Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Séries modernes (postérieures à 1790) 1819 - 1983
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Série G - Contributions, administrations financières 1825 - 1968
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Impôts directs 1825 - 1968
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Contributions indirectes 1828 - 1954
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 41 - Répartition des contributions directes. 1886-1950

          Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux (1922-1928). Répartition entre l'État, le département et la commune : états récapitulatifs annuels (1886-1950).

          La

          Commentaires :

          cunes : états récapitulatifs annuels (1887-1893, 1901, 1905-1909, 1916, 1918, 1945-1949).

          Sujet : contributions directes

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Copies de la matrice générale. 1904 - 1951
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            3 ES 229 42 - 1904-1931 1904-1931

            Sujet : contributions directes

            Type de document : matrice d'imposition

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            3 ES 229 43 - 1931-1951 1931-1951

            Sujet : contributions directes

            Type de document : matrice d'imposition

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 44 - Patentes. [1860]

          Cahier servant à désigner les ventes et les locations réalisées, avec mention de la valeur locative des propriétés.

          Sujet : contributions directes

          Type de document : taxe professionnelle

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 45 - Impôts sur les revenus (impôt général sur le revenu, taxe proportionnelle, surtaxe progressive) et impôt sur les sociétés (impôt sur les bénéfices agricoles, impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales). 1931-1954

          Listes nominatives des contribuables.

          Sujet : Impôt sur le revenu

          Type de document : liste nominative

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 46 - Taxe des prestations sur les chemins vicinaux et ruraux et taxe vicinale. 1828-1920

          Rôles primitifs.

           

          Commentaires :

          Collection lacunaire.

          Sujet : Chemin rural / taxe des prestations / voirie vicinale

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 47 - Taxe municipale sur les chiens. 1865-1923

          Rôles primitifs (1865-1915), cahier d'inscription des déclarations (1896-1923).

           

          Commentaires :

          Lacunes : rôles primitifs (1866-1874, 1877-1887, 1889-1893, 1896-1911, 1914).

          Sujet : Impôts locaux

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 48 - Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes. 1897-1914

          Registres des déclarations.

          Sujet : Impôts locaux

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 49 - Taxe sur les gardes-chasse. 1913

          Registre d'inscription des déclarations.

          Sujet : Impôts locaux

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          3 ES 229 50 - Réclamations (contributions directes, taxe des prestations, taxe militaire). [1895]-1938

          Registres d'inscription, souches des déclarations pour dégrèvement d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants, correspondance.

          Sujet : Impôts locaux / contributions directes