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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011
    Lieu : Morbihan

    • Gestion et préservation de l'eau 1985-2002
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 210 - Qualité des eaux de baignade : correspondance, bulletins d'information, coupure de presse. 1987-2002

        Contient notamment un dossier relatif au schéma de mise en valeur du Golfe (1989-1990) et à l'opération "Pavillon bleu d'Europe" (1989-2002).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 211 - Qualité des eaux destinées à la consommation : correspondance, comptes-rendus, notes et rapports. 1987-1996

        Contient notamment un protocole d'accord relatif à la protection des points d'eau publics (1988), le schéma départemental d'alimentation en eau potable des communes rurales du Morbihan (1988), un dossier relatif à la qualité des eaux en rade de Lorient (1990), un dossier reltife aux comités H2O (1990).

        De plus, plusieurs documents se rapportent à la politique de lutte contre les nitrates menée en Bretagne.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 212 - Revues de presse. 1987-1994
        Lieu : Morbihan

      • Teneur en nitrates 1989-1995
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 213 - Arrêtés et dérogations d'arrêtés préfectoraux. 1989-1993
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 214 - Mesures de teneur en nitrates : cartes, graphiques et tableaux. 1989-1995

          Contient notamment un dossier relatif à l'évolution de la qualité de l'eau distribuée par Férel (1992-1993).

          Lieu : Morbihan

      • Actions et missions pour améliorer la qualité de l'eau 1987-1994
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 215 - Colloque sur l'eau du 11 juillet 1988 : correspondance, programme, plaquettes de présentation, rapports de synthèse, notes, actes du colloque et coupures de presse. 1987-1989
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 216 - Observatoire de l'eau : correspondance, rapports, comptes-rendus et coupures de presse. 1988-1993
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 217 - Programmes d'actions : correspondance, rapports, notes. 1988-1994

          Concerne notamment le programme "Bretagne eau pure" (1988-1994), le comité de pilotage des actions de sensibilisations des élus territoriaux aux problèmes de l'eau (1991-1992), le pôle compétence "Eau" (1991-1993).

          Lieu : Morbihan

      • Le Blavet 1985-1991
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 218 - Gestion des eaux : correspondance, notes et coupures de presse. 1985-1991

          Contient notamment un ensemble de documents relatif à la gestion des crues (dont les consignes de gestion des crues à l'usine de Guerlédan) et un dossier relatif aux modifications de la limite de salure (1985-1987).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 219 - Réglementation de la pêche et sécurité : correspondance, notes et coupures de presse. 1987-1990
          Lieu : Morbihan

      • Pollution 1985-1992
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 220 - Pollution des eaux intérieures : correspondance, comptes-rendus, notes et coupures de presse. 1986-1992

          Contient notamment un dossier sur la pollution du Blavet (1986-1991).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 221 - Société Katell-Roc (Lizio), pollution de l'eau : correspondance, notes, arrêté et coupures de presse. 1986-1991
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 222 - Plans de lutte contre la pollution. 1985-1989
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan