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Archives communales de Saint-Caradec-Trégomel (an VII-1973)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 210/107-118 - Série M Édifices communaux, monuments et établissements publics 1877-1955
    • 3 ES 210/116-118 - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 1886-1937
      • 3 ES 210/117 - École de filles à Kernascléden, acquisition d'un terrain : extrait cadastral, procès-verbal d'expertise, promesse de vente du marquis de Gouvello, correspondance de l'agent-voyer (1886), extrait du registre des arrêtés préfectoraux (1887), correspondance préfectorale (1887, 1900, 1904), correspondance municipale (1904) ; construction : devis descriptif, cahier des charges, plan (1905), soumission (1906), arrêté préfectoral (1908), décompte définitif (1909). 1886-1909
      • 3 ES 210/118 - École des garçons à Kernascléden, acquisition d'un terrain : acte de vente à l'amiable. 1900
  • 3 ES 210/119-123 - Série N Biens communaux, terres, bois, eaux 1892-1949
    • 3 ES 210/119-122 - Biens communaux 1892-1949
      • 3 ES 210/119 - École publique de Kernascléden, location d'une salle : contrat de bail. 1927
      • 3 ES 210/120 - Terrain communal, demande de bornage : correspondance (1892) ; jouissance : correspondance préfectorale (1892) ; vente : plan (1911) ; demande d'alignement : arrêté préfectoral (1926) ; échange : acte authentique (1935) ; aliénation amiable : arrêté préfectoral, acte de vente (1939). 1892-1939
      • 3 ES 210/121 - Chemin de grande communication n° 27, aliénation de terrain : arrêté et correspondance préfectorale (1900) ; chemin communal, aliénation d'une partie abandonnée : plan, procès-verbal estimatif (1906). 1900-1906
      • 3 ES 210/122 - Vente d'arbres : arrêté préfectoral (1927), acte de vente de gré à gré (1949). 1927-1949
    • 3 ES 210/123 - Propriétés et droits divers 1938
  • 3 ES 210/124-183 - Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1862-s.d.
    • 3 ES 210/124-183 - Travaux publics et voirie en général 1862-s.d.
      • 3 ES 210/124-183 - Petite voirie 1862-s.d.
        • 3 ES 210/124 - Tableau de classement des voies communales, plan d'ensemble. Sans date
        • 3 ES 210/125 - Chemins de grande communication, d'intérêt commun, vicinaux ordinaires et départementaux entretenus à l'état de viabilité : tableaux (1917, 1922, 1941-1942,1946-1947). 1917-1947
        • 3 ES 210/126 - Chemin d'intérêt commun n°10, remise en état : correspondance préfectorale. 1937
        • 3 ES 210/127 - Chemin d'intérêt commun n°31 de Guémené à Le Faouët, classement : arrêté préfectoral (1863) ; enquête sur le projet de tracé : arrêté préfectoral, rapport de l'agent-voyer en chef, délibération du conseil municipal (1876). 1863-1876
        • 3 ES 210/128 - Chemins vicinaux, état général : tableaux. 1862-1868
        • 3 ES 210/129 - Service vicinal, autorisation d'emprunt pour l'achèvement des chemins vicinaux : correspondance de la caisse des dépôts et consignations (1872) ; remboursement des sommes prélevées en 1870 pour les besoins de la défense nationale : correspondance préfectorale (1876). 1872-1876
        • 3 ES 210/130 - Chemin vicinal ordinaire n°3 de Saint-Caradec-Trégomel à Inguiniel, enquête sur le projet de tracé : arrêté préfectoral, rapport de l'agent-voyer en chef (1876) ; financement des travaux : correspondance du préfet Sohier (s. d.). 1876
        • 3 ES 210/131 - Chemin vicinal ordinaire n°4 de Saint-Caradec-Trégomel à Ploërdut : plan de la traverse du bourg. 1870
        • 3 ES 210/132 - Chemin vicinal ordinaire n°5, état des dépenses : correspondance préfectorale, note du percepteur (1900) ; réfection et financement : correspondance préfectorale (1947, 1950), arrêté préfectoral (1950-1951), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1950), correspondance de la caisse des dépôts et consignations (1950) ; grosses réparations : correspondance préfectorale (1952) ; contrats d'emprunt auprès de particuliers : correspondance préfectorale (1955). 1900-1955
        • 3 ES 210/133 - Chemin vicinal ordinaire n°6, construction : correspondance préfectorale. 1950
        • 3 ES 210/134 - Chemins ruraux : plan d'ensemble (1903), état général (s. d.), budget (1944), versement et remboursement d'un prêt (1951), liste (1957). 1903-1957
