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Archives communales d'Étel (1840-1972)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 55/1 - Série D - Administration générale de la commune 1851-1920
  • 3 ES 55/2-8 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail 1851-1972
    • 3 ES 55/2-5 - Population 1851-1936
    • 3 ES 55/6 - Commerce et industrie 1935-1942
      • 3 ES 55/6 - Arrêtés préfectoraux portant création, transfert et extension d'établissements industriels, commerciaux ou artisanaux :
        - Ouverture d'un commerce de marée au détail (Le Magueresse, Étel), d'un commerce de mareyeur-expéditeur (Fourny, La Trinité-Sur-Mer).
        - Installation d'un établissement pour l'achat, le salage et le fumage du poisson (Griffon, Étel).
        - Transfert à Étel d'un commerce de mareyeur en gros de Dieppe (Dupuis, Dieppe), d'un commerce de mareyeur-saleur-expéditeur de Boulogne-Sur-Mer (Coquerel, Carnac-Plage), d'un salon de coiffure d'Étel à Lorient (1935). 1935-1942
    • 3 ES 55/7 - Agriculture 1857-1954
      • 3 ES 55/7 - Statistiques annuelles (1857-1869).

        États annuels et plan départemental de ravitaillement (1900-1940).

        Registres de culture (tableaux A à D, enquêtes de printemps et d'automne, 1942-1951) et états communaux (1942-1954).

        Déclarations d'ensemencements de blé (campagnes 1933-1939).

        Recensement des animaux (1941).

        Pêche : correspondance relatant les difficultés des pêcheurs à s'approvisionner en carburant (1941). 1857-1954
    • 3 ES 55/8 - Travail 1910-1972
      • 3 ES 55/8 - Repos hebdomadaire : arrêté préfectoral accordant une dérogation pour la modification du repos hebdomadaire aux propriétaires de salons de coiffure de la commune (1935).

        Associations et syndicats :
        - Association pour la gestion des institutions sociales maritimes : statuts et correspondance (1945).
        - Syndicat de l'alimentation d'Etel : correspondance et composition du bureau (1945-1948).
        - Syndicat de l'armement à la part de la Rivière d'Etel : statuts (1945).
        - Syndicat confédéré de la CGT : composition du bureau (1945).
        - Syndicat de la conserve d'Etel : statuts, correpondance (1949).
        - Syndicat confédéré des ouvriers du bâtiment : composition du bureau (1945).
        - Syndicat coopératif breton-mauritanien : statuts (1912).
        - Syndicat des mareyeurs-expéditeurs : statuts, correspondance (1946-1951).
        - Syndicat des ouvriers de la criée d'Etel : statuts (s.d.)
        - Syndicat des patrons pêcheurs de la Rivière d'Etel : statuts, procès-verbaux, correspondance (1948-1950).
        - Syndicat professionnel maritime du préposat d'Etel : statuts (1910).
        - Syndicat des voiliers et charpentiers : statuts, composition du bureau (1945).
        - Union syndicale des marins du commerce et pêcheurs réunis (section d'Étel) : statuts (s. d.).

        Enquête trimestrielle de l'inspection du travail et de la main d'oeuvre effectuée à la glacière municipale (1956-1972). 1910-1972
  • 3 ES 55/9-10 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1850-1944
    • 3 ES 55/9 - Copies de la matrice générale.
      Lacunes : 1858-1861, 1922-1936. 1850-1931
    • 3 ES 55/10 - Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, les reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux et industriels, et les demandes d'exemption d'impôts (1902-1933).

      Taxe des prestations : rôles (1855-1944).

      Taxe municipale sur les chiens : rôles (1880-1915).

      États des impositions locales réparties entre l'État, le département et la commune (1894, 1933, 1937, 1942). 1855-1944
  • 3 ES 55/11-15 - Série H - Affaires militaires 1850-1947
    • 3 ES 55/11-12 - Recrutement 1850-1940
    • 3 ES 55/13 - Administration militaire 1874-1939
      • 3 ES 55/13 - Passage de troupes : recensement des ressources communales pour le cantonnement de l'armée (1899-1907).

        Chevaux, juments, mulets et mules de tout âge : registres de recensement (1874-1939).

        Voitures attelées puis automobiles et poids lourds : registres de recensement (1877-1925).

        Listes nominatives des propriétaires de véhicules automobiles ou remorques (1921, 1925-1934). 1874-1939
    • 3 ES 55/14 - Garde nationale et sapeurs pompiers 1870
    • 3 ES 55/15 - Mesures d'exception et faits de guerre 1940-1947
      • 3 ES 55/15 - Guerre 1939-1945 1940-1947
        • 3 ES 55/15 - Circulation. - Recensement des véhicules automobiles (1940, 1941-1942). Fiches individuelles de déclarations des propriétaires de véhicules ou remorques (1940-1943, 1946-1947). Listes des propriétaires de voitures non autorisées à circuler (1941-1942).

          Évacuation de la commune. - Rapport de l'abbé Thomas, administrateur de la paroisse, au général commandant la subdivision du Morbihan à Vannes (5 novembre 1944) et note de service pour la surveillance de la ville évacuée et le service de la Croix Rouge. Lettre du délégué de la Croix Rouge au président du comité local d'assistance aux prisonniers de guerre, relative aux colis destinés aux prisonniers FFI détenus à Groix par les Allemands (1944).

          Recensement des habitations avec mention de leur capacité (s. d.).

          Dommages de guerre pour des habitations sinistrées par les bombardements aériens entre 1944 et 1945 (1948-1949).

          Sinistres : liste nominative des bénéficiaires de cartes de sinistrés, correspondance et circulaires (1948).

          Mobilisation des usines : lettre du directeur des Conserveries Émile Chemin au maire, sollicitant l'évacuation des troupes allemandes de l'entrepôt de marchandises à l'approche de la saison de pêche (1941). 1940-1947
  • 3 ES 55/16-20 - Série I - Police, hygiène publique et justice 1852-1959
    • 3 ES 55/16-17 - Police locale 1853-1959
      • 3 ES 55/16 - Réglementation des bals et fêtes publics : arrêté municipal (1934).

        Débits de boissons : registre des déclarations d'ouvertures (1914-1932).

        Police des foires et des marchés : arrêtés du maire réglementant les heures et les emplacements de vente des denrées, et le commerce des marchands forains (1859-1933).

        Mendiants : arrêté municipal (1853).

        Divagation des chiens : arrêtés municipaux (1924, 1940).

        Police municipale des cimetières (1871).

        Chandelles et cheminées : arrêté municipal (1854).

        Sinistres : états statistiques annuels (1945, 1947).

        Calamités agricoles : déclarations des pertes pour le gel (1938). 1853-1947
      • 3 ES 55/17 - Victimes de la tempête du 19 septembre 1930 : correspondance et liste nominative des souscripteurs (1930-1931).

        Naufrage de la Barre d'Étel. - Victimes de la catastrophe du 3 octobre 1958 : correspondance, listes nominatives des noyés et des souscripteurs, délibérations du comité de secours (16 octobre 1958-27 mars 1959). 1930-1959
    • 3 ES 55/18 - Police urbaine 1852-1933
      • 3 ES 55/18 - Arrêtés municipaux relatifs aux fontaines publiques, à l'enlèvement des fumiers et à la propreté de la place de l'entrepôt rendue insalubre par les travaux de salaison de la sardine (1852-1853).

        Circulation sur la voie publique : arrêtés municipaux réglementant la vitesse dans la traversée de l'agglomération (1852-1933). 1852-1933
    • 3 ES 55/19 - Police générale 1951
    • 3 ES 55/20 - Hygiène publique et salubrité 1925-1937
      • 3 ES 55/20 - Dépôt d'eaux minérales, exploitation : autorisation préfectorale (1937).

        Insalubrité de la baie d'Étel : interdiction de consommer des coquillages (1925-1926). 1925-1937
  • 3 ES 55/21-24 - Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques 1851-1967
    • 3 ES 55/21-23 - Élections 1851-1967
      • 3 ES 55/21-22 - Listes électorales. 1870-1939
      • 3 ES 55/23 - Plébiscite, Sénatus-Consulte : procès-verbaux des opérations électorales (1852, 1870).

        Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1878-1932).

        Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1932).

        Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1858-1934).

        Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1858-1937).

        Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1935).

        Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales (1927-1962), procès-verbaux des opérations électorales (1952-1967).

        Élections à la chambre de commerce : listes électorales (1925-1949), procès-verbaux des opérations électorales (1933-1937).

        Élections à la chambre de métiers : listes électorales (1945-1947).

        Élections au tribunal de commerce de Lorient : listes électorales (1926-1949), procès-verbaux des opérations électorales (1932-1938).

        Élections au tribunal paritaire des baux ruraux : listes électorales (1947-1966), procès-verbaux des opérations électorales (1946-1963).

        Élections des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole : liste électorale (1949). 1851-1967
    • 3 ES 55/24 - Personnel communal, protocole et distinctions honorifiques 1926-1931
      • 3 ES 55/24 - Nominations du secrétaire de mairie et du garde-champêtre (1926-1931).

        Médaille militaire de Fortuné Perronno : dossier et photo (1930). 1926-1931
  • 3 ES 55/25-27 - Série L - Finances communales 1850-1955
  • 3 ES 55/28-30 - Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, à l'Etat et au département 1840-1950
    • 3 ES 55/28 - Édifices publics 1851-1943
      • 3 ES 55/28 - Criée municipale : travaux, plans, correspondance (1943).

