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  5 ETP 749-857 - Équipements ou services publics exploités en gestion directe 1858-1967
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    5 ETP 835-842 - Port de Vannes 1897-1963

    Sujet : port de plaisance

    Lieu : Vannes

    
    
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      5 ETP 835-836 - Administration générale et réglementation 1897-1961

      Lieu : Vannes

      
      
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        5 ETP 835 - Droits et taxes. 1897-1961

        Tarifs de pilotage et de remorquage : extraits des registres des délibérations (1897-1920). Relèvement des taxes de péage : correspondance, extraits des registres des délibérations, affiches (1923-1961).

        Sujet : droits de circulation

        Lieu : Vannes

        
        
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        5 ETP 836 - Police des ports. 1923-1926

        Réglementation du chargement et déchargement des navires : correspondance, arrêté préfectoral (1923). Place à quai : correspondance (1923). Nomination de peseurs-mesureurs jurés : correspondance, arrêtés préfectoraux (1926).

        Sujet : police des transports

        Lieu : Vannes