Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Parquet 1799 - 1966

  Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Surveillance de la vie publique 1921 - 1958

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9221 - Contrôle des associations syndicales 1921-1948

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9222 - Contrôle des associations syndicales 1949

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9223 - Contrôle des associations syndicales 1950-1951

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9224 - Contrôle des associations syndicales 1952-1955

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9225 - Listes des établissements interdits ou autorisés à démarcher 1937-1938

      Délai de communicabilité :

      Immédiatement communicable

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9226 - Déclarations pour la délivrance et le retrait de la carte de démarcheur 1946-1955

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9227 - Demandes d’ouverture ou de transfert d’écoles privées 1947-1951

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9228 - Demandes d’ouverture ou de transfert d’écoles privées 1952-1955

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9229 - Saisies de journaux, publications, tracts et contrôle des réunions publiques 1954-1958

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)