Archives communales de Sarzeau (1504-1976)

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3 ES 240/45-101 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1790-1976
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  3 ES 240/45-53 - Série D Administration générale de la commune 1792-1914
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    3 ES 240/45-51 - Conseil municipal 1792-1901
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      3 ES 240/45-51 - Registres des délibérations 1792-1901
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        3 ES 240/45 - 1792 (5 février)-an II (2 floréal) 1792-an II
        Données techniques : Registre
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        3 ES 240/46 - 1810 (8 mai)-1851 (8 septembre) 1810-1851
        Délibérations municipales (1810-1838), arrêtés préfectoraux (1838-1851).
        
        A la fin du registre figure un état nominatif des concessionnaires dans le cimetière communal en 1841.
        
        14 novembre 1819 : érection de 500 succursales "dont la commune de Sarzeau aurait à participer".
        
        25 octobre 1828 : procès-verbal de l'expertise cadastrale de la commune.
        
        1838-1851 : arrêtés préfectoraux relatifs à la nomination d'un garde champêtre, à l'acquisition de l'ancien presbytère par le conseil de fabrique...
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        Délibérations municipales (1810-1838), arrêtés préfectoraux (1838-1851).
        
        A la fin du registre figure un état nominatif des concessionnaires dans le cimetière communal en 1841.
        
        14 novembre 1819 : érection de 500 succursales "dont la commune de Sarzeau aurait à participer".
        
        25 octobre 1828 : procès-verbal de l'expertise cadastrale de la commune.
        
        1838-1851 : arrêtés préfectoraux relatifs à la nomination d'un garde champêtre, à l'acquisition de l'ancien presbytère par le conseil de fabrique (1842), au bail du passage de Saint-Armel (1843).
        Données techniques : Registre
        Sujet : circonscription territoriale / concession funéraire
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        3 ES 240/47 - 1838 (5 août)-1851 (16 février) 1838-1851
        17 octobre 1838 : érection de la section de Le Tour-du-Parc en succursale.
        
        27 juillet 1847 : pose de la première pierre de la mairie-école.
        Données techniques : Registre
        Sujet : circonscription territoriale
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        3 ES 240/48 - 1851 (11 mai)-1868 (21 juin) 1851-1868
        17 juin 1857 : érection de la section de Saint-Armel en commune.
        
        31 mars 1863 : érection de la section de Le Tour-du-Parc en commune.
        Données techniques : Registre
        Sujet : circonscription territoriale
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        3 ES 240/49 - 1868 (26 juillet)-1879 (20 mai) 1868-1879
        8 janvier 1869 : construction d'une chapelle au point le plus central de la section de Penvins.
        Données techniques : Registre
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        3 ES 240/50 - 1879 (15 juin)-1887 (20 mars) 1879-1887
        1881-1882 : construction d'une maison d'école de filles à Sarzeau, d'un groupe scolaire à Saint-Maur, d'une école de garçons à Penvins, à Saint-Jacques, et à Saint-Colombier.
        
        1884 : transfert de l'école des filles du Logeo au village de Brillac.
        Données techniques : Registre
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        3 ES 240/51 - 1887 (26 mai)-1901 (22 septembre) 1887-1901
        14 mai 1890 : M. de Gouvello renonce à perpétuité à la propriété des marais salants situés à Suscinio.
        
        11 avril 1901 : rejet du projet d'érection en commune de la section de Penvins.
        
        16 juin 1901 : approbation des plans de la construction de la maison d'école des filles à Sarzeau.
        Données techniques : Registre
        Sujet : circonscription territoriale
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    3 ES 240/52 - Actes de l'administration municipale 1837-1906
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      3 ES 240/52 - Registre des arrêtés du 6 juillet 1837 au 21 août 1906 1837-1906
      19 août 1906 : publication d'un arrêté municipal relatif à l'hygiène publique.
      Données techniques : Registre
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    3 ES 240/53 - Administration de la commune 1876-1914
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      3 ES 240/53 - Représentants et personnalités de la commune 1876-1914
      Cahier de notes manuscrites du secrétaire de mairie comprenant les listes des membres du conseil municipal, de la commission scolaire, du comité de charité, de la commission de statistique agricole, des curés et vicaires, des gardes champêtres, des gendarmes, des pompiers, des médecins, des pharmaciens, des sages-femmes, des répartiteurs et des personnes admises à l'hospice.
      Type de document : liste nominative
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  3 ES 240/54-57 - Série F Population, économie sociale, statistique 1884-1946
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    3 ES 240/54-55 - Population 1896-1946
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      3 ES 240/54-55 - Recensement 1896-1946
      Listes nominatives des habitants
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        3 ES 240/54-55 - 1896-1946
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        3 ES 240/54 - 1896-1911 1896-1911
        Les cahiers sont tenus par section de commune (la ville, le Ruault, Saint-Colombier, Penvins, Kerguet, Saint-Maur, Saint-Jacques).
        
