Commissariat de police de Lorient

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Présentation des notices

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Administration générale 1984-2011
Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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  Secrétariat 2002 - 2010
  Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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    Correspondance entre la circonscription de Lorient et la direction départementale de la sécurité publique (DDSP).
    Comprend également des pièces annexes : procès-verbaux d'enquêtes, états récapitulatifs, rapports, comptes rendus de réunion, synthèses.
    Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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      2335 W 1 - 2002, 2004
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      /
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      /
      50 ans (documents portant atteinte à la sécurité publique, sûreté de l’Etat, défense nationale).
      ...
      50 ans (protection de la vie privée).
      /
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      /
      50 ans (documents portant atteinte à la sécurité publique, sûreté de l’Etat, défense nationale).
      Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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      2335 W 2 - 2005
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      /
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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      2335 W 3 - 2006
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      /
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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      2335 W 4 - 2007
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      /
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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      2335 W 5 - 2008-2009
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      /
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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    2335 W 6 - Notes de service de la direction départementale de la sécurité publique (DDSP). 2007-2010
    Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante
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    2335 W 7 - Livre d'or. 2004-2005
    Type de document : procès-verbal d'enquête / main courante