Préfecture - Dossiers d'administration communale de Saint-Philibert |
Cotes extrêmes : 2 O 233 1 - 20 |
Dates extrêmes : 1874 - 1942 |
Métrage linéaire : 0,22 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 20 |
Auteur : Alexandra Dutheil ; sous la direction de Florent Lenègre et de Marielle Duflos |
Année de publication : 2018 |
Producteur : Préfecture - 2ème division - 1er bureau (1880-1940) |
Déjà classé et coté en sous-série 2 O, conformément à l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998), le fonds a été reclassé.
Il a ainsi fait l'objet d'un classement plus poussé, en respectant la...
...Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.