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Archives communales de Saint-Gorgon (an X-1960)
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Série D - Administration générale de la commune
Délibérations municipales : 1819 (8 mai)-1828 (12 mai), 1834 (9 novembre)-1851 (16 février). Érection d'un chef-lieu de canton à Peillac : correspondance (1903). Archives communales : inventaire (1850), correspondance se rapportant aux inspections de l'archiviste départemental (1889-1893).
Série E - État civil
Tenue des registres : correspondance du juge de paix (1883-1884). Notification d'un jugement portant rectification de l'orthographe du nom de Joachim Pierre Marie Fréour (1894).
Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques et travail
Population
Agriculture
Foires et marchés, ravitaillement
Statistique générale et travail
Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF
État des contributions réparties entre l'État, le département et la commune (1851-1956). Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles (1824-1933). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1888-1912). Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres (1820, 1827) Transfert du bureau de l'enregistrement de Peillac à Allaire : correspondance (1868-1902). Service postal : correspondance (1900). Rétribution scolaire : rôles et correspondance (1851-1877).
Série H - Affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Garde nationale
Mesures d'exception et faits de guerre
Série I - Police, justice, hygiène
Police locale
Police générale
Justice
Hygiène, santé, protection de l'environnement
Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques
Élections
Personnel municipal
Protocole et distinctions honorifiques
Série L - Finances communales
Budgets.
Comptes de la gestion du receveur.
Livre de détail des dépenses et recettes (1943-1953). Mandement des différentes contributions (an X-1828).
Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, au département et à l'État
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux
Communs : correspondance et extrait des minutes du greffe du tribunal de grande instance au sujet d'un litige entre la commune et Joseph Solidor Rolland, marquis de Chabert, capitaine de vaisseau au sujet d'une terre vaine et vague (1853-1854). Vente de communs : correspondance, enquête, instructions (1863-1869). Vente d'un terrain communal au village du Bourgeix : plan, correspondance (1928-1929). Presbytère : bail de location (1907-1932). Cimetière : tarif des concessions et titres individuels de concession (1901-1952).
Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux
Travaux publics et voirie en général
Moyens de transport et travaux divers
Navigation et régime des eaux
Série P - Cultes
Nomination de M. Thétiot, recteur à la cure de Saint-Gorgon : correspondance, litige entre la commune et M. Govy desservant, occupant une maison appartenant à la commune (1860). Fabrique : - Donation de M. Blain (1858) - Legs de Marie-Julienne Hubert (1872) - Testament de M. Blain Pierre-Marie - Legs de Mme Veuve de Chabert. Séparation des églises et de l'État : circulaires, procès-verbal de carence des biens dépendant de la mense succursale (1906-1910).
Série Q - Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance et secours d'urgence
Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale
Présentation des notices
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3 ES 216/10-14 -
Série H - Affaires militaires
an XII-1960
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3 ES 216/12 -
Administration militaire
1926-1932
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3 ES 216/12 -
Chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1928, 1932).
Véhicules automobiles ou remorques : recensement (1926-1930).
1926-1932
Réalisé avec
Ligeo Archives
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