Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  5 ETP 442-748 - Études et travaux relatifs à la défense des intérêts économiques 1873-1971
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    5 ETP 674-711 - Économie sociale 1885-1971
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      5 ETP 676-707 - Travail et emploi 1885-1971

      Sujet : travail

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        5 ETP 697-707 - Assurance et prévoyance sociale 1908-1966

        Sujet : assurance sociale

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          5 ETP 697 - Santé publique 1941-1963
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 697 - Lutte contre la tuberculose et l'alcoolisme. 1941-1963

            Correspondance, rapport, coupures de presse, brochures.

            À signaler : ce dossier contient un rapport rédigé par l'assistante sociale de Pontivy concernant la politique du logement, l'alcoolisme, les soins à l'enfance et l'enseignement ménager pour l'année 1944.

            Lieu : Pontivy

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          5 ETP 698-701 - Sécurité sociale 1908-1963

          Sujet : sécurité sociale

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 698 - Dispositions générales. 1928-1963

            Réglementation : correspondance, guide de l'assuré, vœu, textes officiels, projet de règlement général (1929-1946). Desiderata du corps pharmaceutique : correspondance, extraits des registres des délibérations (1928-1948). Assujettis à la sécurité sociale : textes officiels, extraits des registres des délibérations (1929-1962). Cotisations : correspondance, textes officiels (1946-1963). Conseil d'administration : correspondance, extraits des registres des délibérations, textes officiels...

            ...

            Réglementation : correspondance, guide de l'assuré, vœu, textes officiels, projet de règlement général (1929-1946). Desiderata du corps pharmaceutique : correspondance, extraits des registres des délibérations (1928-1948). Assujettis à la sécurité sociale : textes officiels, extraits des registres des délibérations (1929-1962). Cotisations : correspondance, textes officiels (1946-1963). Conseil d'administration : correspondance, extraits des registres des délibérations, textes officiels (1947-1963). Personnel : correspondance (1948-1951). Réforme : correspondance, textes officiels (1948-1960).

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 699 - Accidents du travail. 1908-1963

            Réglementation : correspondance, textes officiels, coupures de presse, extraits des registres des délibérations (1908-1963). Expertise médicale en cas d'accidents : rapports, extraits des registres des délibérations (1912). Remboursement des frais pharmaceutiques : correspondance (1912). Rattachement au service des Assurances sociales : extrait des registres des délibérations (1945). Faute inexcusable de l'employeur : correspondance, extrait des registres des délibérations (1947-1955).

            ...

            Réglementation : correspondance, textes officiels, coupures de presse, extraits des registres des délibérations (1908-1963). Expertise médicale en cas d'accidents : rapports, extraits des registres des délibérations (1912). Remboursement des frais pharmaceutiques : correspondance (1912). Rattachement au service des Assurances sociales : extrait des registres des délibérations (1945). Faute inexcusable de l'employeur : correspondance, extrait des registres des délibérations (1947-1955).

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 700 - Assurance vieillesse. 1934-1960

            Application de la loi aux vieux travailleurs non pensionnés : correspondance, extraits des registres des délibérations (1934). Allocations agricoles : correspondance (1952). Affiliation des exploitants forestiers scieurs : correspondance (1955-1956). Création et organisation de caisses d'assurance vieillesse des non salariés commerçants et industriels : correspondance, textes officiels, photographies de l'inauguration de la caisse départementale à Vannes (1947-1960).

            ...

            Application de la loi aux vieux travailleurs non pensionnés : correspondance, extraits des registres des délibérations (1934). Allocations agricoles : correspondance (1952). Affiliation des exploitants forestiers scieurs : correspondance (1955-1956). Création et organisation de caisses d'assurance vieillesse des non salariés commerçants et industriels : correspondance, textes officiels, photographies de l'inauguration de la caisse départementale à Vannes (1947-1960).

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 701 - Réforme de l'assurance maladie. 1944-1956

            Correspondance, extraits des registres des délibérations.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          5 ETP 702-703 - Prestations familiales 1919-1966

          Sujet : prestation familiale

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 702 - Dispositions générales. 1919-1966

            Réglementation : correspondance, textes officiels (1932-1960). Caisses d'allocations familiales : correspondance, textes officiels, règlements intérieurs, statuts, procès-verbaux d'assemblées générales (1919-1966). Cotisations (1939-1962). Bénéficiaires : correspondance, extraits des registres des délibérations (1941-1963).

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 703 - Attribution d'allocations spécifiques. 1922-1963

            Sursalaire familial : textes officiels (1922). Chargés de familles : textes officiels, extrait des registres des délibérations (1933-1963). Pré-natale, prime à la première naissance : correspondance, textes officiels, coupures de presse (1936-1952). Mère au foyer : correspondance, textes officiels, coupures de presse (1938-1959). Secours à des ouvriers ou employés : correspondance (1942-1943).

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          5 ETP 704-705 - Régimes complémentaires et particuliers 1928-1962

          Sujet : assurance vieillesse

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 704 - Création de caisses interprofessionnelles de secours mutuel. 1928-1930

            Correspondance, bulletin d'adhésion, statuts, notes, listes nominatives d'adhérents, liste des sociétés et des entreprises intéressées par les assurances sociales, comptes rendus de réunion, affiche.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 705 - Retraites complémentaires des vieux travailleurs, des cadres, des commerçants, des industriels et des travailleurs du spectacle. 1937-1962

            Correspondance, textes officiels, extraits des registres des délibérations.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          5 ETP 706 - Services sociaux d'entreprises 1942-1949
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 706 - Création de cantines d'usines. 1942-1949

            Correspondance, textes officiels, extraits des registres des délibérations, coupure de presse.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          5 ETP 707 - Chômage 1940-1961

          Sujet : chômage

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            5 ETP 707 - Lutte contre le chômage et indemnités de chômage. 1940-1961

            Correspondance, textes officiels, extraits des registres des délibérations, brochure.