Tribunal de première instance de Vannes

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Greffe civil 1798 - 1982
Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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  Audience 1798 - 1959
  Classement :
  Classement provisoire a reprendre
  Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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    Répertoires 1798 - 1958
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 4754 - An VII-juin 1834 an VII-1834
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 5088 - 1834-1875 1834-1875
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 5089 - 1878-1940 1878-1940
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9237 - 1940-1949 1940-1949
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9238 - Répertoires chronologiques par date d’audience 1939-1950
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9239 - Répertoires chronologiques par date d’audience 1939-1958
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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    Autres registres 1912 - 1959
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9240 - Registre des oppositions ou appels en matière civiles 1912-1956
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9241 - Registre des pointes
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9242 - Registre de mise au rôle 1956-1958
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9243 - Registre des jugements sur requête 1950-1959
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 9247 - Registres des jugements sur référé 1940-1949
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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    Rôle d'inscription des causes 1817 - 1960
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 1344 - Registre d’enrôlement des causes civiles 1833-1841
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 6586 - 23 mai 1910-30 novembre 1920 1910-1920
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 6589 - 2 janvier 1942 – 29 septembre 1949 1942-1949
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 6590 - 17 octobre 1949 – 3 juillet 1956 1949-1956
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      U 6591 - 12 septembre 1956 – 1er décembre 1960 1956-1960
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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      Plumitifs d'audience 1817 - 1956
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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        U 1393 - 1817-1828 1817-1828
        Délai de communicabilité :
        Immédiatement communicable
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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        U 1394 - 1829-1831 1829-1831
        Délai de communicabilité :
        Immédiatement communicable
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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        U 1395 - 1832-1849 1832-1849
        Délai de communicabilité :
        Immédiatement communicable
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)
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        U 6570 - 1943-1956 1943-1956
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions).
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)