        • 3 ES 210/135 - Chemin rural n° 1 de Kerdau à Ty Richard : plan détaillé. 1903
        • 3 ES 210/136 - Chemin rural n° 2 de Brangolo à Manéglau : plan détaillé. 1903
        • 3 ES 210/137 - Chemin rural n° 3 de Saint-Cado, projet de tracé : plan détaillé (1903), acte d'échange sans soulte (1905) ; terrains cédés à Marie-Julienne Morvant, veuve Rouillé : procès-verbaux d'expertise (1906), plans des terrains (1906), devis et détail estimatif des travaux (1907). 1903-1907
        • 3 ES 210/138 - Chemin rural n° 5 de Kervers : plan détaillé. 1903
        • 3 ES 210/139 - Chemin rural n° 6 de Kerbourg au chemin d'intérêt n°78 : plan détaillé (1903) ; réfection : correspondance du ministère de l'agriculture, correspondance préfectorale, soumission (1936), souscriptions volontaires (s. d.). 1903-1936
        • 3 ES 210/140 - Chemin rural n° 7 de Kerforest à la limite de Berné : plan détaillé. 1903
        • 3 ES 210/141 - Chemin rural n° 8 de Conquisquelen au Moulin Neuf : plan détaillé (1903) ; construction : correspondance de l'ingénieur (1938). 1903-1938
        • 3 ES 210/142 - Chemin rural n° 9 de Saint-Caradec au pont de Kerusten : plan détaillé (1907), devis et détail estimatif des travaux (1908, 1909), correspondance du sous-préfet (1906, 1908). 1906-1909
        • 3 ES 210/143 - Chemin rural n° 10 de Ploërdut à Kernascléden : plan détaillé. 1907
        • 3 ES 210/144 - Chemin rural n° 11 de Kériven, projet de reconnaissance d'élargissement et de redressement : arrêté préfectoral, correspondance préfectorale (1913) ; enquête sur le projet de reconnaissance : arrêté préfectoral (1913) ; construction : correspondance préfectorale (1924). 1913-1924
        • 3 ES 210/145 - Chemin rural n° 12 de Kercado à Calerden : plan parcellaire (1913) ; projet de reconnaissance d'élargissement et de redressement : profil en long et en travers dressé par le chargé de travaux des améliorations agricoles, plan de détail présenté par l'ingénieur des améliorations agricoles ; enquête sur le projet de reconnaissance : correspondance et arrêté préfectoraux (1913), mémoire explicatif (1930) ; création d'une association syndicale des propriétaires : arrêté préfectoral (1931) ; demande d'emprunts : extrait des délibérations du conseil municipal (1931) ; souscription des riverains : correspondance préfectorale (1931) ; remise en état, pétition collective : correspondance préfectorale (1939) ; souscriptions volontaires : liste présentée par l'ingénieur des travaux, arrêté préfectoral, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1950). 1913-1950
        • 3 ES 210/146 - Chemin rural n° 13 de Meslouan à Lann Er Maréchal : plan détaillé dressé par le conducteur rural (1924) ; projet de construction : profil en long, mémoire explicatif, devis descriptif et estimatif dressés par le conducteur rural (1924), correspondance du service du génie rural (1924-1927) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1925) ; attribution d'une subvention : correspondance du ministère de l'agriculture (s. d.), correspondance préfectorale (1926) ; constitution d'une association syndicale : correspondance préfectorale, avis du conseil municipal et du maire (1927) ; adjudication des travaux : arrêté préfectoral, correspondance préfectorale (1927) ; travaux de réparation : devis estimatif, arrêté préfectoral (1939). 1924-1939
        • 3 ES 210/147 - Chemin rural n° 14 de Ty Glass : correspondance préfectorale (1945) ; autorisation de construction : arrêté préfectoral (1946) ; souscriptions volontaires : arrêté préfectoral (1946) ; autorisation d'emprunt : arrêté préfectoral (1946) ; projet de reconnaissance sur une longueur de 672 mètres : plan parcellaire (1947) ; reconnaissance sous le n° 14 du chemin de Ty-Glas : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1947). 1945-1947
        • 3 ES 210/148 - Chemin rural n° 15 de Brangolo, projet de reconnaissance : plan parcellaire ; reconnaissance : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1947
        • 3 ES 210/149 - Chemin rural n° 16 de Manéglau, projet de reconnaissance : plan parcellaire ; reconnaissance : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1947
