, marché, rapports, résultats d'analyses, convention, plans. 1994-2001
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      2201 W 46 - Bassin d'orage, création : avant-projet détaillé, marché, comptes rendus de réunions, procès-verbal de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance. 1992-1996
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      2201 W 47 - Rues du Cour Carré et de Carant du Four, inspection télévisée et hydrocurage : tableaux de classement unique des voies communales, pièces comptables, correspondance. 1996-1996
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      2201 W 48 - Station d'épuration, plan d'épandage des boues : rapport, pièce comptable, correspondance. 2001-2001
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    Le Roc-Saint-André. 2001 - 2006
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      2201 W 49 - Etude de zonage d'assainissement : cahier des charges, plan d'occupation des sols, rapports, correspondance. 2001-2006
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    Les Forges. 2003 - 2004
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      2201 W 50 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans, définition du zonage d'assainissement. 2003-2004
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    Locmaria-Grandchamp. 2003 - 2004
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      2201 W 51 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans, définition du zonage d'assainissement, cartographie, rapport de synthèse, notice explicative, délibération. 2003-2004
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    Locminé. 2002 - 2008
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      2201 W 52 - Etude de zonage d'assainissement : rapports, mémoire, atlas des cartes et plans, définition du zonage d'assainissement, enquête publique. 2003-2004
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      2201 W 53 - Réseaux d'assainissement : arrêté, cahier des charges, marché, avenant, notices explicatives, fiches d'inscription, compte rendu de réunion, rapports, CD vidéo, pièces comptables, correspondance. 2002-2008
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    Meucon. 2002 - 2003
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      2201 W 54 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans, définition du zonage d'assainissement, cartographie, rapport de synthèse. 2002-2003
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    Missiriac. 1998 - 1999
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      2201 W 55 - Etude de zonage d'assainissement : rapports, plans. 1998-1999
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    Muzillac. 2000 - 2006
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      2201 W 56 - Etude de diagnostic du système d'assainissement : rapports, délibération, notice de présentation pour l'extension de la station d'épuration, plans. 2000-2006
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    Neulliac. 1999 - 1999
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      2201 W 57 - Etude de zonage d'assainissement : rapport. 1999-1999
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    Noyal-Pontivy. 1992 - 2007
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      Réseaux d'assainissement. 1992 - 2007
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        2201 W 58 - Etude diagnostic : arrêté, délibération, marché, mémoire explicatif, cahier des charges, rapports, comptes rendus de réunions, notes, plans, pièces comptables, correspondance. 1992-2006
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        2201 W 59 - Raccordement du Centre hospitalier de Centre Bretagne : relevé de décisions, comptes rendus de réunions, projet de convention, notes, plans, correspondance. 2003-2007
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    Pénestin. 1991 - 1995
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      2201 W 60 - Station d'épuration, extension : délibérations, étude de valorisation agricole des boues, enquête parcellaire, avants-projets sommaires, étude d'impact, expertise écologique, extraits de la matrice cadastrale, comptes rendus de réunions, plans, correspondance. 1991-1995
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    Plescop. 1993 - 2010
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      2201 W 61 - Schéma directeur d'assainissement, mise à jour : compte rendu d'inspections des réseaux, bilan de fonctionnement et propositions d'aménagement de la station d'épuration, étude de zonage d'assainissement, rapport d'acceptabilité du milieu récepteur et propositions de normes de rejet, étude de faisabilité pour le recyclage par épandage agricole contrôlé des boues résiduaires urbaines, dossier de demande d'autorisation préfectorale, rapport définitif, plans. 1998-2001
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      Station d'épuration, construction. 1993 - 2007
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        2201 W 62 - Etudes et marché de travaux : arrêtés, rapports, notes explicatives, marché, constats d'achèvement, tableaux de relevés techniques, plans, pièces comptables, correspondance. 1993-2004
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        2201 W 63 - Exécution des travaux : comptes rendus de réunions, actes de sous-traitance, extraits du registre-journal, photographies, fiches de contrôle technique, procès-verbal des travaux et levée des réserves, plans, pièces comptables, correspondance. 2002-2007
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      2201 W 64 - Extension de la station d'épuration et mise à jour du zonage d'assanissement : marchés, actes de sous-traitance, pièces comptables, correspondance. 2005-2010
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    Pleucadeuc. 1990 - 2009
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      Station d'épuration. 1990 - 2009
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        2201 W 65 - Projet : rapports, tableaux de relevés techniques, correspondance. 1990-1991
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        2201 W 66 - Construction : délibérations, graphiques, marché, rapports, dossier de permis de construire (copie), actes de sous-traitance, procès-verbaux de réception des travaux et de levée des réserves, comptes rendus de réunions, notes, plans. 1990-2009
