Préfecture - Cahiers citoyens Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Grand débat national 2018 - 2019
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  Cahiers citoyens 2018 - 2019
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    2397 W 1 - Association des maires ruraux de France, opération "Mairie ouverte". 2018-2019
    Dès le mois de décembre 2018, des administrés ont pu s'exprimer dans des cahiers mis à leur disposition par des mairies, à l'initiative de l'association des maires ruraux de France. Certains de ces cahiers ont été regroupés en un seul volume.
    
    Il compile des cahiers pour les communes de : Le Palais, Locmaria, Saint-Allouestre, Monterblanc, Saint-Tugdual, Langonnet, Cléguérec, Lizio, Billio, Limerzel, Bignan (2 cahiers), Sainte-Brigitte, Saint-Dolay, Saint-Servant, La Chapelle-Neuve,...
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    Dès le mois de décembre 2018, des administrés ont pu s'exprimer dans des cahiers mis à leur disposition par des mairies, à l'initiative de l'association des maires ruraux de France. Certains de ces cahiers ont été regroupés en un seul volume.
    
    Il compile des cahiers pour les communes de : Le Palais, Locmaria, Saint-Allouestre, Monterblanc, Saint-Tugdual, Langonnet, Cléguérec, Lizio, Billio, Limerzel, Bignan (2 cahiers), Sainte-Brigitte, Saint-Dolay, Saint-Servant, La Chapelle-Neuve, Malguénac, Saint-Congard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Thuriau.
    
    Les cahiers des communes de Monterblanc, de Langonnet et de Sainte-Brigitte ne sont pas communicables immédiatement.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 2 - Allaire à Auray. 2018-2019
    Allaire, Ambon, Arradon (5 cahiers), Arzal, Arzon, Augan et Auray.
    
    Les cahiers des communes d'Allaire, d'Arradon et d'Augan sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 3 - Baden à Buléon. 2018-2019
    Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berric, Bignan, Bohal, Bono, Brandérion, Brech, Brignac, Bubry, Buléon.
    
    Les cahiers des communes de Bangor, de Baud, de Béganne, de Beignon, de Berric, du Bono, de Brandérion, de Brignac, de Bubry et de Buléon sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 4 - Caden à Evellys. 2018-2019
    Caden, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Caro, Caudan, Crach, Cléguer, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Etel et Evellys.
    
    Les cahiers des communes de Camors, de Campénéac, de Carentoir, de Caro, de Crach, d'Elven, d'Etel et d'Evellys sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 5 - Férel à Guern. 2018-2019
    Férel, Gestel, Gourin, Grand-Champ, Groix, Guégon, Guéhenno, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guer et Guern.
    
    Les cahiers des communes de Gestel, de Grand-Champ, de Groix, de Guégon, de Guéhenno, de Guémené-sur-Scorff, de Guénin et de Guer sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 6 - Guidel à Landévant. 2018-2019
    Guidel, Guillac, Guiscriff, Hennebont, Hoëdic, Houat, Île-aux-Moines, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Croix-Helléan, La Gacilly, Landaul et Landévant.
    
    Les cahiers des communes de Guillac, de Houat, de l'Île-aux-Moines, d'Inguiniel, d'Inzinzac-Lochrist, de Josselin, de Kergrist, de Kervignanc, de La Croix-Helléan, de La Gacilly, de Landaul et de Landévant sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 7 - Lanester à Larmor-Plage. 2018-2019
    Lanester, Langoëlan, Languidic, Lanvaudan, Lanvénégen, Larmor-Baden et Larmor-Plage.
    
    Les cahiers des communes de Langoëlan, de Languidic, de Lanvaudan, de Lanvénégen et de Larmor-Baden sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 8 - La Roche-Bernard à Locminé. 2018-2019
    La Roche-Bernard, Larré, La Trinité-Porhoët, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Le Cours, Le Faouët, Le Guerno, Le Hézo, Le Palais, Le Sourn, Le Tour-du-Parc, Les Forges (commune déléguée), Les Fougerêts, Lignol, Lizio, Locmalo, Locmaria, Locmaria-Grandchamp, Lomariaquer, Locmiquélic et Locminé.
    
    Les Forges est une commune déléguée de la commune nouvelle Les Forges de Lanouée depuis le 1erjanvier 2019.
    
    Les cahiers des communes de Larré, de La Trinité-Porhoët, de la Trinité-Surzur, de Le...
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    La Roche-Bernard, Larré, La Trinité-Porhoët, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Le Cours, Le Faouët, Le Guerno, Le Hézo, Le Palais, Le Sourn, Le Tour-du-Parc, Les Forges (commune déléguée), Les Fougerêts, Lignol, Lizio, Locmalo, Locmaria, Locmaria-Grandchamp, Lomariaquer, Locmiquélic et Locminé.
    
