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Archives communales de Cournon (1820-1966)
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Série D - Administration générale de la commune
Conseil municipal
Actes de l'administration municipale
Administration de la commune
Série E - État civil
Rectification d'actes : extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance de Vannes.
Série F - Population, économie sociale, statistique
Population
Agriculture
Série G - Contributions, administrations financières
Impôts directs
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
Série H - Affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Série I - Police, justice, hygiène publique
Police locale
Hygiène publique et salubrité
Série K - Élections et personnel
Élections
Personnel municipal
Série L - Finances de la commune
Comptabilité
Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetières
Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Propriétés et droits divers
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux
Travaux publics et voirie en général
Moyens de transport et travaux divers
Navigation et régime des eaux
Série Q - Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Présentation des notices
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3 ES 44/11-24 -
Série G - Contributions, administrations financières
1824-1966
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3 ES 44/11-23 -
Impôts directs
1824-1966
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3 ES 44/11 -
Plan cadastral.
1824
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/12 -
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
1824
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/13-15 -
Matrices foncières.
1827-1914
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3 ES 44/13 -
Volume 1 : table alphabétique des propriétaires, folios n°1-762.
1827-1914
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/14 -
Volume 2 : folios n°763-1358.
1827-1914
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/15 -
Volume 3 : folios n°1359-1536.
1827-1914
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/16-17 -
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1913-1933
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3 ES 44/16 -
Volume 1 : table alphabétique des propriétaires, folios n°1-488.
1913-1933
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/17 -
Volume 2 : folios n°489-985.
1913-1933
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/18-19 -
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
1882-1930
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3 ES 44/18 -
Table alphabétique des propriétaires, cases n°5-160.
1882-1910
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/19 -
Table alphabétique des propriétaires, cases n°1-175.
1911-1930
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/20 -
Constructions nouvelles : déclarations individuelles.
1924-1964
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3 ES 44/21-22 -
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
1858-1966
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3 ES 44/21 -
1858-1931 1858-1931
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/22 -
1931-1966 1931-1966
Données techniques :
Registre
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3 ES 44/23 -
Taxes des prestations des chemins vicinaux : rôles.
1876-1895
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3 ES 44/24 -
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
1870-1946
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3 ES 44/24 -
Contributions directes, impositions locales pour l'État, le département et la commune : états annuels.
1870-1946
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