2175 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Alimentation en eau potable (1955-2008)

Direction départementale des territoires et de la mer. Service Eau Nature et Biodiversité

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1955-2008

Métrage linéaire : 1,5

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer. Service Eau Nature et Biodiversité Direction départementale des territoires et de la mer. Service Eau Nature et Biodiversité

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des territoires et de la mer. Service Eau Nature et Biodiversité

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers relatifs à l'alimentation en eau potable. Il s'agit notamment de répertoires des emplacements et altitudes des repères du nivellement général, de l'inventaire des sources, de schémas directeurs, d'un colloque sur l'eau et autres études.

• Modalités d'entrée

  Versement du 27 juin 2016

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers concernant des équipements publics sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la désaffection de l'équipement. Les autres documents sont communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers concernant des équipements publics sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la désaffection de l'équipement. Les autres documents sont communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs matières

  environnement