Direction départementale des affaires maritimes - Quartier maritime de Lorient Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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1446 W 358-433 - Navires et navigation 1925-1999
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  1446 W 358-373 - Navires 1944-1982
  Sujet : navire
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    1446 W 358-371 - Navires professionnels 1944-1982
    Commentaires :
    Porte également sur les immatriculations des sous-quartiers de Groix et Étel
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      1446 W 358-362 - Mise en circulation 1947-1982
      Registre alphabétique des navires de pêche et de commerce.
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        1446 W 358-361 - Quartier maritime de Lorient 1950-1982
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        1446 W 358 - [1950]-[1964] 1950-1964
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 359 - 1969-[1973] 1969-1973
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 360 - 1974-[1978] 1974-1978
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 361 - 1979-[1982] 1979-1982
        Données techniques : Registre
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        1446 W 362 - Quartier maritime de Groix 1947-1955
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        1446 W 362 - 1947-1955 1947-1955
        Présente une rubrique relative à la catégorie du navire, au combustible utilisé, à son tonnage et aux effectifs.
        Données techniques : Registre
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      1446 W 363-371 - Armement 1944-1982
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        1446 W 363-368 - Ventes de navires 1944-1982
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        1446 W 363 - 1944-1959 1944-1959
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 364 - 1959-1967 1959-1967
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 365 - 1967-1973 1967-1973
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 366 - 1973-1976 1973-1976
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 367 - 1976-1979 1976-1979
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 368 - 1979-1982 1979-1982
        Données techniques : Registre
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        1446 W 369-371 - Règlement judiciaire 1957-1971
        Dossiers de procédure.
        
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        1446 W 369 - 1946-1971 1946-1971
        Contentieux relatif à la Société d'armement, de gérance et d'exploitation de chalutiers (1946-1948), désarmement des navires Le Vengeur (1957), l'Entente Cordiale (1958), Louis Marcily (1958), Nous Deux (1958), Vainqueur (1958-1960), Pierre et Laurent, l'As de Coeur et du Antoinette (1958-1959), Saint-Pierre (1959), Monique André (1959-1961), Picorre (1958-1960), Tristan (1959-1971).
        ...
        Contentieux relatif à la Société d'armement, de gérance et d'exploitation de chalutiers (1946-1948), désarmement des navires Le Vengeur (1957), l'Entente Cordiale (1958), Louis Marcily (1958), Nous Deux (1958), Vainqueur (1958-1960), Pierre et Laurent, l'As de Coeur et du Antoinette (1958-1959), Saint-Pierre (1959), Monique André (1959-1961), Picorre (1958-1960), Tristan (1959-1971).
        Non communicable jusqu'en :
        2047
        
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        1446 W 370 - 1960-1967 1960-1967
        Désarmement des navires Notre-Dame de Trogwal (1960), Toile du Marin (1960-1967), Petit Christine (1961), Kerlivio (1961-1962), d'Échos (1961-1964), Matelot (1961-1962), Saint Yves d'Armor (1961-1964), Brittia (1962), Père Yvon (1963), La Madone (1963), Alice (1964-1966), Charles Yvon (1964-1966), Izena (1965), Dogger Bank (1965-1966), Kerlois (1965-1966), Alsace Bretagne (1966), Belle Groisillonne (1966), Normandie Bretagne (1966), Provence Bretagne (1966).
        ...
        Désarmement des navires Notre-Dame de Trogwal (1960), Toile du Marin (1960-1967), Petit Christine (1961), Kerlivio (1961-1962), d'Échos (1961-1964), Matelot (1961-1962), Saint Yves d'Armor (1961-1964), Brittia (1962), Père Yvon (1963), La Madone (1963), Alice (1964-1966), Charles Yvon (1964-1966), Izena (1965), Dogger Bank (1965-1966), Kerlois (1965-1966), Alsace Bretagne (1966), Belle Groisillonne (1966), Normandie Bretagne (1966), Provence Bretagne (1966).
        Non communicable jusqu'en :
        2042
        
