Contient aussi l'enregistrement des lettres patentes et décrets de l'Assemblée nationale (1790) et des arrêtés municipaux (an IX, 28 brumaire-1848, 30 avril).
Commentaires : Voir aussi A.D.M., Lc 115, délibérations de la municipalité et de la municipalité de canton (16 mai 1793-30 fructidor an VIII).