Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Gestion des terres incultes 1965 - 2005
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Demandes de constat d'inculture 1977 - 2005
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Dossiers individuels. 1977 - 2005

      Ces dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes où sont situés les terres.

      Ils contiennent des formulaires de demande de constat d'inculture, des autorisations d'exploiter, des comptes rendus de réunions, des comptes rendus de visite de la commission départementale, des baux,  des jugements, des photographies et de la correspondance.

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2298 W 3 - Baud à Guidel. 1979-2005

        Délai de communicabilité :

        75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2298 W 4 - Guiscriff à Le Saint. 1979-2002

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2298 W 5 - Malguénac à Pleugriffet. 1977-1992

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2298 W 6 - Ploemeur à Saint-Dolay. 1981-1999

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2298 W 7 - Saint-Malo-de-Beignon à Tréal. 1981-2005

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).