        Les populations comptées à part sont également recensées :
        
        - 1896 : noviciat des Sacrés Coeurs, institution des frères, hospice, orphelinat de Kerbot et asile de Kerhars.
        
        - 1901 : école apostolique, école Sainte-Marie, hospice, orphelinats de Kerbot et de Kerhars et sanatorium du Logeo.
        
        - 1906 : orphelinat de Kerhars.
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        Les cahiers sont tenus par section de commune (la ville, le Ruault, Saint-Colombier, Penvins, Kerguet, Saint-Maur, Saint-Jacques).
        
        Les populations comptées à part sont également recensées :
        
        - 1896 : noviciat des Sacrés Coeurs, institution des frères, hospice, orphelinat de Kerbot et asile de Kerhars.
        
        - 1901 : école apostolique, école Sainte-Marie, hospice, orphelinats de Kerbot et de Kerhars et sanatorium du Logeo.
        
        - 1906 : orphelinat de Kerhars.
        Commentaires :
        Liste nominative incomplète pour l'année 1911, seul le cahier de la section de Saint-Maur a été conservé. Un feuillet non daté concerne l'orphelinat de Kerhars (population comptée à part).
        Sujet : recensement de population
        
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        3 ES 240/55 - 1921-1946 1921-1946
        [1926] : liste nominative des habitants recensés comme chef de ménage
        
        1946 : mention sur la liste des prisonniers de guerre allemands.
        Sujet : recensement de population / prisonnier de guerre
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    3 ES 240/56-57 - Agriculture 1884-1911
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      3 ES 240/56-57 - Comice agricole 1884-1911
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        3 ES 240/56 - Registre des délibérations 1884-1908
        Données techniques : Registre
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        3 ES 240/57 - Circulaire portant sur les comptes rendus annuels 1911
        Document concernant également les sociétés d'agriculture. Au verso : liste des sociétaires.
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  3 ES 240/58-64 - Série G Contributions, administrations financières 1790-1976
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    3 ES 240/58-61 - Impôts directs et cadastre 1793-1976
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      3 ES 240/58-59 - Contribution foncière 1793-1836
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        3 ES 240/58 - Mandement de répartition 1793
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        3 ES 240/59 - Remise en modération pour cotes irrécouvrables 1836
        Ordonnance, déclaration des contribuables abandonnant leur remise au profit de la commune (avec un tableau récapitulatif).
        Commentaires :
        Ces fonds doivent servir à la construction d'une mairie et d'une école primaire.
        Type de document : rôle d'imposition
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      3 ES 240/60-61 - Contributions directes 1967-1976
      Registres de la matrice générale
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        3 ES 240/60-61 - 1967-1976
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        3 ES 240/60 - 1967-1971 1967-1971
        Données techniques : Registre
        Type de document : rôle d'imposition
        