        • 3 ES 210/150 - Chemin rural n° 17 de Kerrouan, reconnaissance : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1947), projet de construction : devis descriptif, cahier des charges, plan parcellaire, profil en long, profil en travers, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif dressés par le chargé d'études (1947), appel d'offres : correspondance de l'ingénieur départemental du génie rural (1947) terrains cédés gratuitement : liste et correspondance des propriétaires (1947,1948) ; souscriptions volontaires : correspondance et arrêté préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, liste de souscriptions (1948) ; financement des travaux : correspondance du service des ponts et chaussées (1947), correspondance du Crédit foncier de France (1947,1948), correspondance et arrêté préfectoraux (1948). 1947-1948
        • 3 ES 210/151 - Chemin rural n° 18 de Kerguédalen, terrains cédés gratuitement : attestations des propriétaires (1948-1949) ; notification aux riverains : arrêté de reconnaissance (1949) ; projet de reconnaissance sur une longueur de 260 mètres : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1949) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1949). 1948-1949
        • 3 ES 210/152 - Chemin rural n° 19 de Guernebosse, projet de construction : plan parcellaire (1948, 1949), profil en long, profil en travers, devis descriptif et estimatif des travaux, rapport dressés par l'ingénieur (1949) ; projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1949) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1949) ; autorisation de la construction : correspondance du service du génie rural (1950) ; financement de la construction : arrêté préfectoral (1951), décompte des travaux dressé par l'ingénieur (s. d.) ; souscriptions volontaires : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1951). 1948-1951
        • 3 ES 210/153 - Chemin rural n° 20 de Kerjelin, reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1949) ; financement de la construction des chemins ruraux de Kerjelin et Guernebosse : correspondance du ministère de l'agriculture (1950), arrêté et correspondance préfectorale (1950, 1951), correspondance de Paul Ihuel (1950). 1949-1951
        • 3 ES 210/154 - Chemin rural n° 21 de Kerdiflet, projet de reconnaissance : plan de détail dressé par le chargé d'études du génie rural (1950), projet de construction : mémoire explicatif dressé par le chargé d'études du génie rural (1950) ; enquête sur l'utilité du projet : arrêté préfectoral (1950) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1951) ; terrains cédés gratuitement : liste des propriétaires riverains (1951) ; financement de la construction : correspondance du secrétariat d'Etat à l'agriculture, correspondance et arrêté préfectoraux, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, correspondance du service du génie rural, correspondance municipale, correspondance du Crédit agricole du Morbihan (1951) ; appel d'offres à divers entrepreneurs en vue de la construction : correspondance du service du génie rural (1951) ; procès-verbal d'ouverture des soumissions : correspondance du service du génie rural (1951). 1950-1951
        • 3 ES 210/155 - Chemin rural n° 22 de Kermaprio, projet de construction : correspondance préfectorale (1949), mémoire explicatif dressé par le chargé d'études du génie rural (1951) ; projet de reconnaissance : plan de détail, plan d'ensemble dressés par le chargé d'études du génie rural, tableau général (1951) ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux, procès-verbal, certificat d'affichage et de publicité (1951) ; modification du tracé : correspondance préfectorale, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, correspondance du service du génie rural, correspondance municipale (1951) ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires riverains (1951) ; financement des travaux : correspondance préfectorale (1951) ; autorisation de travaux : arrêté préfectoral (1952) ; tracé définitivement retenu : correspondance préfectorale (1952-1956). 1949-1956
        • 3 ES 210/156 - Chemin rural n° 23 de Manério, projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux ; cession de terrains : liste des propriétaires ; construction : liste des souscriptions volontaires ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1951
        • 3 ES 210/157 - Chemin rural n° 24 de Kermaquer, projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires ; construction : liste des souscriptions volontaires ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1951
        • 3 ES 210/158 - Chemin rural n° 25 de Kerlouarny, projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux ; souscriptions volontaires : arrêté préfectoral, liste de souscriptions, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1951
        • 3 ES 210/159 - Chemin rural n° 26 de Kerven Cleuzio, construction : correspondance préfectorale (1949), décompte des travaux exécutés (s. d.) ; cession gratuite de terrains : attestation d'un propriétaire (1949) ; projet de construction : plan parcellaire, profil en long, profil en travers dressés par l'ingénieur (1950) ; souscriptions volontaires : attestation d'un particulier (1949), arrêté préfectoral (1950) ; projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1950) ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux (1951) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1951). 1949-1951
        • 3 ES 210/160 - Chemin rural n° 27 de Kerjaffré à Penvern, cession gratuite de terrains : attestation d'un propriétaire (1950) ; souscription volontaire : attestation d'un particulier (1950) ; instruction du dossier : correspondance préfectorale (1951) ; projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1952) ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux (1952) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1952). 1950-1952
        • 3 ES 210/161 - Chemin rural n° 28 du Moulin Neuf, instruction du dossier : correspondance préfectorale (1951) ; projet de reconnaissance : plan parcellaire (1952) ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux (1952) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1952) ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires (s. d.). 1951-1952
        • 3 ES 210/162 - Chemin rural n° 29 de Haut-Ruchec, étude du dossier : correspondance de l'ingénieur géomètre (1951) ; projet de construction : plan parcellaire, profil en long dressés par le chargé d'études (1952) ; projet de reconnaissance : plan de détail dressé par le chargé d'études (1952) ; inscription au programme départemental : correspondance du service du génie rural (1952) ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux (1952) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1952) ; cession gratuite de terrain : correspondance du service du génie rural (1952) ; financement des travaux : correspondance préfectorale, correspondance du Crédit agricole (1952) ; souscriptions volontaires : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, liste de souscriptions (1958). 1951-1958
        • 3 ES 210/163 - Chemin rural n° 30 de Porquénécan, acquisition et échange de terrain : correspondance préfectorale (1952), arrêté préfectoral (1953), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1953), correspondance notariale (1953) ; projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1952) ; montant du projet : correspondance préfectorale (1952), décompte général et définitif des ouvrages exécutés (1953) ; enquête d'utilité publique : correspondance et arrêté préfectoraux (1952) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1952) ; autorisation de travaux : arrêté préfectoral (1953) ; financement des travaux : correspondance préfectorale (1953), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1953), note de service des ponts et chaussées (1953), arrêté préfectoral (1954). . 1952-1954
        • 3 ES 210/164 - Chemin rural n° 31 de Penhellec, projet de reconnaissance et redressement : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1953). Chemins ruraux n° 31 de Penhellec, n° 32 de Kerdau, n° 33 du Plessis, n° 35 du Terrain des sports, reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1954). 1953-1954
        • 3 ES 210/165 - Chemin rural n° 32 de Kerdau, projet de reconnaissance : correspondance préfectorale, notes de service des ponts et chaussés (1952), plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1953). . 1952-1953
        • 3 ES 210/166 - Chemin rural n° 33 du Plessis, projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur. 1953
        • 3 ES 210/167 - Chemin rural n° 34 du Bot, projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur, tableau général ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral ; cession gratuite de terrain : correspondance du propriétaire ; liste des souscriptions volontaires. 1954
        • 3 ES 210/168 - Chemin rural n° 35 du terrain des sports, étude du projet : correspondance préfectorale ; cession gratuite de terrain : liste des propriétaires. 1952
        • 3 ES 210/169 - Chemin rural n° 36 de Porh Pimpec, projet de reconnaissance : plan parcellaire dressé par l'ingénieur, tableau général (1954) ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral (1954) ; cession gratuite de terrain : liste des propriétaires (s. d.), correspondance des propriétaires (1954, 1955) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1954). 1954-1955
        • 3 ES 210/170 - Chemin rural n° 37 du lavoir de Kernascléden : projet de reconnaissance et de tracé dressé par l'ingénieur (1954) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1955). 1954-1955
        • 3 ES 210/171 - Chemin rural n° 38 de la rue de Porh er Roux, reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1955
        • 3 ES 210/172 - Chemin rural n° 39 de Kergroaguer, projet de reconnaissance, redressement et construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1954) ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral (1955), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1955) ; financement des travaux : arrêté préfectoral (1955), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1955) ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1955) ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires (s. d.). 1954-1955
        • 3 ES 210/173 - Chemin rural n° 40 de Mané Hoc, projet de reconnaissance, ouverture et construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1954) ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral (1955) ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1955) ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires (s. d.). 1954-1955
        • 3 ES 210/174 - Chemin rural n° 41 de Parc Pen, étude du projet : correspondance préfectorale ; projet de reconnaissance, redressement et de construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur, tableau général ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral ; reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, notifications aux riverains ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires. 1955
        • 3 ES 210/175 - Chemin ruraux n°42 de Lan Vihan, n°43 de Kerlouis, n°44 du Cosquer, projet de reconnaissance : tableau général ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. Chemin rural n°42 de Lan Vihan, projet de reconnaissance, ouverture et construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires. Chemin rural n°43 de Kerlouis, cession gratuite de terrains : liste des propriétaires. Chemin rural n°44 du Cosquer, cession gratuite de terrains : liste des propriétaires. 1955
        • 3 ES 210/176 - Chemin rural n° 45 de Guerlosquet, enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral (1955) ; autorisation des travaux de construction : arrêté préfectoral (1955) ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1956) ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires (s. d.). 1955-1956
        • 3 ES 210/177 - Chemin ruraux n° 46 de Biel, n° 47 de Ty-Neve, n° 48 du Moulin de Ruchec, projet de reconnaissance, ouverture et construction : plan parcellaire (1957) ; projet de construction : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1957). Chemin ruraux n° 46 de Biel, n° 47 de Ty-Neve, n ° 48 du Moulin de Ruchec et n° 49 de Meslouan, projet de reconnaissance : tableau général ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral (1957) ; autorisation des travaux de construction : arrêté préfectoral (1957) ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1957) ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires (s. d.), correspondance municipale (1957) ; souscriptions volontaires : arrêté préfectoral (1958) ; financement des travaux : arrêté préfectoral (1959). 1957-1959
