Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1818/1855
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    Série K Élections et personnel 1814/1835
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      Élections 1843/1843
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        3 ES 119 125 - Élections cantonales : liste nominative des électeurs. 1836-1847

        Liste établie conformément à la loi du 22 juin 1833.

        Type de document : liste électorale

        
        
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        3 ES 119 126 - Élections communales : liste nominative d'éligibilité des citoyens de l'arrondissement de Lorient. an IX

        Liste établie conformément à la loi du 13 ventôse an IX.

        Lieu : Lorient

        Type de document : liste électorale

        
        
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        3 ES 119 127 - Élections communales : liste nominative d'éligibilité des citoyens de la commune de Mendon. an IX

        Lieu : Mendon (Locoal-Mendon ; hameau)

        Type de document : liste électorale

        
        
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        3 ES 119 128 - Liste nominative des citoyens portés sur le registre civique de la commune de Mendon. 1807

        Application du décret impérial du 17 janvier 1806.

        Lieu : Mendon (Locoal-Mendon ; hameau)

        Type de document : liste électorale

        
        
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        3 ES 119 129 - Instruction sur les assemblées d'électeurs communaux : textes officiels. 1831-1834

        Loi du 21 mars 1831 et ordonnance du 9 septembre 1834.

        
        
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        3 ES 119 130 - Électeurs censitaires : liste nominative des contribuables. 1832-1846

        Conformément à la loi du 21 mars 1831, les électeurs devaient justifier de leurs droits civiques pour faire partie de l'Assemblée communale.

        Type de document : liste électorale

        
        
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        3 ES 119 131 - Commune de Locoal, nomination des élus : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux. an VIII-1809

        En l'an VIII et XII, procès-verbaux d'installation du maire et de l'adjoint.

        En l'an XI et en 1809, nomination des membres du conseil municipal par arrêté.

        Sujet : Élu

        Lieu : Locoal (Locoal-Mendon ; hameau)

        
        
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        3 ES 119 132 - Commune de Mendon, nomination des élus : procès-verbal, arrêté et correspondance préfectoraux. an VIII-1806

        En l'an IX, procès-verbal d'installation du maire et de l'adjoint.

        De l'anVIII à 1806, nomination des membres du conseil municipal par arrêté.

        Sujet : Élu

        Lieu : Mendon (Locoal-Mendon ; hameau)

        
        
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        3 ES 119 133 - Organisation municipale, composition et nomination des membres du conseil municipal : tableau, arrêtés préfectoraux. 1812-1850

        Sujet : Élu

        
        
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        3 ES 119 134 - Conseil municipal, renouvellement triennal : procès-verbal de l'assemblée électorale. 1843

        Sujet : Élu