    Les Forges est une commune déléguée de la commune nouvelle Les Forges de Lanouée depuis le 1erjanvier 2019.
    
    Les cahiers des communes de Larré, de La Trinité-Porhoët, de la Trinité-Surzur, de Le Cours, du Guerno, du Hézo, du Palais, du Sourn, du Tour-du-Parc, des Fougerêts, de Lignol, de Lizio, de Locmalo, de Locmaria, de Locmariaquer et de Locminé sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 9 - Locoal-Mendon à Molac. 2018-2019
    Locoal-Mendon, Lorient, Loyat, Malestroit, Malguénac, Marzan, Mauron, Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Meucon, Missiriac et Molac.
    
    Les cahiers des communes de Locoal-Mendon, de Loyat, de Malguénac, de Mauron, de Melrand, de Merlevenez, de Meslan, de Meucon, de Missiriac et de Molac sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 10 - Monteneuf à Pénestin. 2018-2019
    Monteneuf, Monterblanc, Montertelot, Moréac, Moustoir-Ac, Muzillac, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy, Péaule et Pénestin.
    
    Les cahiers des communes de Monterblanc, de Montertelot, de Moréac, de Moustoir-Ac, de Muzillac, de Néant-sur-Yvel, de Neulliac et de Nostang sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 11 - Persquen à Plougoumelen. 2018-2019
    Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel, Ploemeur (2 cahiers), Ploërdut, Ploeren, Plouay, Ploërmel et Plougoumelen.
    
    Les cahiers des communes de Persquen, de Plaudren, de Pleucadeuc, de Ploemel, de Ploërdut, de Plouay et de Plougoumelen sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 12 - Plouharnel à Port-Louis. 2018-2019
    Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin, Plumelec, Pluméliau-Bieuzy, Plumelin, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff et Port-Louis.
    
    Les cahiers des communes de Plouray, de Plumelec, de Pluméliau-Bieuzy, de Plumelin et de Pont-Scorff sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 13 - Questembert à Rohan. 2018-2019
    Questembert (4 cahiers), Quéven, Quiberon, Quistinic, Réguiny, Réminiac, Riantec et Rohan.
    
    Les cahiers des communes de Quéven, de Quistinic, de Réguiny et de Réminiac sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 14 - Roudouallec à Saint-Martin-sur-Oust. 2018-2019
    Roudouallec, Ruffiac, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gravé, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines et Saint-Martin-sur-Oust.
    
    Les cahiers des communes de Roudouallec, de Ruffiac, de Saint-Aignan, de Saint-Allouestre, de Saint-Barthélémy, de Saint-Caradec-Trégomel, de Saint-Congard, de Saint-Gravé, de...
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    Roudouallec, Ruffiac, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gravé, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines et Saint-Martin-sur-Oust.
    
    Les cahiers des communes de Roudouallec, de Ruffiac, de Saint-Aignan, de Saint-Allouestre, de Saint-Barthélémy, de Saint-Caradec-Trégomel, de Saint-Congard, de Saint-Gravé, de Saint-Jean-Brévelay, de Saint-Jean-la-Poterie, de Saint-Laurent-sur-Oust, de Saint-Malo-de-Beignon, de Saint-Malo-des-Trois-Fontaines et de Saint-Martin-sur-Oust sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 15 - Saint-Nicolas-du-Tertre à Taupont. 2018-2019
    Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon (2 cahiers), Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent-sur-Oust, Saint-Anne-d'Auray, Sainte-Brigitte, Sainte-Hélène, Sarzeau, Sauzon, Séglien, Séné, Sérent, Silfiac, Sulniac, Surzur et Taupont.
    
    Les cahiers des communes de Saint-Nolff, de Saint-Philibert, de Saint-Thuriau, de Saint-Tugdual, de Sainte-Anne-d'Auray, de Sainte-Hélène, de Sauzon, de Séglien et de Sérent sont immédiatement communicables.
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    Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon (2 cahiers), Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent-sur-Oust, Saint-Anne-d'Auray, Sainte-Brigitte, Sainte-Hélène, Sarzeau, Sauzon, Séglien, Séné, Sérent, Silfiac, Sulniac, Surzur et Taupont.
    
    Les cahiers des communes de Saint-Nolff, de Saint-Philibert, de Saint-Thuriau, de Saint-Tugdual, de Sainte-Anne-d'Auray, de Sainte-Hélène, de Sauzon, de Séglien et de Sérent sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2397 W 16 - Theix-Noyalo à Vannes. 2018-2019
    Theix-Noyalo, Tréal, Treffléan, Tréhorenteuc, Val-d'Oust et Vannes (4 cahiers).
    
    Les cahiers des communes de Tréhorenteuc et de Val-d'Oust sont immédiatement communicables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).