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1714 W 1-39 -
Opérations douanières
1962-2005
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1714 W 37-39 -
Contentieux
1962-1997
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1714 W 37-39 -
Sommier des infractions
1962-1997
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1714 W 37 -
Bureau de La Trinité-sur-Mer.
1962-1990
Données techniques :
Registre
Non communicable jusqu'en :
2041
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1714 W 38-39 -
Bureau de Vannes
1977-1997
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1714 W 38 -
12 octobre 1977 - 21 janvier 1980
1977-1980
Données techniques :
Registre
Non communicable jusqu'en :
2041
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1714 W 39 -
20 juin 1991 - 22 décembre 1997
1991-1997
Données techniques :
Registre
Non communicable jusqu'en :
2048
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Ligeo Archives
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