Présentation des notices

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  2060 W 49-66 - Maintien de l'ordre 1994-2009

  Sujet : maintien de l'ordre

  
  
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    2060 W 52-59 - Sécurisation de lieux publics et de secteurs d'activité. 1999-2009
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      2060 W 52 - Bâtiments de services publics. 1999-2009

      Correspondance, notes de service, instructions.

      Non communicable jusqu'en :

      2060

      
      
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      2060 W 53 - Lieux de culte israélite. 2000-2008

      Correspondance, notes de service, instructions.

      Non communicable jusqu'en :

      2059

      Sujet : judaïsme

      
      
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      2060 W 54 - Transports de fonds et établissements bancaires. 2000-2008

      Correspondance, instructions, plans.

      Non communicable jusqu'en :

      2059

      Sujet : établissement de crédit

      
      
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      2060 W 55 - Pharmacies. 2001-2008

      Correspondance, notes de service, instructions.

      Non communicable jusqu'en :

      2059

      Sujet : pharmacie

      
      
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      2060 W 56 - Buralistes. 2003-2009

      Correspondance, notes de service, instructions.

      Non communicable jusqu'en :

      2060

      Sujet : débit de tabac

      
      
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      2060 W 57 - Établissements hospitaliers, renforcement de la sécurité et amélioration de la coopération avec les services de police. 2003-2009

      Correspondance, notes de service, instructions.

      Non communicable jusqu'en :

      2060

      Sujet : établissement de santé

      
      
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      2060 W 58 - Bars, restaurants et discothèques. 2005-2009

      Correspondance, notes de service, instructions.

      Non communicable jusqu'en :

      2060

      Sujet : débit de boissons / salle de spectacles / restaurant de tourisme

      
      
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      2060 W 59 - Aéroports de Vannes et de Lorient. 2006-2008

      Correspondance, arrêtés préfectoraux, plan, demandes d'habilitation d'accès aux zones réservées.

      Non communicable jusqu'en :

      2059

      Sujet : aérodrome