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Archives communales de Le Palais (1693-1888)

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Présentation des notices

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  • Séries anciennes (antérieures à 1790)
    • Série AA Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
      • 3 ES 152/1 - Délibération du tiers état. 1788
      • Décret pour le rétablissement de la tranquillité publique : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du 10 août 1789. Rennes 1789
      • 3 ES 152/3 - Organisation de l'élection à l'Assemblée nationale. 1789
      • 3 ES 152/4 - Correspondance des électeurs de communes de Bordeaux à l'Assemblée nationale. 1789
      • 3 ES 152/5 - Correspondance de la manufacture royale et militaire. 1789
    • Série BB Administration communale
      • 3 ES 152/6 - Préparation des États généraux du royaume : délibérations des communautés de ville de Nantes, Auray et Quimper. 1788
      • 3 ES 152/7 - Délibérations de communauté de ville, de comité permanent et de citoyens. 1789
      • 3 ES 152/8 - Cahier de correspondance. 1789-1791
      • 3 ES 152/9 - Correspondance municipale. 1789
      • 3 ES 152/10 - Répertoires des actes soumis à l'enregistrement. 1789
    • Série GG Cultes, instruction publique, assistance publique
      • 3 ES 152/11 - Délibérations du général de paroisse
        1693-décembre 1773. 1693-1773
      • 3 ES 152/12 - Délibérations du général de paroisse
        19 décembre 1773-avril 1791. 1773-1791