        • 3 ES 210/178 - Chemin rural n° 50 de Meslouan à Lann er Maréchal, projet de reconnaissance : tableau général (s. d.) ; projet de reconnaissance, redressement et construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1957) ; projet de reconnaissance sur une longueur de 297 mètres et construction sur une longueur de 157 mètres : plan parcellaire dressé par l'ingénieur (1957) ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral (1957) ; montant des travaux : correspondance préfectorale (1957, 1958) ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale (1957) ; construction : liste des souscriptions volontaires (s. d.). 1957-1958
        • 3 ES 210/179 - Chemin rural n° 51 de Kerfougeau, projet de reconnaissance : tableau général ; projet de reconnaissance, redressement, élargissement et construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur subdivisionnaire ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral ; autorisation des travaux de construction : arrêté préfectoral ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale ; cession gratuite de terrains : liste des propriétaires ; construction : liste des souscriptions volontaires. 1958
        • 3 ES 210/180 - Chemin rural n° 52 de Porh Jacques, n° 53 de Kermarcel, projet de reconnaissance, redressement, élargissement et construction : plan parcellaire dressé par l'ingénieur subdivisionnaire ; enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral ; reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1958
        • 3 ES 210/181 - Chemin ruraux de Kergelen, Kerrouan, Kermaquer, Quernebos, Porhen Clom, projet de construction : correspondance ministérielle. 1946
        • 3 ES 210/182 - Chemin ruraux de Ty Glass, Brangolo, Mané-Erlan, projet d'ouverture, reconnaissance, élargissement et redressement : arrêté préfectoral. 1947
        • 3 ES 210/183 - Chemin ruraux du Herveno, Kermerien, Ventoury, Stang er Groez, Le Plessis et Kerguédalen, projet de construction : mémoire explicatif de l'ingénieur subdivisionnaire. 1960
    • 3 ES 210/184-185 - Moyens de transport et travaux divers 1886-1907
      • 3 ES 210/184 - Chemin de fer, établissement d'une voie de marchandises à l'arrêt de Kerven : correspondance préfectorale. 1907
      • 3 ES 210/185 - Carrière de quartz, ouverture : état des lieux dressé par l'agent-voyer. 1886
    • 3 ES 210/186-189 - Navigation et régime des eaux 1887-1913
      • 3 ES 210/186 - Rivière du moulin du Léon, pont du Herveno, travaux de reconstruction : détail estimatif. 1887
      • 3 ES 210/187 - Ruisseau de Pont-Kallec, travaux de curage : procès-verbal de récolement. 1892
      • 3 ES 210/188 - Ruisseau de Kermerien, plainte contre l'établissement d'un barrage d'irrigation : rapport du conducteur subdivisionnaire, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées. 1896
      • 3 ES 210/189 - Pont de Kergelin, travaux : détail estimatif. 1913
  • 3 ES 210/190 - Série P Cultes 1869-1876
  • 3 ES 210/191-200 - Série Q Assistance et prévoyance 1893-1973
    • 3 ES 210/191-193 - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1912-1952
      • 3 ES 210/191 - Bureau de bienfaisance, création : décret ministériel (1912) ; budgets primitifs (1913-1936) ; registre de délibérations (1913-1952) ; nomination de membres et élection de délégués à la commission administrative : arrêtés préfectoraux (1912-1914), extraits des délibérations du conseil municipal (1919-1935). 1912-1952
      • 3 ES 210/192 - Fourniture de pain, cahier des charges de l'adjudication du boulanger : extrait des délibérations de la commission du bureau de bienfaisance. 1913
      • 3 ES 210/193 - Indigents, distribution de secours : registre (1913-1916), liste nominative des bénéficiaires (1947). 1913-1947
    • 3 ES 210/194-200 - Application des lois d'assistance et de prévoyance 1893-1973
      • 3 ES 210/194 - Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés. 1911-1916
      • 3 ES 210/195 - Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes nominatives des bénéficiaires. 1920-1938
      • 3 ES 210/196 - Accidents du travail, travaux agricoles : fiches individuelles d'adhésion à la législation (1927-1964) ; déclaration : procès-verbaux (1965-1973) ; explosion dans une mine : correspondance préfectorale, correspondance de l'hôpital de Pontivy (1935). 1927-1973
      • 3 ES 210/197 - Assistance médicale gratuite, nomination de membres et élection de délégués à la commission administrative du bureau : extraits des délibérations du conseil municipal (1893-1896), arrêtés préfectoraux (1895-1898) ; listes nominatives des bénéficiaires (1899-1905, 1908-1920, 1926-1954) ; nomination d'un médecin : correspondance préfectorale (1900). 1893-1954
