Préfecture - Dossiers d'administration communale de Noyal-Pontivy |
Cotes extrêmes : 2 O 151 1-32 |
Dates extrêmes : - s.d. |
Métrage linéaire : 0,55 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 32 |
Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos et Florent Lenègre |
Année de publication : 2018 |
Producteur : Préfecture - 1ère division - 1er bureau (1800-1880). Préfecture - 2ème division - 1er bureau (1880-1940). |
Noyal-Pontivy est une commune rurale située dans le nord du département du Morbihan. Paroisse érigée en commune en 1790, elle sera chef-lieu de canton jusqu'en 1801, date à laquelle elle est arttachée au canton de Pontivy.
Par ordonnance royale du 5 août 1839, les anciennes trèves de Gueltas, Saint-Thuriau, Saint-Gérand et Kerfourn sont détachées de Noyal-Pontivy et érigées en communes.
Peu volumineux, le fonds est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation, impôts, personnel, propriétés municipales), ainsi qu'à ses infrastructures (mairie, écoles, église, presbytère, monuments aux morts, cimetière, chemins).
Déjà classé et coté en sous-série 2 O, conformément à l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998), le fonds a été reclassé.
Il a ainsi fait l'objet d'un classement plus poussé, en respectant la...
...1830-1950
versement
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.