Imprimer cette page

PréfectureCabinet du préfet

Critère(s) de recherche:

377 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Population et citoyenneté 1990-2009
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 257 - Recensement de population : correspondance, coupures de presse et statistiques. 1990-1999
      Délai de communicabilité :

      25

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 258 - Commission départementale d'accès à la citoyenneté et commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté : correspondance, circulaires, sondage et coupures de presse. 2000-2008
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 259 - Direction départementale de l'Office National des Anciens Combattants : correspondance. 2005-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 260 - Centre d'accueil des demandeurs d'asile : correspondance, circulaires, fiches de renseignements, convention et arrêté. 2000-2008
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 261 - Etrangers : correspondance, circulaires, statistiques. 2000-2008
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Protection des populations 2000-2009
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 262 - Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes : correspondance, arrêtés, rapports. 2005-2009
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 263 - Direction départementale des services vétérinaires : correspondance, rapports d'inspection, comptes-rendus et arrêtés. 2000-2008

        Contient notamment un dossier relatif au pôle de compétence "Sécurité des aliments" (2005).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan