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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Justice 1986-2009
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 254 - Conseil national et départemental d'aide juridique : correspondance, circulaires, conventions, enquêtes et rapports. 1991-1994
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 255 - Tribunal de Grande Instance : correspondance, candidatures, notices biographiques, rapports, décisions d'habilitation, ordonnances et notes. 1986-2009

      Contient notamment les rapports d'audience solennelle du Tribunal de Grande Instance de Lorient (1977, 2003) ainsi qu'un rapport sur l'application des peines (1996).

      Délai de communicabilité :

      100

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 256 - Association sauvegarde 56 : dossier de demande d'habilitation. 2008

      Dossier contenant la présentation de l'association : projet associatif, statuts, liste des membres du conseil d'administration, règlement intérieur ; la fiche d'identité du service ; le projet de service d'action éducative en milieu ouvert ; le plan des locaux ; les arrêtés d'habilitation précédents du service d'action éducative en milieu ouvert ; les pièces d'identité et diplômes des salariés du service ; le budget prévisionnel 2008 ; des documents annexes : livret d'accueil, document...

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      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan