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Archives communales d'Étel (1840-1972)
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Série D - Administration générale de la commune
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. Lacunes : 1911-1920.
Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail
Population
Commerce et industrie
Agriculture
Travail
Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF
Copies de la matrice générale. Lacunes : 1858-1861, 1922-1936.
Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, les reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux et industriels, et les demandes d'exemption d'impôts (1902-1933). Taxe des prestations : rôles (1855-1944). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1880-1915). États des impositions locales réparties entre l'État, le département et la commune (1894, 1933, 1937, 1942).
Série H - Affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Garde nationale et sapeurs pompiers
Mesures d'exception et faits de guerre
Série I - Police, hygiène publique et justice
Police locale
Police urbaine
Police générale
Hygiène publique et salubrité
Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques
Élections
Personnel communal, protocole et distinctions honorifiques
Série L - Finances communales
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, à l'Etat et au département
Édifices publics
Édifices du culte et cimetières
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux
Biens et terrains communaux. - Achat d'une maison (1933). Cession de droits de particuliers sur la chaussée bordant la prairie Pen en Haut (1907). Propositions de réquisitions de terrains (1933). Ventes de terrains (1900-1914). Domaine public maritime : demande de concession temporaire pour un parc à huîtres (1864-1877). Cimetière : tarif des concessions (1920). Criée municipale : fonctionnement, personnel, comptes (1941). Glacière municipale : fonctionnement (1941).
Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux
Travaux publics et voirie
Moyens de transport et travaux divers
Navigation et régime des eaux
Série P - Cultes
Séparation des Églises et de l'État : mise sous séquestre des biens des établissements ecclésiastiques.
Série Q - Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1898-1944, lacune : 1921). Liste nominative des mutilés rééduqués à l'école des mutilés de Lorient présentée par arrondissement et canton (s. d.). Protection des enfants du premier âge : statistique de la mortalité (tableau D, 1878), demande d'une aide sociale pour la consultation des nourrissons (1941).
Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs
Nominations d'instituteurs (1877-1945). Colonies de vacances dans le Cantal : dossier du projet, budget, demande de subvention à la municipalité (1948). Bourse départementale allouée à Louis Pourchasse : lettre du sous-préfet (1892). Écoles privées : demandes d'ouverture (1878-1948). Société sportive "l'Etelloise" : statuts, demande de subvention (1941).
Présentation des notices
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3 ES 55/1 -
Série D - Administration générale de la commune
1851-1920
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3 ES 55/1 -
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
Lacunes : 1911-1920.
1851-1875
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Ligeo Archives
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