      • 3 ES 210/198 - Prise en charge des frais d'hospitalisation à la Chartreuse d'Auray d'une malentendante : correspondance (1919) ; taux de l'allocation mensuelle, révision : correspondance préfectorale (1925). 1919-1925
      • 3 ES 210/199 - Protection des enfants du premier âge, nomination d'un médecin : correspondance préfectorale (1900) ; placement en nourrice : attestation médicale, correspondance de l'inspecteur départemental de l'assistance publique (1900) ; déclaration des nourrices : registre des maires (1929-1932). 1900-1932
      • 3 ES 210/200 - Allocations familiales en agriculture : liste nominative des employeurs assujettis. 1938-1939
  • 3 ES 210/201-217 - Série R Instruction publique, sciences, lettres et arts 1872-1957
    • 3 ES 210/201-214 - Instruction publique 1872-1957
      • 3 ES 210/201 - Caisse des écoles : statuts (1925), délibération du conseil municipal (1941, 1944), budgets (1948, 1953, 1954). 1925-1954
      • 3 ES 210/202 - École primaire publique : listes nominatives des garçons admis gratuitement. 1872
      • 3 ES 210/203 - Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans devant être scolarisés établies conformément à la loi du 28 mars 1882. 1882-1904
      • 3 ES 210/204 - Statistiques scolaires : correspondance municipale. 1954-1956
      • 3 ES 210/205 - École publique des garçons, allocation d'un secours : correspondance de l'inspection primaire de Pontivy (1888) ; crédits supplémentaires : correspondance préfectorale (1900) ; inventaire du mobilier scolaire (1903-1913) ; achat de mobilier scolaire : arrêté municipal (1908), décompte définitif (1909) ; ouverture d'une troisième et quatrième classe : correspondance préfectorale, correspondance de l'inspection de l'enseignement primaire (1926-1931). 1888-1931
      • 3 ES 210/206 - Écoles publiques de filles de Kernascléden et Saint-Caradec-Trégomel, inventaire du mobilier scolaire : procès-verbal de récolement (1891-1909) ; ouverture d'une deuxième classe à Saint-Caradec-Trégomel : arrêté du ministère de l'instruction publique (1932). 1891-1932
      • 3 ES 210/207 - Écoles publiques, coéducation : correspondance préfectorale (1927) ; attribution d'une subvention : correspondance de l'inspection primaire de Pontivy (1949). 1927-1949
      • 3 ES 210/208 3 ES 210 art. 14 - Instituteur intérimaire adjoint, nomination : arrêté de l'inspecteur d'académie. 1948
      • 3 ES 210/209 - Logement scolaire, location : contrat de bail (1931), correspondance préfectorale (1937) ; indemnité compensatrice aux instituteurs : délibérations du conseil municipal (1951, 1955). 1931-1955
      • 3 ES 210/210 - Élèves indigents des écoles primaires, secours : listes des bénéficiaires (1948-1957) ; désignation des membres chargés d'examiner les listes des élèves indigents : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1955). 1948-1957
      • 3 ES 210/211 - Hygiène alimentaire scolaire : liste nominative des enfants bénéficiant des distributions de lait et de sucre dans les écoles, correspondance préfectorale et municipale. 1954-1956
      • 3 ES 210/212 - Loi Barangé, répartition des crédits : correspondance préfectorale, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, factures. 1952-1957
      • 3 ES 210/213 - Écoles primaires privées à Kernascléden, déclaration d'ouverture : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1905-1949
      • 3 ES 210/214 - Écoles primaires privées, aide financière pour le chauffage : correspondance préfectorale (1951), correspondance des responsables d'établissements (1951, 1956). 1951-1956
    • 3 ES 210/215-217 - Sciences, lettres et arts 1912-1952
      • 3 ES 210/215 - Église de Kernascléden, classement d'objets mobiliers : arrêtés ministériels (1912, 1917, 1947, 1952), correspondance préfectorale. 1912-1952
      • 3 ES 210/216 - Calvaire et ossuaire du cimetière, classement d'objets mobiliers : arrêté ministériel, correspondance préfectorale. 1925
      • 3 ES 210/217 - Croix du cimetière de Kernascléden, classement d'objets mobiliers : arrêté ministériel, correspondance préfectorale. 1925

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