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  Police 1799 - 1940

  Sujet : police

  
  
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    Sûreté générale et police judiciaire 1799 - 1938
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      Rapatriés, réfugiés. 1830 - 1888
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        1 Z 77 - Colons réfugiés. 1830-1863

        Etats nominatifs des colons réfugiés, certificats d'existence ; réfugiés sans précision d'origine (1830 - 1863), colons réfugiés en France de la Martinique (1848), de Saint-Domingue (1831 - 1854), de Saint-Pierre et Miquelon (1831 - 1858), de l'Ile de Bourbon (1835) et du Canada (1831 - 1832) : demande de secours, correspondance.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Martinique / Saint-Domingue / Saint-Pierre-et-Miquelon / Île-de-Bourbon / Canada

        
        
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        1 Z 78 - Surveillance des réfugiés étrangers. 1831-1888

        Réfugiés italiens (1833 - 1862), espagnols (1831 - 1870), polonais (1833 - 1888), russes (1856 - 1858). Instructions ministérielles, extrait du contrôle nominatif (polonais, espagnols, italiens), tableau statistique.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre