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JOSSELIN - Archives communales déposées
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Archives anciennes (antérieures à 1790)
Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune
Série BB - Administration communale
Série CC - Finances, impôts et comptabilité
Série DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Série EE - Affaires militaires
Série FF - Justice, procédures, police
Série GG - Cultes, instruction publique, assistance publique
Série HH - Agriculture, industrie, commerce
Série II - Documents divers
Archives modernes (postérieures à 1790)
Série A - Lois et actes du pouvoir central
Série B - Actes de l'administration départementale
Série D - Administration générale de la commune
Série E - État civil
Série F - Population, économie, statistique
Série G - Contributions, administrations financières
Série H - Affaires militaires
Série I - Police, hygiène publique, justice
Série K - Élections et personnel
Série L - Finances de la commune
Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics
Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux
Série P - Cultes
Série Q - Assistance et prévoyance
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
Série S - Pièces de rentrant pas dans les séries précédentes
Présentation des notices
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Archives modernes (postérieures à 1790)
1788 - 1970
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Série B - Actes de l'administration départementale
1791 - 1793
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3 ES 91 100 -
Extraits du registre de délibérations du district de Josselin.
1792-1793
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3 ES 91 101 -
Lettres du district de Josselin annonçant à la ville de Josselin l'envoi des textes de lois récentes.
1791
Réalisé avec
Ligeo Archives
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