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  1672 W 1-14 - Certificats d'urbanisme 1988-1998

  Demande individuelle, plan de situation, note descriptive, plan du terrain, correspondance avis du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, certificat positif ou négatif.

  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

  
  
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    1672 W 1-3 - Année 1988 1988

    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

    
    
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      1672 W 1 - Communes B - M. 1988

      Billiers, Damgan, Férel, Marzan.

      Lieu : Billiers / Marzan / Damgan / Férel

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 2 - Communes M - R. 1988

      Muzillac, Nivillac, La Roche-Bernard.

      Lieu : Muzillac / Nivillac / La Roche-Bernard

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 3 - Commune P. 1988

      Pénestin.

      Lieu : Pénestin

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux