Préfecture - Dossiers d'administration communale de Le Palais Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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Biens communaux 1800-1944
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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  Travaux communaux 1800-1944
  Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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    2 O 152 21 - Tous types de travaux. 1921-1931
    Demandes de subventions pour leur réalisation : arrêtés, délibérations, devis, pièces comptables, plan, correspondance.
    Commentaires :
    À signaler : le dossier concerne des réparations aux bâtiments communaux, des aménagements de la voirie et au port, ainsi que quelques travaux au cimetière.
    Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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    Bâtiments 1800-1940
    Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      Édifices cultuels. 1800-1925
      Sujet : édifice cultuel
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 22 - Enquêtes sur leur état. an IX-1816
        Arrêté, délibérations, tableaux récapitulatifs, correspondance.
        
        À signaler : le dossier concerne également la mise à disposition du presbytère du bourg comme local de la mairie.
        Sujet : presbytère
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 23 - Église paroissiale de Le Palais. 1841-1925
        Réparations au clocher : délibérations, pièces comptables, correspondance (1841-1842). Projet d'agrandissement du jubé : délibérations, pièces comptables, correspondance (1842-1843). Reconstruction : arrêtés, délibérations, procès-verbaux, pièces comptables, plans, correspondance (1894-1908). Travaux d'achèvement : délibérations, devis, correspondance (1924-1925).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 24 - Île-d'Houat. 1830-1883
        Réparations de l'église et du presbytère : délibérations, devis, plans, correspondance.
        Commentaires :
        À signaler : le dossier a aussi pour objet le projet de construction d'un nouveau presbytère en 1883.
        Sujet : presbytère
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 25 - Hœdic. 1842-1854
        Réparations puis projet de reconstruction de l'église : correspondance (1842-1854). Agrandissement du presbytère : délibération (1849).
        Sujet : presbytère
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      Établissements d'enseignement. 1838-1934
      Sujet : établissement d'enseignement
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        Bourg de Le Palais. 1850-1934
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
        
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        Écoles primaires. 1850-1934
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
        
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        2 O 152 26 - Écoles séparées de garçons et de filles. 1850-1924
        Aménagement d'un local pour les garçons : décret, arrêté, délibérations, rapports, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, correspondance (1850-1857). Construction d'un bâtiment pour les filles : délibérations, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, correspondance (1862-1864). Réparations et projets de travaux : arrêtés, délibérations, devis, correspondance (1877-1924).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
        
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        2 O 152 27 - Groupe scolaire. 1882-1934
        Projet de construction sans suite : délibérations, questionnaires, pièces comptables, correspondance (1882-1888). Aménagement dans l'ancienne caserne Vauban : arrêtés, délibérations, marchés, procès-verbaux, devis, cahier des charges, plans, affiche, correspondance (1930-1934).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
        
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        2 O 152 28 - École maternelle. 1905-1933
        Construction : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, plans, correspondance (1905-1909). Projet d'agrandissement d'une fenêtre : devis (1933).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 29 - Île-d'Houat et Hœdic. 1838-1881
        Réparations des locaux : délibérations, correspondance (1838, 1846). Demandes de création définitive d'établissements : délibérations, listes d'enfants, plan, correspondance (1862-1881).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      Bâtiments administratifs, commerciaux et à caractère culturel. 1851-1940
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 30 - Abattoir public. 1851-1912
        Construction : arrêtés, délibérations, rapports, procès-verbaux d'adjudication et d'enquête, pièces comptables, plan, correspondance (1851-1865). Demandes d'aménagements : délibérations, correspondance (1902-1912).
        Sujet : abattoir
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 31 - Mairie et marché couvert. 1882-1897
        Construction : décret, arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
        Sujet : hôtel de ville / halle
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 32 - Bureau d'octroi. 1890-1912
        Construction puis litige avec le Génie militaire relatif à son emplacement : arrêtés, délibérations, correspondance.
        Sources complémentaires :
        Voir également le dossier sur les emprunts et impositions extraordinaires.
        Sujet : octroi
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 33 - Criée aux poissons. 1891-1938
        Construction et concession du bâtiment : délibérations, correspondance (1891-1899). Agrandissement des locaux : arrêtés, délibérations, traité, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1899-1904). Contrôle de l'exploitation et renouvellement de la concession : délibérations, conventions, règlement, correspondance (1899-1938).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 34 - Caserne de gendarmerie. 1902-1938
        Construction : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1902). Réparations : délibérations, correspondance (1904-1938).
        Sujet : gendarmerie / caserne
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 35 - Casino. 1904-1905
        Projet de construction sans suite : délibérations.
        Sujet : casino
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 36 - Salle des fêtes. 1904-1909
        Construction : arrêtés, délibérations, rapports, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
        Sujet : salle des fêtes
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 37 - Justice de paix. 1924-1940
        Réparations : arrêté, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges, affiches, correspondance.
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      2 O 152 38 - Monuments commémoratifs. 1898-1930
      Projet d'élévation dans le cimetière d'un monument en l'honneur des enfants du canton de Belle-Île-en-Mer morts pour la Patrie : délibérations (1898-1899). Projet de construction d'un mausolée à la mémoire des prisonniers allemands décédés en captivité : délibération, dessin, correspondance (1916-1930). Érection d'un monument aux morts de la guerre 1914-1918 : arrêtés, délibérations, listes des morts à la guerre, plan, correspondance (1919-1925).
      Commentaires :
      À signaler : le projet de mausolée a également pour objet le regroupement des tombes allemandes dans le cimetière.
      Sujet : Guerre 1914-1918 / commémoration
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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    Cimetière 1803-1936
    Sujet : Guerre 1914-1918 / cimetière / population pénitentiaire
    Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      2 O 152 39 - Bourg de Le Palais. an XII-1936
      Travaux d'agrandissement et réparations des murs : délibérations, procès-verbaux, pièces comptables, correspondance (an XII-1921). Projet de modification de l'aménagement des tombes allemandes : délibération, correspondance (1936).
      Commentaires :
      À signaler : le dossier concerne notamment des travaux d'agrandissement pour l'inhumation des détenus de la maison centrale de Belle-Île ainsi que des prisonniers allemands durant la première guerre mondiale.
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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    Aménagements publics 1826-1944
    Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      Réseaux. 1826-1944
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        Alimentation en eau potable. 1826-1944
        Sujet : eau potable
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
        
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        2 O 152 40 - Mise en place du réseau de distribution. 1826-1921
        Construction d'une fontaine dans la rue des Ormeaux : délibérations, devis, plan, correspondance (1826-1829). Remise à la Ville des fontaines de Saint-Géran et de la Normande : délibérations, correspondance (1874-1875). Entretien des équipements, travaux d'adduction d'eau et installation de nouvelles fontaines : arrêtés, délibérations, rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, affiches, correspondance (1883-1921).
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
        
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        2 O 152 41 - Projets d'extension. 1921-1944
        Arrêtés, délibérations, conventions, rapports, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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        2 O 152 42 - Éclairage et gaz de la ville. 1843-1937
        Adjudications et entretien de l'éclairage à l'huile : délibérations, marchés, cahier des charges, correspondance (1843-1871). Installation et exploitation d'un réseau de gaz : délibérations, traités, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1872-1937). Concession d'une distribution d'énergie électrique : arrêtés, délibérations, rapport, conventions, cahier des charges, plans, correspondance (1921-1936).
        Sujet : distribution de gaz / distribution électrique
        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      2 O 152 43 - Port, voirie et cours d'eau. 1833-1923
      Examen des projets d'amélioration du port et demande relative à la gestion des haies : délibérations, correspondance (1833). Travaux dans la rue des Ormeaux : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1835-1859). Installation de grues au port : délibérations, traité, correspondance (1866-1910). Autres réparations et aménagements de voies urbaines : arrêté, délibérations, correspondance (1875-1923). Construction d'un pont et assainissement du ruisseau de la Saline :...
      ...
      Examen des projets d'amélioration du port et demande relative à la gestion des haies : délibérations, correspondance (1833). Travaux dans la rue des Ormeaux : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1835-1859). Installation de grues au port : délibérations, traité, correspondance (1866-1910). Autres réparations et aménagements de voies urbaines : arrêté, délibérations, correspondance (1875-1923). Construction d'un pont et assainissement du ruisseau de la Saline : arrêtés, délibérations, traité, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1880-1908). Demandes de permissions de voirie : délibérations (1896, 1903). Travaux sur les chemins ruraux : arrêté, délibérations, rapport, correspondance (1900-1921).
      Sujet : infrastructure portuaire / voie communale / chemin rural / cours d'eau
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)
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      2 O 152 44 - Équipements urbains. 1851-1934
      Construction et projet de déplacement de latrines : arrêtés, délibérations, traité, procès-verbal d'adjudication, devis, plan, correspondance (1851-1933). Travaux concernant les puits communaux : délibérations, correspondance (1880-1895). Établissement d'un pont à bascule : délibérations, correspondance (1892-1895). Projets de construction et d'aménagement de lavoirs : arrêté, délibérations, correspondance (1895-1934). Installation de bancs : délibérations (1897-1922).
      ...
      Construction et projet de déplacement de latrines : arrêtés, délibérations, traité, procès-verbal d'adjudication, devis, plan, correspondance (1851-1933). Travaux concernant les puits communaux : délibérations, correspondance (1880-1895). Établissement d'un pont à bascule : délibérations, correspondance (1892-1895). Projets de construction et d'aménagement de lavoirs : arrêté, délibérations, correspondance (1895-1934). Installation de bancs : délibérations (1897-1922).
      Sources complémentaires :
      Voir aussi le dossier sur la mise en place du réseau d'eau potable pour la question des fontaines.
      Sujet : lavoir / installation sanitaire publique / puits
      Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891) / Hœdic (Le Palais, Morbihan, France ; 1790-1891)