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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011
    Lieu : Morbihan

    • Gestion et préservation de l'eau 1985-2002
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 211 - Qualité des eaux destinées à la consommation : correspondance, comptes-rendus, notes et rapports. 1987-1996

        Contient notamment un protocole d'accord relatif à la protection des points d'eau publics (1988), le schéma départemental d'alimentation en eau potable des communes rurales du Morbihan (1988), un dossier relatif à la qualité des eaux en rade de Lorient (1990), un dossier reltife aux comités H2O (1990).

        De plus, plusieurs documents se rapportent à la politique de lutte contre les nitrates menée en Bretagne.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan