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Education, jeunesse et sports 1986-2008
Lieu : Morbihan
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  Direction départementale de la Jeunesse et des Sports 1994-2008
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 249 - Correspondance, instructions et rapports. 2000-2008
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 250 - Conseil départemental de jeunesse : correspondance et comptes-rendus. 2000-2006
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 251 - Programme "Ville, vie, vacances" : correspondance, déclarations et fiches des séjours. 2002-2007
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 252 - Dossiers de personnel. 1994-2006
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 253 - Inspection : correspondance, rapports, procès-verbaux, liste nominatives de mineures et arrêtés. 1997-2007
    Délai de communicabilité :
    100
    Lieu : Morbihan
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Justice 1986-2009
Lieu : Morbihan
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  2012 W 254 - Conseil national et départemental d'aide juridique : correspondance, circulaires, conventions, enquêtes et rapports. 1991-1994
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 255 - Tribunal de Grande Instance : correspondance, candidatures, notices biographiques, rapports, décisions d'habilitation, ordonnances et notes. 1986-2009
  Contient notamment les rapports d'audience solennelle du Tribunal de Grande Instance de Lorient (1977, 2003) ainsi qu'un rapport sur l'application des peines (1996).
  Délai de communicabilité :
  100
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 256 - Association sauvegarde 56 : dossier de demande d'habilitation. 2008
  Dossier contenant la présentation de l'association : projet associatif, statuts, liste des membres du conseil d'administration, règlement intérieur ; la fiche d'identité du service ; le projet de service d'action éducative en milieu ouvert ; le plan des locaux ; les arrêtés d'habilitation précédents du service d'action éducative en milieu ouvert ; les pièces d'identité et diplômes des salariés du service ; le budget prévisionnel 2008 ; des documents annexes : livret d'accueil, document...
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  Dossier contenant la présentation de l'association : projet associatif, statuts, liste des membres du conseil d'administration, règlement intérieur ; la fiche d'identité du service ; le projet de service d'action éducative en milieu ouvert ; le plan des locaux ; les arrêtés d'habilitation précédents du service d'action éducative en milieu ouvert ; les pièces d'identité et diplômes des salariés du service ; le budget prévisionnel 2008 ; des documents annexes : livret d'accueil, document individuel de prise en charge, enquête de satisfaction, courriers types.
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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Population et citoyenneté 1990-2009
Lieu : Morbihan
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  2012 W 257 - Recensement de population : correspondance, coupures de presse et statistiques. 1990-1999
  Délai de communicabilité :
  25
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 258 - Commission départementale d'accès à la citoyenneté et commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté : correspondance, circulaires, sondage et coupures de presse. 2000-2008
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 259 - Direction départementale de l'Office National des Anciens Combattants : correspondance. 2005-2009
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 260 - Centre d'accueil des demandeurs d'asile : correspondance, circulaires, fiches de renseignements, convention et arrêté. 2000-2008
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 261 - Etrangers : correspondance, circulaires, statistiques. 2000-2008
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  Protection des populations 2000-2009
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 262 - Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes : correspondance, arrêtés, rapports. 2005-2009
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 263 - Direction départementale des services vétérinaires : correspondance, rapports d'inspection, comptes-rendus et arrêtés. 2000-2008
    Contient notamment un dossier relatif au pôle de compétence "Sécurité des aliments" (2005).
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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Santé 1965-2010
Lieu : Morbihan
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  2012 W 264 - Agence régionale d'hospitalisation et de santé : correspondance, rapports, arrêtés, conventions et circulaires. 2003-2010
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 265 - Médicalisation des secours, organisation : circulaires et correspondance. 1974-1983
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 266 - Conseils départementaux d'hygiène et de santé mentale : correspondance, circulaires, arrêtés, comptes-rendus, rapports et coupures de presse. 1968-1995
  Contient notamment un rapport sur la psychiatrie dans le Morbihan (1987), un projet de schéma départemental d'organisation de la psychiatrie dans le Morbihan (1991), un bilan du schéma départemental d'organisation de la psychiatrie dans le Morbihan (1995), un rapport de synthèse "Santé mentale et psychiatrie en Bretagne" (1995).
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  Centres hospitaliers 1984-2005
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 267 - Centre hospitalier spécialisé de Saint Avé : correspondance, coupures de presse, arrêtés d'hospitalisation d'office, dossiers préparatoires et compte-rendu de visites. 1984-2005
    Contient notamment un dossier relatif au budget de fonctionnement (1997).
    Délai de communicabilité :
    120
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 268 - Centre hospitalier de Vannes, conseil d'administration : comptes-rendus et correspondance. 1994-1996
    Lieu : Morbihan
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  Personnels de santé 1965-2010
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 269 - Personnel de direction des hôpitaux, nominations et notations : correspondance, arrêtés, circulaires et fiche de notation. 1965-1994
    Les dossiers sont triés par ordre alphabétique.
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 270 - Médecins inspecteurs de la santé, nominations et notations : correspondance, arrêtés, circulaires et fiche de notation. 1969-1991
    Les dossiers sont triés par ordre chronologique.
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 271 - Pharmaciens résidents des établissements d'hospitalisation publics, notation : correspondance, circulaires, fiches de notation. 1970-1987
    Les dossiers sont triés par ordre chronologique.
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 272 - Conseils de l'ordre des médecins et des chirurgiens dentistes : correspondance, procès-verbaux d'élections, notifications de décisions disciplinaires. 1980-2010
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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Sécurité et réglementation 1950-2010
Lieu : Morbihan
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  2012 W 273 - Sécurité et protection de la population : correspondance, circulaires, telex, et coupures de presse. 1986-2008
  Contient notamment un vade-mecum de la défense (1990).
  Délai de communicabilité :
  100
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 274 - Zone de défense ouest, administration : correspondance, comptes-rendus et budgets. 1993-2007
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 275 - Sécurité routière : correspondance, circulaires, bilans, chartes de partenariat, plans de circulation et notes. 2006-2008
  Contient notamment le bilan de l'été 2006 du Centre régional d'information et de coordination routières, la présentation des chantiers de l'été 2007 du Centre régional d'information et de coordination routières, les bilans mensuels de groupement de gendarmerie du Morbihan (2006-2008), un dossier relatif aux référents sécurité routière (2006-2008).
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 276 - Service départemental d'incendie et de secours : correspondance, comptes-rendus de conseils d'administration, notes et arrêtés. 2003-2010
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  Police administrative 1950-2005
  Sujet : POLICE ADMINISTRATIVE
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 277 - Protection des établissements détenteurs de marchandises de valeur, des transports de fonds et contrôle des entreprises de surveillance et de gardiennage : circulaires, correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, telex et notes. 1963-2000
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 278 - Vacations funéraires et vacations d'huissiers : circulaires, correspondance et états. 1996
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 279 - Débits de boissons, police : circulaires, notes, demandes d'agrément des exploitants, procès-verbaux, et arrêtés de fermetures administratives. 2001-2005
    Délai de communicabilité :
    50
    Sujet : profession réglementée
    Lieu : Morbihan
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    Concours de la force publique pour l'exécution de décisions judiciaires 1950-1997
    Circulaires, correspondance, dossiers individuels, demandes d'autorisation, procès-verbaux, et arrêtés.
    Lieu : Morbihan
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      2012 W 280 - 1950-1989 1950-1989 1950-1989
      Délai de communicabilité :
      75
      Lieu : Morbihan
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      2012 W 281 - 1990-1997 1990-1997 1990-1997
      Délai de communicabilité :
      75
      Lieu : Morbihan
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  Sureté de l'Etat 1970-1981
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 282 - Mouvements bretons, politiques et associatifs, suivi : listes nominatives, notices individuelles des renseignements généraux, notes et rapports. 1970-1981
    Contient notamment le réquisitoire prononcé par M. Raoul Beteille, procureur général près la cour de sureté de l'Etat le 30 novembre 1978, un rapport sur le mouvement breton établi par la direction régionale des renseignements généraux (1978) et un rapport sur le front de libération de la Bretagne établi par le service régional de police judiciare (1978).
    Délai de communicabilité :
    75
    Sujet : Mouvement autonomiste
    Lieu : Morbihan
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Social 1970-2010
Lieu : Morbihan
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  Direction régionale et départementale des affaires sanitaires et sociales 1970-2010
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 283 - Personnel de direction : correspondance, notices biographiques, procès-verbaux et arrêtés d'installation, demandes de détachement, organigramme. 1970-1989
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 284 - Bureau des rapatriés : correspondance, circulaires, bilans d'exercice, demandes d'interventions en faveur des familles rapatriées. 1994-2008
    Contient notamment un dossier concernant le plan d'action en faveur des rapatriés (1998).
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    Fonctionnement 1974-2010
    Correspondance, coupures de presse, déclarations de séjours, notes, rapports et arrêtés.
    Lieu : Morbihan
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      2012 W 285 - 1974-2006 1974-2006 1974-2006
      Contient notamment un dossier concernant le renouvellement des membres du conseil de famille des pupilles de l'Etat (1988-1992), le plan départemental de gestion de la canicule (2006), un rapport sur la politique médico-sociale dans le département (2006).
      Délai de communicabilité :
      120
      Lieu : Morbihan
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      2012 W 286 - 2007 2007 2007
      Contient notamment un rapport du commissaire aux comptes pour le comité départemental du Morbihan de la ligue contre le cancer (2007), un rapport sur la qualité des coquillages exploités en pêche récréative (2007), le plan hiver 2007-2008.
      Délai de communicabilité :
      120
      Lieu : Morbihan
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      2012 W 287 - 2008-2010 2008-2010 2008-2010
      Contient notamment le plan blanc élargi - annexe pandémie grippale (2009).
      Délai de communicabilité :
      120
      Lieu : Morbihan
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Travail, emploi et finances publiques 1985-2008
Lieu : Morbihan
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  2012 W 288 - Direction régionale et départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : correspondance, comptes-rendus du comité technique régional interdépartemental, synthèses. 2005-2008
  Contient notamment un fascicule des "chiffres clés" de Bretagne (2005).
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 289 - Agence nationale pour l'emploi Bretagne : correspondance, demandes d'intervention. 2005-2006
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 290 - Contrats emploi solidarité : correspondance, circulaires, notes, plaquettes de présentation, et statistiques. 1989-1992
  Délai de communicabilité :
  25
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 291 - Parc d'innovation de Bretagne Sud : correspondance, présentations de projets. 1985-1989
  Contient notamment la présentation du projet de création d'un centre de recherche et de formation en chimie.
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 292 - Trésorerie et direction générale des impôts du Morbihan : correspondance, rapports, arrêtés, annuaires et notifications. 2000-2008
  Contient notamment le rapport de performance de la direction générale des impôts (2005), le budget opérationnel de la trésorerie du Morbihan (2007).
  Délai de communicabilité :
  50
  Lieu : Morbihan
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  Mouvements sociaux 1991-1993
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 293 - Personnels de la fonction publique : correspondance, coupures de presse, tracts et telex. 1991-1993
    Dossiers triés par administration.
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 294 - Professionnels de la santé et des établissements hospitaliers : correspondance, coupures de presse, tracts et telex. 1991-1993
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 295 - Professionnels du bâtiment et des travaux publics : correspondance, dossiers préparatoires d'audience, coupures de presse, notes, tracts et telex. 1992-1993
    Contient notamment un relevé photographique de la manifestation des artisans du bâtiments du 12 décembre 1992.
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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Vie publique 1924-2008
Lieu : Morbihan
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  2012 W 296 - Deuils nationaux et décès de personnalités : instructions, notes, correspondance, communiqués, coupures de presse et pavoisement. 1955-1978
  Contient notamment les dossiers des mesures prises suites aux décès du Président G. Pompidou, du Général C. De Gaulle, du Président E. Herriot, des papes Paul VI, Jean-Paul Ier et Jean XXIII ; et du Président J. F. Kennedy.
  Personne : Gaulle, Charles de (1890-1970) / Pompidou, Georges (1911-1974) / Herriot, Edouard (1872-1957) / Paul VI (1897-1978) / Jean-Paul I (1912-1978) / Jean XXIII (1881-1963) / Kennedy, John Fitzgerald (1917-1963).
  Lieu : Morbihan
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  2012 W 297 - Conférences de presse : invitations, notes et dossiers de présentation. 1993-1994
  Dossiers concernant les conférences de presse du 11 juin 1993 : déclaration préalable à l'embauche ; 14 avril 1994 : plan départemental de sécurité ; 26 mai 1994 : journées de l'apprentissage et de l'alternance ; 12 juillet 1994 : qualité de l'eau ; 21 décembre 1994 : situation des dockers du port de Lorient.
  Lieu : Morbihan
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  Communiqués de presse 1993-1994
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 298 - 1993 1993 1993
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 299 - 1994 1994 1994
    Lieu : Morbihan
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  Distinctions honorifiques 1924-2008
  Lieu : Morbihan
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    2012 W 300 - Procédures d'attribution : correspondance, coupures de presse et circulaires. 1950-2007
    Contient notamment un dossier concernant l'association de l'Ordre national du Mérite (1957).
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 301 - Distinctions étrangères : correspondance et circulaires. 1955-1992
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    2012 W 302 - Diplôme d'honneur des prud'hommes : correspondance et notices de propositions. 1992-2008
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales 1924-2008
    Lieu : Morbihan
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      2012 W 303 - Correspondance et instructions. 1924-1977
      Lieu : Morbihan
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      Dossiers de candidats 1967-2008
      Correspondance, notices individuelles de renseignements et arrêtés.
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        2012 W 304 - 1967-1988 1967-1988 1967-1988
        Délai de communicabilité :
        50
        Lieu : Morbihan
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        2012 W 305 - 1990-2008 1990-2008 1990-2008
        Délai de communicabilité :
        50
        Lieu : Morbihan

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