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  Registres 1801 - 1962

  Classement :

  Classement provisoire a reprendre

  Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

  
  
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    2 U 348 - Répertoires. An X-1833

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 9365 - Répertoires civils. 1949-1955

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    2 U 1865 - Répertoires civils. 1885-1948

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 6909 - Enrôlement des affaires. 1957-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    2 U 347 - Registres d'audience. 1823-1825

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 6908 - Plumitifs d'audience civile. 1935-1961

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 6907 - Registre des avertissements en conciliation. 1954-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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    U 6910 - Plumitifs des audiences de simple police. 1935-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (France ; département) / Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience