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  Jury 1800 - 1811

  Lieu : Morbihan (France ; département)

  Type de document : dossier de procédure

  
  
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    2 U 1 20 - Tirage aux sorts des jurés : procès-verbaux. an X - 1811

    Le tirage au sort des jurés de messidor an VIII à frimaire an X sont disponibles sous la cote Lz 511.

    Données techniques : Registre

    Lieu : Morbihan (France ; département)

    Type de document : dossier de procédure