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Archives communales déposées de Locoal-Mendon ([1784]-1901)

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Présentation des notices

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  • Séries modernes (postérieures à 1790) 1818/1855
    • Série K Élections et personnel 1814/1835
      • Élections 1843/1843
        • 3 ES 119 125 - Élections cantonales : liste nominative des électeurs. 1836-1847
        • 3 ES 119 126 - Élections communales : liste nominative d'éligibilité des citoyens de l'arrondissement de Lorient. an IX
        • 3 ES 119 127 - Élections communales : liste nominative d'éligibilité des citoyens de la commune de Mendon. an IX
        • 3 ES 119 128 - Liste nominative des citoyens portés sur le registre civique de la commune de Mendon. 1807
        • 3 ES 119 129 - Instruction sur les assemblées d'électeurs communaux : textes officiels. 1831-1834
        • 3 ES 119 130 - Électeurs censitaires : liste nominative des contribuables. 1832-1846
        • 3 ES 119 131 - Commune de Locoal, nomination des élus : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux. an VIII-1809
        • 3 ES 119 132 - Commune de Mendon, nomination des élus : procès-verbal, arrêté et correspondance préfectoraux. an VIII-1806
        • 3 ES 119 133 - Organisation municipale, composition et nomination des membres du conseil municipal : tableau, arrêtés préfectoraux. 1812-1850
        • 3 ES 119 134 - Conseil municipal, renouvellement triennal : procès-verbal de l'assemblée électorale. 1843
      • Personnel municipal
      • Protocole et distinctions honorifiques 1814/1835
        • 3 ES 119 137 - Visite du sénateur Canclaux : correspondance du maire d'Auray. 1814
        • 3 ES 119 138 - Visite de la fille du Roi-Martyr : correspondance préfectorale. 1823
        • 3 ES 119 139 - Visite de la duchesse de Berry : correspondance préfectorale. 1828
        • 3 ES 119 140 - Médaille d'argent attribuée par le roi à Goal Quer de Kerio en Locoal : correspondance. 1835
    • Série L Finances de la commune 1807/1876
      • Comptabilité 1807/1844
        • 3 ES 119 141 - Budget de la commune de Locoal. an IX-1812
        • 3 ES 119 142 - Budget de la commune de Mendon. an VI-1811
        • 3 ES 119 143 - Budget. 1812-1900
        • 3 ES 119 144 - Comptes de la commune de Locoal : tableaux, extrait du procès-verbal de l'assemblée municipale, extrait du registre des arrêtés préfectoraux. an VII-1810
        • 3 ES 119 145 - Comptes de la commune de Mendon : tableaux, extrait du procès-verbal de l'assemblée municipale, correspondance préfectorale, rapport détaillé. an VIII-1810
        • 3 ES 119 146 - Comptes de la commune : tableaux, arrêtés du conseil de Préfecture, correspondance préfectorale. 1811-1897
        • 3 ES 119 147 - Comptes de gestion du receveur. 1813-1844
        • 3 ES 119 148 - Facture de fournitures pour la municipalité de Locoal. 1807
      • Revenus et charges de la commune 1876/1876
    • Série M Édifices communaux, monuments et établissements publics
    • Série N Biens communaux, terres, bois, eaux 1812/1848
      • Biens communaux 1812/1848
        • 3 ES 119 154 - Recensement des terres incultes : correspondance préfectorale. 1819
        • 3 ES 119 155 - Terrains domaniaux, demande de concession par la commune : correspondance préfectorale ; vente publique aux enchères : cahier des charges. 1829-1848
        • 3 ES 119 156 - Terres vaines et vagues, litige entre le fermier de l'hospice civil d'Auray et les habitants du village : correspondance du président de l'hospice. 1821
        • 3 ES 119 157 - Vente de terrains communaux, nomination d'experts estimateurs : arrêté préfectoral, correspondance. 1812-1813
      • Propriétés et droits divers 1834/1834
        • 3 ES 119 158 - Bail de la caserne de la gendarmerie : correspondance préfectorale. 1834
    • Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
      • Travaux publics et voirie en général 1812/1900
        • Petite voirie 1812/1900
          • 3 ES 119 159 - Demande d'inspection de l'état des routes : correspondance préfectorale. 1812
          • 3 ES 119 160 - Pont de Ledoux, travaux : correspondance préfectorale. 1833-1834
          • 3 ES 119 161 - Classement et état des chemins vicinaux : correspondance préfectorale. 1827-1833
          • 3 ES 119 162 - Chemin vicinal du bourg de Mendon à Kervilly, contentieux : correspondance préfectorale, extrait des délibérations municipales. 1828-1837
          • 3 ES 119 163 - Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Mendon à Locoal-Mendon, subvention à l'empierrement : correspondance préfectorale. 1870
          • 3 ES 119 164 - Chemins vicinaux, budgets : tableaux. 1861-1900
        • Grande voirie 1813/1850
          • 3 ES 119 165 - Élagage des arbres : correspondance préfectorale. 1813-1828
          • 3 ES 119 166 - Agent-voyer, nomination et révocation : correspondance. 1834-1850
      • Navigation et régime des eaux
        • 3 ES 119 167 - Bacs et bateaux, affermage des droits : correspondance préfectorale. an XIII
        • 3 ES 119 168 - Passages d'eau, fonctionnement : correspondance préfectorale, attestation du maire. 1817-1837
    • Série P Cultes 1819/1833
      • Culte catholique 1819/1833
        • 3 ES 119 169 - Fabrique de Locoal, comptes des recettes et des dépenses : correspondance et circulaire préfectorales. an XI-1810
        • 3 ES 119 170 - Fabrique de Mendon, comptes des recettes et des dépenses. 1807-1809
        • 3 ES 119 171 - Commune de Mendon, état des édifices du culte et du logement des desservants : correspondance et circulaire préfectorales. an X-1808
        • 3 ES 119 172 - Commune de Mendon, nomination des marguilliers : arrêté et correspondance préfectoraux. an XII
        • 3 ES 119 173 - Érection de l'église en succursale : correspondance préfectorale. 1820
        • 3 ES 119 174 - Gestion du conseil de fabrique : extraits de délibérations, correspondance préfectorale. 1819-1828
        • 3 ES 119 175 - Dons et legs, attribution : correspondance. 1820-1833
      • Police des cultes 1831/1831
    • Série Q Assistance et prévoyance 1818/1855
      • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1818/1855
        • 3 ES 119 177 - Attribution d'un secours du gouvernement : correspondance. 1847
        • 3 ES 119 178 - Organisation d'une quête en faveur des prisonniers de la maison d'arrêt de Lorient : correspondance préfectorale. 1834
        • 3 ES 119 179 - Donation aux pauvres, procédure pour acceptation : copies d'ordonnance royale, correspondance préfectorale. 1818-1855
        • 3 ES 119 180 - Secours accordé à Marguerite-Gabrielle Manger, ancienne religieuse : correspondance préfectorale. 1823
      • Oeuvres charitables 1821/1851
      • Établissements hospitaliers, hospitalisation 1821/1821
        • 3 ES 119 182 - Enfant naturel abandonné, règlement et procédure d'admission à l'hospice civil : correspondance préfectorale. 1821
    • Série R Instruction publique, sciences, lettres et arts 1825/1849

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