        Caserne des douanes (1851).

        Inscription maritime : correspondance pour la construction d'un local (1930).

        Monument aux morts : liste alphabétique des "Enfants d'Étel morts pour la France", correspondance du Préfet relative à la subvention, devis du marbrier Cadoret, plan, délibération municipale, souscription, factures des travaux (1921-1923).

        Lavoir et fontaine : plan (1858). 1851-1943
    • 3 ES 55/29 - Édifices du culte et cimetières 1840-1877
      • 3 ES 55/29 - Cimetière : travaux (1851).

        Église et chapelle : travaux, plans, devis, correspondance, soumissions des entrepreneurs, procès-verbaux d'adjudication des travaux (1840-1877). 1840-1877
    • 3 ES 55/30 - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 1853-1950
      • 3 ES 55/30 - Mairie-école, construction : dessins, série de prix, avant-métré, devis estimatif et descriptif, rapport de l'architecte du Département, plans (1853-1878).

        Groupe scolaire, construction : rapport, plans, correspondance (1880-1904) ; reconstruction des préaux : cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans (1936).

        Devis des travaux à effectuer aux écoles : rapports d'expertises des écoles sinistrées entre août 1944 et mai 1945, autorisation des travaux, décision de la commission cantonale des dommages de guerre (1945-1950).

        École de pêche : correspondance du préfet, de l'inspecteur d'académie et du ministre de l'Éducation Nationale ; projet d'aménagement d'une école de pêche dans la criée municipale comprenant devis estimatif et descriptif, cahier des charges, plan, demande de subvention, financement, soumission de l'entrepreneur (1924-1936). 1853-1950
  • 3 ES 55/31 - Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1864-1941
    • 3 ES 55/31 - Biens et terrains communaux. - Achat d'une maison (1933). Cession de droits de particuliers sur la chaussée bordant la prairie Pen en Haut (1907). Propositions de réquisitions de terrains (1933). Ventes de terrains (1900-1914).

      Domaine public maritime : demande de concession temporaire pour un parc à huîtres (1864-1877).

      Cimetière : tarif des concessions (1920).

      Criée municipale : fonctionnement, personnel, comptes (1941).

      Glacière municipale : fonctionnement (1941). 1864-1941
  • 3 ES 55/32-34 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1857-1941
    • 3 ES 55/32 - Travaux publics et voirie 1857-1941
      • 3 ES 55/32 - Voirie urbaine. - Demandes d'alignement par des particuliers (1857-1867). Plan d'alignement de l'agglomération (1865-1933).

        Petite voirie. - Tableaux des chemins (1893-1941). Chemin rural n°5 (1897).

        Grande voirie. - Route nationale n°781 : interdiction de circuler sur le Pont-Lorois (1935). 1857-1941
    • 3 ES 55/33 - Moyens de transport et travaux divers 1925-1933
      • 3 ES 55/33 - Transports en commun. - Société des autocars étellois : fixation des arrêts entre Auray et Étel, La Trinité-Sur-Mer et Lorient, Étel et Lorient (1933).

        Pétition des transporteurs pour mettre en circulation des autocars (MM. Ézanno et Kerino) (1925). 1925-1933
    • 3 ES 55/34 - Navigation et régime des eaux 1858-1941
      • 3 ES 55/34 - Rivière d'Étel : projet d'éclairage de l'entrée (1858).

        Port : correspondance sur l'entretien, la sécurité, la mise en place d'une commission nautique locale (1875-1941).

        Bains de mer : enquête sur les moyens d'assurer la sécurité des baigneurs (1928).

        Remorqueur "Ville d'Étel" : correspondance relative à l'acquisition du bateau, aux réparations, aux assurances et à la nomination du capitaine (1931-1941). 1858-1941
  • 3 ES 55/35 - Série P - Cultes 1906
  • 3 ES 55/36 - Série Q - Assistance et prévoyance 1878-1944
    • 3 ES 55/36 - Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1898-1944, lacune : 1921).

      Liste nominative des mutilés rééduqués à l'école des mutilés de Lorient présentée par arrondissement et canton (s. d.).

      Protection des enfants du premier âge : statistique de la mortalité (tableau D, 1878), demande d'une aide sociale pour la consultation des nourrissons (1941). 1878-1944
  • 3 ES 55/37 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs 1877-1948
    • 3 ES 55/37 - Nominations d'instituteurs (1877-1945).

      Colonies de vacances dans le Cantal : dossier du projet, budget, demande de subvention à la municipalité (1948).

      Bourse départementale allouée à Louis Pourchasse : lettre du sous-préfet (1892).

      Écoles privées : demandes d'ouverture (1878-1948).

      Société sportive "l'Etelloise" : statuts, demande de subvention (1941). 1877-1948