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  Police 1799 - 1940

  Sujet : police

  
  
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    Police administrative 1822 - 1940
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      1 Z 43 - Mendicité. 1841

      Etats nominatifs des mendiants et des indigents.

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      1 Z 44 - Recherches dans l'intérêt des familles. 1832-1881

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      1 Z 45 - Nomades, forains, saltimbanques. 1863-1867

      Demandes d'autorisation de livret, d'exercer leur métier et d'aller de commune en commune dans le département.

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      Transports de corps. 1834 - 1939

      Extrait du registre des actes de décès, procès-verbaux de ré-inhumation, d'exhumation de corps, correspondance, télégrammes, certificats médical de non-contagion et de mort naturelle, autorisations de transport de corps.

      
      
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        1 Z 46 - 1834-1878 1834-1878

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        1 Z 47 - 1938 1938

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        1 Z 48 - 1939 1939

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      1 Z 49 - Cafés, cabarets, débits de boisson. 1831-1880

      Demandes de licence, autorisations : états nominatifs des aubergistes, restaurateurs cafetiers et cabaretiers par communes, correspondance, liste nominative des cabarets de Lorient avec observations sur la fréquentation et la tenue.

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      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 50 - Associations, cercles, sociétés 1833-1867

      Cercle du commerce d'Auray (1867), Cercle littéraire d'Hennebont (1843 - 1863), Cercle de Lorient (1833 - 1842), Société philotechnique de Lorient (association littéraire), Cercle de la Jeunesse d'Hennebont (1865), Cercle du commerce et de l'industrie de Lorient (1841), Société de l'union lorientaise (1844), Société de panification de Lorient, Cercle de Le Palais (1851 - 1852), Cercle de Port-Louis (1863), affaires générales (1833 - 1845) : correspondance, arrêtés du préfet, extrait du...

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      Cercle du commerce d'Auray (1867), Cercle littéraire d'Hennebont (1843 - 1863), Cercle de Lorient (1833 - 1842), Société philotechnique de Lorient (association littéraire), Cercle de la Jeunesse d'Hennebont (1865), Cercle du commerce et de l'industrie de Lorient (1841), Société de l'union lorientaise (1844), Société de panification de Lorient, Cercle de Le Palais (1851 - 1852), Cercle de Port-Louis (1863), affaires générales (1833 - 1845) : correspondance, arrêtés du préfet, extrait du registre des arrêtés du préfet, règlements et états des membres de certaines sociétés, autorisations.

      

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      Lieu : Auray (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 51 - Librairie, presse, colportage. 1822-1831

      Demandes d'autorisation de colportage, de mise en vente de journaux, annulations de brevets d'imprimeurs, censure : instructions ministérielles, correspondance, listes nominatives des abonnés et de distribution, extrait du registre des arrêtés du préfet, recueil des actes administratifs, circulaires préfectorales, renseignements, statistiques par communes, état nominatif des imprimeurs et libraires tenant des cabinets de lecture.

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      1 Z 52 - Cartes de marchands de bestiaux pour les foires et les marchés. 1939-1940

      Demandes, photographies d'identité, cartes périmées, extraits des rôles des contributions directes, bordereaux d'envoi.

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      Chasse. 1831 - 1937
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        1 Z 53 - Animaux nuisibles. Renouvellement de la commission de louveterie, primes pour la destruction des loups 1831-1885

        Demandes et autorisations de battues, correspondance.

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        1 Z 54 - Permis de chasse. 1925-1937

        Données techniques : Oui

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      1 Z 55 - Pêche, répression des fraudes. 1823-1825

      Correspondance, copies d'arrêtés, affiches.

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      1 Z 56 - Loteries ou bazars. 1832-1868

      Fonctionnement, comptabilité : correspondance, extrait du registre des arrêtés du préfet, correspondance avec le cabinet de l'Empereur (direction des dons et des secours).

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      1 Z 57 - Couverture en chaume. 1855-1866

      Extrait de registres des délibérations de conseils municipaux, réclamations, correspondance.

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