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Archives communalesdeposées de La Trinité-Surzur(1811-1973)

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Présentation des notices

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  • Série K - Élections , personnel, protocole, distinctions honorifiques 1852-1973
    • Élections 1852-1973
      • 3 ES 259 17 - Listes électorales et tableaux rectificatifs (1877-1972). Lacunes : 1879-1892, 1894-1897, 1899-1901, 1903-1905, 1910, 1912, 1926-1928, 1930-1934, 1948-1950, 1952, 1954, 1955, 1957, 1963, 1964, 1966, 1968. Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946). Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1913-1959). Élections au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946-1952). Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1877-1956). Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1887-1937). Élections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1964). Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1953). Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales (1920-1939), procès-verbal des opérations électorales (1933). Elections à la chambre de commerce de Lorient : listes électorales (1912-1958). Élections au tribunal de commerce : listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce (1894-1958). Élections à la chambre des métiers : listes des artisans-compagnons (1950-1959) et des artisans-maîtres (1948-1959). Mutualité Sociale Agricole : listes électorales (s. d.). Élections aux organismes de la Sécurité sociale et à la Caisse d'allocations familiales : liste électorale (1962), procès-verbaux des opérations électorales (1955-1962), relevés nominatifs des salariés (s. d.). Élections au tribunal paritaire cantonal : procès-verbaux des bailleurs et des preneurs à ferme (1947-1948), listes électorales des bailleurs et des preneurs à ferme (1946-1957). Centre régional de la propriété foncière : liste électorale (1966). Arrêté municipal pour remplacement en l'absence du maire (1973). 1852-1973