1232 W - Préfecture - Plans d'occupation des sols (1983-1986)

Préfecture - Secrétariat général

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1976-1986

Métrage linéaire : 4,70 m.l.

Auteur : par Marie Géraud et Claire Lamri ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Préfecture - Secrétariat général Préfecture - Secrétariat général

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Préfecture - Secrétariat général

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux réunions des chefs de services départementaux, aux certificats d'affichage et à l'urbanisme.

• Modalités d'entrée

  Versement du 20 juin 1990

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Préfecture du Morbihan

• Descripteurs matières

  administration