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        3 ES 240/61 - 1972-1976 1972-1976
        Données techniques : Registre
        Type de document : rôle d'imposition
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    3 ES 240/62 - Impôts extraordinaires 1790-1791
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      3 ES 240/62 - Registre de la contribution patriotique 1790-1791
      Commentaires :
      La municipalité inscrit le nom du contribuant et le montant de sa contribution.
      Données techniques : Registre
      Sujet : fiscalité directe révolutionnaire
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    3 ES 240/63-64 - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 1792-1811
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      3 ES 240/63 - Droits de l'enregistrement 1792-1793
      Page de couverture du registre des délibérations relatives aux droits de l'enregistrement.
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      3 ES 240/64 - Douanes 1811
      Licenciement du préposé : correspondance.
      Commentaires :
      Le contrôleur de brigades des douanes informe Pierre Marie Bonnice qu'il est démis de ses fonctions.
      Personne : Bonnice, Pierre Marie (préposé des douanes)
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  3 ES 240/65-72 - Série H Affaires militaires an XII-1949
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    3 ES 240/65-70 - Recrutement an XII-1949
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      3 ES 240/65-68 - Recensement militaire an XII-1949
      Listes nominatives
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        3 ES 240/65 - Conscription de l'an XII an XII
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        3 ES 240/66 - 1900-1919 1900-1919
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        3 ES 240/67 - 1920-1933 1920-1933
        Présence de la liste nominative des ajournés (classes 1931-1933) à examiner par le conseil des classes.
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        3 ES 240/68 - 1934-1949 1934-1949
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      3 ES 240/69 - Engagements volontaires 1900-1913
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        3 ES 240/69 - Avis individuels : extraits des registres des villes de Vannes, Rennes, Nantes et Versailles. 1900-1913
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      3 ES 240/70 - Inscription maritime 1810-1918
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        3 ES 240/70 - Certificat de Pascal Forget (1810) et liste nominative des inscrits nés en 1900 (1918). 1810-1918
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    3 ES 240/71 - Administration militaire 1831-1836
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      3 ES 240/71 - Casernement 1831-1836
      Location du corps de garde de sûreté [1831] et de la gendarmerie (1836) : baux.
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    3 ES 240/72 - Mesures d'exception et faits de guerre 1940-1948
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      3 ES 240/72 - Guerre 1939-1945 1940-1948
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        3 ES 240/72 - Carte d'alimentation 1940-1948
        Listes nominatives des bénéficiaires.
        Commentaires :
        Les cinq cahiers sont tenus par section de commune pour la ville, Saint-Colombier, Saint-Martin, Kerguet, Saint-Jacques, Penvins et Brillac. Chaque bénéficiaire est classé par catégorie.
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  3 ES 240/73-80 - Série I Police, justice, hygiène publique an X-1899
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    3 ES 240/73-75 - Police locale an X-1899
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      3 ES 240/73 - Nomination des visiteurs de navires pour le commerce 1856
      Arrêté municipal.
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      3 ES 240/74 - Catastrophe de l'église de Brillac 1899
      Le 13 février 1899, la foudre s'abat sur le clocher de l'église, semant la terreur parmi les fidèles. Il y eut trois morts et de nombreux blessés : télégrammes.
      Lieu : Brillac (Sarzeau, Morbihan ; village) / Brillac (église)
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      3 ES 240/75 - Récolte du goémon an X
      Les habitants de Le Tour-du-Parc obtiennent l'autorisation de continuer à couper le goémon sur la côte de Pénerf suite au dépôt d'une pétition : correspondance.
      Sujet : police rurale
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    3 ES 240/76-78 - Police générale an XIII-1863
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      3 ES 240/76 - Organisation du commissariat-général de police de Lorient an XIII
      Décret du 23 fructidor an XIII.
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      3 ES 240/77 - Délivrance des passeports pour l'intérieur an XIII-1863
      Registres d'enregistrement des visas (1810-1817, 1821-1843), passeports (1808-1858), laissez-passer (1811), feuilles de signalement (1811-1812, 1837-1863), demande de renseignement et réponse (an XIII).
      Commentaires :
      - An XIII : Pierre Harroche est arrêté, par erreur, comme marin déserteur du port de Lorient, muni d'un passeport de marchand forain.
      
      - 1811-1812 : le maire de la ville de Carcassonne invite les autorités civiles et militaires à laisser passer la nommée Perrine Françoise Marcadé allant à Sarzeau.
      ...
      - An XIII : Pierre Harroche est arrêté, par erreur, comme marin déserteur du port de Lorient, muni d'un passeport de marchand forain.
      
      - 1811-1812 : le maire de la ville de Carcassonne invite les autorités civiles et militaires à laisser passer la nommée Perrine Françoise Marcadé allant à Sarzeau.
      Personne : Harroche, Pierre / Marcadé, Perrine Françoise
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      3 ES 240/78 - Surveillance des condamnés libérés 1815-1854
      Relevés des individus (1815-1854), certificats de libération (1825-1831), feuille de route (1829), avis adressés au maire par le bureau de police de la préfecture du Morbihan (1831-1846).
      Commentaires :
      - Feuille de route de Julienne Raoul Veuve Touzo (condamnée pour vol simple en récidive.
      
      - Certificats de libération de Jaquette Le Barbier (vol) et Dominique Brochard (attentat à la pudeur avec violence).
      Personne : Raoul, Julienne (veuve Touzo) / Le Barbier, Jaquette / Brochard, Dominique
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    3 ES 240/79 - Justice 1824-1838
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      3 ES 240/79 - Notifications de jugement et condamnation 1824-1838
      Commentaires :
      - 1824 : le roi gracie Pierre Marie Barbier détenu pour vol.
      
      - 1838 : un jugement militaire condamne François Legargam à 6 mois de prison pour vente de petit équipement.
      Personne : Barbier, Pierre Marie / Legargam, François
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    3 ES 240/80 - Établissements pénitentiaires 1843
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      3 ES 240/80 - Détenu de Sarzeau à la maison centrale du Mont Saint-Michel 1843
      Lettre du détenu au maire demandant des nouvelles de sa famille.
      Sujet : population pénitentiaire
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  3 ES 240/81-85 - Série K Élections et personnel 1790-1938
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    3 ES 240/81-85 - Élections 1790-1938
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      3 ES 240/81-82 - Elections politiques 1852-1932
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        3 ES 240/81 - Elections municipales 1852
        Tableau des suffrages obtenus. Au verso : liste des personnes à inviter pour les fêtes.
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        3 ES 240/82 - Elections sénatoriales 1932
        Décret présidentiel (affiche), extrait du procès-verbal des opérations électorales (affiche), procès-verbal de notification.
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      3 ES 240/83 - Elections socioprofessionnelles 1938
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        3 ES 240/83 - Elections à la chambre d'agriculture 1938
        Avis préfectoral et municipal (affiches).
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      3 ES 240/84-85 - Conseil municipal 1790-1823
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        3 ES 240/84 - Renoncement du maire à un nouveau mandat 1790
        Arrêté de l'assemblée municipale et des communes de la ville de Rhuis.
        Commentaires :
        Le maire, M. Le Quinio de Kerblay, annonce le 11 janvier 1790 qu'il ne se présentera pas aux élections municipales. Il annonce vouloir se consacrer à ses occupations agricoles à Kermurier (Ploëren) et promet de continuer le travail de la municipalité jusqu'à l'installation du nouveau corps...
        ...
        Le maire, M. Le Quinio de Kerblay, annonce le 11 janvier 1790 qu'il ne se présentera pas aux élections municipales. Il annonce vouloir se consacrer à ses occupations agricoles à Kermurier (Ploëren) et promet de continuer le travail de la municipalité jusqu'à l'installation du nouveau corps municipal. Il engage également la nouvelle municipalité à répandre l'instruction.
        Personne : Le Quinio de Kerblay, Joseph Marie (1755-1814 ; maire de Sarzeau)
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        3 ES 240/85 - Nomination de l'adjoint 1823
        Arrêté municipal.
        Commentaires :
        M. de Gouvello de Keriaval est nommé en remplacement de M. Le Gac.
        Personne : Keriaval, de Gouvello de (adjoint au maire de Sarzeau) / Le Gac (adjoint au maire de Sarzeau)
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  3 ES 240/86 - Série L Finances de la commune 1957
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    3 ES 240/86 - Revenus et charges de la commune 1957
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      3 ES 240/86 - Emprunt sur particuliers de 435 000 francs 1957
      Remboursement des obligations : correspondance.
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  3 ES 240/87-88 - Série N Biens communaux, terres, bois, eaux 1868-1929
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    3 ES 240/87 - Biens communaux 1868-1869
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      3 ES 240/87 - Acquisition, vente et cession de terrains communaux 1868-1869
      Correspondance.
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    3 ES 240/88 - Eaux 1929
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      3 ES 240/88 - Fontaine de Kerbodo 1929
      Droit de propriété des murs de clôture : correspondance.
      Commentaires :
      La commune souhaite faire réparer et couvrir la fontaine.
      Lieu : Kerbodo (fontaine) / Kerbodo (Sarzeau, Morbihan ; hameau)
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  3 ES 240/89-90 - Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1835-1876
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    3 ES 240/89-90 - Navigation et régime des eaux 1835-1876
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      3 ES 240/89 - Aménagement des dunes de Suscinio et Banaster 1873-1876
      Rapport de l'ingénieur, plan (calque), correspondance.
      Sujet : aménagement du littoral
      Lieu : Suscinio (Sarzeau, Morbihan ; écart) / Banaster (Sarzeau, Morbihan ; village)
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      3 ES 240/90 - Construction du moulin à vent 1835
      Correspondance.
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  3 ES 240/91-96 - Série Q Assistance et prévoyance 1879-1950
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    3 ES 240/91-93 - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1913-1950
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      3 ES 240/91-93 - Bureau de bienfaisance 1913-1950
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        3 ES 240/91 - Création 1913-1914
        Décret ministériel (2 exemplaires), règlement.
        Commentaires :
        Il est doté du produit de l'aliénation des biens ayant appartenu à l'ancienne fabrique.
        Sujet : structure communale d'aide sociale
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        3 ES 240/92 - Registre des délibérations 1914-1950
        Données techniques : Registre
        Sujet : structure communale d'aide sociale
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        3 ES 240/93 - Composition de la commission d'administration 1949
        Arrêté préfectoral.
        Sujet : structure communale d'aide sociale
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    3 ES 240/94 - Oeuvres charitables 1879-1895
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      3 ES 240/94 - Comité de charité 1879-1895
      Registre des délibérations.
      Commentaires :
      Le comité organise essentiellement la distribution de bons de pain et de soupe aux indigents. Voir aussi 3 ES 240 / 97
      Données techniques : Registre
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    3 ES 240/95 - Établissements hospitaliers, hospitalisation 1911-1913
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      3 ES 240/95 - Admission à l'hospice 1911-1913
      Liste des indigentes hospitalisées et des pensionnaires (dressée après mai 1904), notes d'information sur les entrées et les sorties.
      Commentaires :
      voir aussi 3 ES 240 / 53
      Sujet : établissement médico social
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    3 ES 240/96 - Application des lois d'assistance et de prévoyance 1913
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      3 ES 240/96 - Enfants assistés 1913
      Avis de décès de Henri Marie Morice, âgé de 10 ans.
      Personne : Morice, Henri Marie
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  3 ES 240/97-100 - Série R Instruction publique, sciences, lettres et arts 1815-1868
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    3 ES 240/97-100 - Instruction publique 1815-1868
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      3 ES 240/97 - Fonctionnement du comité local de surveillance 1834-1846
      Cahier des comptes rendus de séance.
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      3 ES 240/98 - Création d'écoles primaires 1843-1856
      Déclarations d'ouverture, correspondance.
      Commentaires :
      La couverture du registre indique qu'il s'agit du registre des délibérations du bureau de bienfaisance de la commune de Sarzeau. Néanmoins, seule s'y trouve une délibération en date du 14 thermidor an XII portant nomination des membres du bureau de charité. Les délibérations datées du 31...
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      La couverture du registre indique qu'il s'agit du registre des délibérations du bureau de bienfaisance de la commune de Sarzeau. Néanmoins, seule s'y trouve une délibération en date du 14 thermidor an XII portant nomination des membres du bureau de charité. Les délibérations datées du 31 décembre 1843 au 24 mai 1855 attestent de l'ouverture d'écoles primaires. Voir aussi 3 ES 240 / 94
      Données techniques : Registre
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      3 ES 240/99 - Financement de l'équipement scolaire 1868
      Correspondance.
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      3 ES 240/100 - Demande de bourse pour l'école impériale des arts et métiers d'Angers. 1815
      Correspondance.
      Commentaires :
      La demande est présentée par Julien Dalido, conseiller municipal de Sarzeau et père d'une famille nombreuse.
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  3 ES 240/101 - Série S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes 1853-1885
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    3 ES 240/101 - Notes manuscrites et correspondance d'Amédée de Francheville (maire de Sarzeau, 1848-1856 et conseiller général, 1837-1870) 1853-1885
    Il s'agit de copies de documents transmis par M. du Cleuziou en 1982 et portant sur :
    
    - la récolte du goémon (1853)
    
    - l'élargissement de la rue Saint-Vincent et l'agrandissement du champ de foire (1854-1855)
    
    - les réclamations des habitants de la section de Penvins (1861)
    
    - un échange de terrain (1855)
    
    - la commande de deux pompes à incendie (1855)
    
    - le partage des communs de Saint-Armel (1856)
    
    - l'érection de la section de Coët-er-Scouff en commune (1858)
    
    - l'incendie d'une maison (1859)
    
    -...
    ...
    Il s'agit de copies de documents transmis par M. du Cleuziou en 1982 et portant sur :
    
    - la récolte du goémon (1853)
    
    - l'élargissement de la rue Saint-Vincent et l'agrandissement du champ de foire (1854-1855)
    
    - les réclamations des habitants de la section de Penvins (1861)
    
    - un échange de terrain (1855)
    
    - la commande de deux pompes à incendie (1855)
    
    - le partage des communs de Saint-Armel (1856)
    
    - l'érection de la section de Coët-er-Scouff en commune (1858)
    
    - l'incendie d'une maison (1859)
    
    - les travaux d'aménagement du chemin de grande communication de Sarzeau à Port-Navalo [1862]
    
    - la demande d'une étude du tracé de chemin de fer (1880)
    
    - la construction d'un débarcadère à Bénance (1883-1885).
    Sujet : circonscription territoriale
    Personne : Francheville, Amédée de (conseiller général, 1837-1870 ; maire de Sarzeau, 1848-1856)