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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Sécurité et réglementation 1950-2010
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 273 - Sécurité et protection de la population : correspondance, circulaires, telex, et coupures de presse. 1986-2008

      Contient notamment un vade-mecum de la défense (1990).

      Délai de communicabilité :

      100

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 274 - Zone de défense ouest, administration : correspondance, comptes-rendus et budgets. 1993-2007
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 275 - Sécurité routière : correspondance, circulaires, bilans, chartes de partenariat, plans de circulation et notes. 2006-2008

      Contient notamment le bilan de l'été 2006 du Centre régional d'information et de coordination routières, la présentation des chantiers de l'été 2007 du Centre régional d'information et de coordination routières, les bilans mensuels de groupement de gendarmerie du Morbihan (2006-2008), un dossier relatif aux référents sécurité routière (2006-2008).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 276 - Service départemental d'incendie et de secours : correspondance, comptes-rendus de conseils d'administration, notes et arrêtés. 2003-2010
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Police administrative 1950-2005
      Sujet : POLICE ADMINISTRATIVE
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 277 - Protection des établissements détenteurs de marchandises de valeur, des transports de fonds et contrôle des entreprises de surveillance et de gardiennage : circulaires, correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, telex et notes. 1963-2000
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 278 - Vacations funéraires et vacations d'huissiers : circulaires, correspondance et états. 1996
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 279 - Débits de boissons, police : circulaires, notes, demandes d'agrément des exploitants, procès-verbaux, et arrêtés de fermetures administratives. 2001-2005
        Délai de communicabilité :

        50

        Sujet : profession réglementée
        Lieu : Morbihan

      • Concours de la force publique pour l'exécution de décisions judiciaires 1950-1997

        Circulaires, correspondance, dossiers individuels, demandes d'autorisation, procès-verbaux, et arrêtés.

        Lieu : Morbihan

    • Sureté de l'Etat 1970-1981
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 282 - Mouvements bretons, politiques et associatifs, suivi : listes nominatives, notices individuelles des renseignements généraux, notes et rapports. 1970-1981

        Contient notamment le réquisitoire prononcé par M. Raoul Beteille, procureur général près la cour de sureté de l'Etat le 30 novembre 1978, un rapport sur le mouvement breton établi par la direction régionale des renseignements généraux (1978) et un rapport sur le front de libération de la Bretagne établi par le service régional de police judiciare (1978).

        Délai de communicabilité :

        75

        Sujet : Mouvement autonomiste
        Lieu : Morbihan