Présentation des notices

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  3 ES 56/1-186 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1807-1985
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    3 ES 56/75-88 - Série I - Police, justice, hygiène publique 1855-1985
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      3 ES 56/75-78 - Police locale 1855-1971
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        3 ES 56/75 - Célébrations. 1855-1920

        Naissance du prince impérial : correspondance (1855). Fête nationale du 14 Juillet : mémoire, correspondance (1888-1905, 1920).

        
        
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        3 ES 56/76 - Débits de boissons. 1873-1971

        Ouverture et fermeture : arrêtés préfectoraux, déclarations, correspondance.

        Sujet : débit de boissons

        
        
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        3 ES 56/77 - Réglementation de la voie publique et rurale (divagation des animaux, stationnement et dépôts). 1855-1949

        Arrêtés municipaux ([1855]-1949), correspondance (1860, 1907).

        
        
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        3 ES 56/78 - États annuels de sinistres. 1888-1949

        Lacunes : 1914-1948.

        Sujet : sinistre

        
        
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      3 ES 56/79-80 - Police générale 1857-1901
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        3 ES 56/79 - Recherche dans l'intérêt des familles. 1857-1895

        Demandes de renseignement.

        
        
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        3 ES 56/80 - Comité républicain cantonal. 1901

        Création : correspondance.

        
        
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      3 ES 56/81-82 - Justice 1859-1912
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        3 ES 56/81 - Relations avec la justice de paix du canton de La Trinité-Porhoët. 1859-1912

        Correspondance.

        
        
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        3 ES 56/82 - Condamnation pour vol de blé noir. 1878

        Jugement du tribunal de première instance de Ploërmel.

        Commentaires :

        Mathurin Rolland, récidiviste en fuite, est condamné à 15 mois de prison pour vol de blé noir chez les meuniers Rollain (Évriguet) et Folliard (Ménéac).

        Sujet : vol

        Personne : Rolland, Mathurin / Rollain (monsieur) / Folliard (monsieur)

        
        
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      3 ES 56/83-88 - Hygiène, santé, protection de l'environnement 1895-1985
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        3 ES 56/83 - Vaccinations. 1895-1985

        Tournée de la sage-femme : correspondance (1895). Vaccinés : listes nominatives, correspondance (1947-1985).

        Sujet : vaccination

        
        
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        3 ES 56/84 - Épidémie de fièvre typhoïde. 1901

        Instructions du comité consultatif d'hygiène publique de France, correspondance.

        Sujet : épidémie

        
        
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        3 ES 56/85 - Police sanitaire des animaux. 1896-1921

        Infection par fièvre aphteuse et tuberculose bovine : arrêtés préfectoraux, correspondance.

        
        
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        3 ES 56/86 - Tueries particulières. 1909-1930

        Création : arrêté préfectoral, croquis, correspondance.

        Concerne les bouchers Joseph Delaunay et Marcel Gaudaire.

        Sujet : abattoir / action sanitaire

        Personne : Delaunay, Joseph / Gaudaire, Marcel

        
        
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        3 ES 56/87 - Inspection sanitaire des foires et marchés, des tueries particulières et des viandes destinées à la consommation publique. 1927-1958

        Service municipal, création : délibération du conseil municipal, arrêté municipal, modèle de règlement sanitaire (1927-1929) ; fonctionnement : arrêtés municipaux, correspondance (1948-1958). Vétérinaire inspecteur et préposé surveillant, nomination et traitement : arrêtés municipaux, correspondance (1929-1949).

        Sujet : abattoir / action sanitaire

        
        
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        3 ES 56/88 - Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. 1932

        Dépôt d'essence (M. Dinel) et dépôt de peaux fraîches (Charles Macé de la Rabinais), création : arrêtés préfectoraux, plan, correspondance.

        Sujet : installation classée

        Personne : Dinel (monsieur) / Macé de la Rabinais, Charles (maire d'Évriguet)