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Archives communales de Brandivy (1862-1974)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 22/21-24 - Série K - Élections et personnel 1867-1970
    • 3 ES 22/21-24 - Élections 1867-1970
      • 3 ES 21-22 - Listes électorales 1867-1967
      • 3 ES 22/23 - Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1969).

        Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales (1965-1969).

        Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1894-1965).

        Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1869-1968).

        Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946)

        Élections au Conseil de La République : procès-verbaux des opérations électorales (1946-1958)

        Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1871-1970).

        Élections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1871-1937).

        Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1869-1965), correspondance relative au contentieux électoral (1882-1923). 1869-1970
      • 3 ES 22/24 - Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales (1920-1963), procès-verbaux des opérations électorales (1933-1964).

        Élections à la chambre de commerce et d'industrie : listes électorales (1912-1958), procès-verbaux des opérations électorales (1935-1964).

        Élections à la chambre des métiers : listes électorales (1945-1968).

        Élections à la mutualité sociale agricole (MSA) : listes électorales (1949-1959), procès-verbaux des opérations électorales (1949-1959).

        Élections à la sécurité sociale : listes électorales (s. d.), procès-verbaux des opérations électorales (1947-1962.

        Élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales (1946-1969), procès-verbaux des opérations électorales (1948-1968).

        Élections au tribunal de commerce : listes électorales (1885-1964), procès-verbaux des opérations électorales (1905-1964). 1885-1969