Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1795 - 1997
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    Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1856 - 1985
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      Travaux publics et voirie en général 1856 - 1985
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        Petite voirie. 1856 - 1973
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          Chemins ruraux. 1893 - 1971
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            3 ES 201 101 - Expropriations et contentieux. 1893-1957

            Usurpation par Monsieur Le Roux d'un terrain qui traverse la rivière de Poulériguen : correspondance préfectorale (1893).

            Expropriation  de terrain : ordonnance (1955).

            Expropriation pour la construction du chemin rural n°27 : avis d'enquête publique, arrêté préfectoral, accord des riverains, ordonnance d'expropriation, décision de consignation (1956-1957).

            
            
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            3 ES 201 102 - Projet de construction et travaux.
              1961-1969

            Dossiers d'enquête publique, dossier de construction.

            Contient un dossier commun aux chemins de Feitenou, de Bellevue, Kergustiou, Roz-Miliguet et Saint-Méen (1963), aux chemins de Guerlahou, Penfao Vihan, Kercroissin, Penfrat, Saint Méen et Roshery (1965).

            Concerne les chemins de Guernambigot à Minez-Pempen,  de Guernambigot-Pennyune, de Coat-Zent, de Kerbris, de Kervidiern-Kerbern, de Kervoric, de Sainte-Jeanne, de Pouleriguen, de Kerguern, de Quinquis-Gleis et de Coat-Brass (1961-1969).

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            Dossiers d'enquête publique, dossier de construction.

            Contient un dossier commun aux chemins de Feitenou, de Bellevue, Kergustiou, Roz-Miliguet et Saint-Méen (1963), aux chemins de Guerlahou, Penfao Vihan, Kercroissin, Penfrat, Saint Méen et Roshery (1965).

            Concerne les chemins de Guernambigot à Minez-Pempen,  de Guernambigot-Pennyune, de Coat-Zent, de Kerbris, de Kervidiern-Kerbern, de Kervoric, de Sainte-Jeanne, de Pouleriguen, de Kerguern, de Quinquis-Gleis et de Coat-Brass (1961-1969).

            

            
            
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            3 ES 201 103 - Reconnaissance et travaux. 1950-1971

            Dossiers de travaux, dossiers d'enquête publique, plan parcellaire, arrêté préfectoral, notifications aux riverains, correspondance.

            Concerne les chemins ruraux n°7, 10 à 30.