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  1672 W 1-14 - Certificats d'urbanisme 1988-1998

  Demande individuelle, plan de situation, note descriptive, plan du terrain, correspondance avis du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, certificat positif ou négatif.

  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

  
  
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    1672 W 4-14 - Année 1998 1998

    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

    
    
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      1672 W 4 - Communes A - B. 1998

      Ambon, Arzal, Arzon, Billiers.

      Lieu : Ambon / Arzal / Arzon / Billiers

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux