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Dossiers d'administration communale de Montertelot

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Présentation des notices

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  • Administration générale
      • 2 O 139/2 - Situation de la fortune communale : enquête (s. d.).

        Charges. - Renouvellement de la police d'assurance des bâtiments communaux : délibération (1947).

        Impôts : délibérations, listes des contribuables les plus imposés (1), arrêtés préfectoraux. - Vote des impositions extraordinaires (1850-1878). Taxe sur les chiens (1934).

        Emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance. - Construction du chemin vicinal numéro 3 (1907). Travaux d'électrification rurale (1947). 1850-1947