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        2201 W 67 - Traitement des boues, études : arrêté, graphiques, tableaux de relevés techniques, notes explicatives, rapport, comptes rendus de réunions, plans. 1994-2007
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        2201 W 68 - Affermage et gestion des boues d'épandage : comptes rendus de visites, marché, rapport, tableaux d'enregistrement des épandages, convention, correspondance. 1997-1999
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        2201 W 69 - Suivi technique : extraits du registre-journal, rapports, convention, notes, comptes rendus de réunions, constat d'achèvement de construction, compte rendu de visite, plans, pièces comptables, correspondance. 2006-2009
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    Ploërdut. 2002 - 2002
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      2201 W 70 - Etude de zonage d'assainissement : rapport, correspondance. 2002-2002
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    Ploërmel. 1994 - 2008
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      2201 W 71 - Assainissement communal, schéma directeur d'assainissement et étude d'impact de la station d'épuration : rapports, plan d'épandage. 1994-1996
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      2201 W 72 - Etude de zonage d'assainissement : rapports, annexes, plans, correspondance. 1999-2000
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      Station d'épuration de la Ville Rehel. 1994 - 2008
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        2201 W 73 - Aménagement et extension : arrêté, délibérations, marché, notes explicatives, actes de sous-traitance, acte de compromis de vente, avenants, tableaux de relevés techniques, constats d'achèvement de constructions, procès-verbaux de mise en observation, résultats d'analyses, jugement, rapports, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance. 1998-2004
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
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        2201 W 74 - Aire de dépotage en matière de vidanges, création : délibération, note explicative, marché, actes de sous-traitance, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réception des travaux, certificat, plans, pièces comptables, correspondance. 1994-2008
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    Plouhinec. 2002 - 2002
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      2201 W 75 - Station d'épuration, schéma de gestion des boues : rapports. 2002-2002
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    Pluherlin. 2003 - 2004
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      2201 W 76 - Pluherlin. 2003-2004
      Etude de zonage d'assainissement : délibération, dossier d'enquête publique, rapport du commissaire enquêteur, plan.
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    Plumelec. 1998 - 2007
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      2201 W 77 - Station d'épuration, réhabilitation : délibérations, dossier d'enquête publique, comptes rendus de réunions, déclaration de plan d'épandage, mémoire, document d'incidence, notices explicatives, fiches d'inscription, rapport de contrôle de la situation acoustique, relevé topographique, étude géotechnique, étude diagnostique des installations d'assainissement, fiches des opérations, disquettes informatiques, notes, correspondance. 1998-2007
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    Quelneuc. 2003 - 2004
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      2201 W 78 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans, définition du zonage d'assainissement, cartographie, rapport de synthèse. 2003-2004
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    Quéven. 1999 - 2000
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      2201 W 79 - Zonage d'assainissement : cartes, correspondance. 1999-2000
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    Rochefort-en-Terre. 1990 - 2009
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      2201 W 80 - Station d'épuration épandage des boues : arrêtés, éélibérations, étude de faisabilité, étude cartographique, bilans techniques et agronomiques, études préalables, programme prévissionel d'épandages, notice explicative, rapports, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables, correspondance. 1990-2009
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      2201 W 81 - Etude de zonage d'assainissement : arrêté, délibérations, rapport du commissaire-enquêteur, mémoire explicatif, convention, comptes rendus de réunions, rapport, plans, pièces comptables, correspondance. 1990-2006
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    Saint-Aignan. 2003 - 2003
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      2201 W 82 - Etude de zonage d'assainissement : mémoire, atlas des cartes et plans. 2003-2003
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    Saint-Barthélémy. 2003 - 2007
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      2201 W 83 - Etude de zonage d'assainissement : délibérations, mémoire, atlas des cartes et plans. 2003-2007
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    Saint-Brieuc-de-Mauron. 1994 - 2004
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      2201 W 84 - Etude générale de zonage d'assainissement : notices d'impact, étude des sols, étude des solutions, étude d'incidence, plans de récolement, notes, pièces comptables, correspondance. 1994-2004
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    Saint-Caradec-Trégomel. 2006 - 2006
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      2201 W 85 - Etude de zonage d'assainissement : arrêté, rapport d'enquête publique, rapport définitif, mémoire, atlas des cartes et plans, définition du zonage d'assainissement, cartographie, rapport de synthèse, plans. 2006-2006
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    Saint-Gérand. 2000 - 2007
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      2201 W 86 - Etude de zonage d'assainissement : délibération, notes explicatives, cahiers des charges, fiches d'inscription, dossier d'enquête publique, notes, plans, pièces comptables, correspondance. 2000-2007
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      2201 W 87 - Réseau d'eaux usées "rue du Stade", extension et restructuration : note explicative, fiche d'inscription, avant-projet, plans, pièces comptables, correspondance. 2000-2003

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