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        1446 W 371 - 1966-1972 1966-1972
        Désarmement des navires Alizée (1966-1969), Patrone de Bretagne (1966-1969), Jolie Paimpolaise (1966-1970), Kin Varra (1967-1968), Nadia Candela (1967-1970), la société d'armement Lhostellier-Rouello (1968-1972), Notre-Dame de Bonne Nouvelle (1969), Élysée (1969).
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        Désarmement des navires Alizée (1966-1969), Patrone de Bretagne (1966-1969), Jolie Paimpolaise (1966-1970), Kin Varra (1967-1968), Nadia Candela (1967-1970), la société d'armement Lhostellier-Rouello (1968-1972), Notre-Dame de Bonne Nouvelle (1969), Élysée (1969).
        Non communicable jusqu'en :
        2047
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    1446 W 372-373 - Navires de plaisance 1965-1980
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      1446 W 372-373 - Mise en circulation 1965-1980
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        1446 W 372 - Registre de mise en circulation. 1965-1968
        Données techniques : Registre
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        1446 W 373 - Visas de circulation. 1974-1980
        Données techniques : Registre
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  1446 W 374-406 - Sécurité de la navigation 1949-1999
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    1446 W 374-393 - Police administrative 1953-1998
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      1446 W 374 - Information nautique 1972-1990
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        1446 W 374 - Instructions nautiques destinées aux mairies littorales. 1972-1990
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      1446 W 375-377 - Manifestations nautiques 1992-1998
      Déclaration de course, dossier descriptif de la course, listes des participants, arrêté préfectoral, compte rendu des opérations, coupure de presse, correspondance.
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        1446 W 375 - Courses des écoles des hautes études commerciales (EDHEC). 1992-1998
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        1446 W 376 - Transat AG2R Lorient-Saint Barthélémy (1992, 1998) et La solitaire du Figaro (1998). 1992-1998
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        1446 W 377 - Spi "Ouest-France" (1998-1999) et Le tour de France à la voile (1997-1998). 1997-1998
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      1446 W 378-389 - Commissions nautiques 1953-1998
      Dossiers techniques, avis sur les projets.
      Présentation du producteur :
      Les commissions nautiques sont instituées pour l'examen de projets de réalisation ou de transformation d'équipements civils intéressant la navigation maritime, de toute affaire nécessitant la consultation des navigateurs maritimes et questions relatives à l'exploitation ou à la police des ports...
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      Les commissions nautiques sont instituées pour l'examen de projets de réalisation ou de transformation d'équipements civils intéressant la navigation maritime, de toute affaire nécessitant la consultation des navigateurs maritimes et questions relatives à l'exploitation ou à la police des ports maritimes.
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        1446 W 378-388 - Commissions départementales 1953-1998
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        1446 W 378 - 1953-1963 1953-1963
        Déclassement d'établissements de signalisation maritime (1953), aménagement et équipement du port de Lorient (1957-1958), installation d'une grue au port de la Pointe en Port-Louis (1959), définition des feux de la pointe du Malheur en alignement de ceux de Kernevel et modification des limites du domaine public (1960), balisage de l'épave Speerbrecker 134 et l'Édouard Cougy, installation d'un signal sonore à Port-Tudy (1960), prolongement des quais de Kergroise (1961), modification des feux...
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        Déclassement d'établissements de signalisation maritime (1953), aménagement et équipement du port de Lorient (1957-1958), installation d'une grue au port de la Pointe en Port-Louis (1959), définition des feux de la pointe du Malheur en alignement de ceux de Kernevel et modification des limites du domaine public (1960), balisage de l'épave Speerbrecker 134 et l'Édouard Cougy, installation d'un signal sonore à Port-Tudy (1960), prolongement des quais de Kergroise (1961), modification des feux de la pointe du Malheur et suppression des bouées 8 et 10 (1962), ouvrages maritimes à réaliser pour l'aménagement du centre d'intervention par opérations amphibies et aménagement de la cale de Port-Guer (1963).
        Non communicable jusqu'en :
        2014
        
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        1446 W 379 - 1964-1974 1964-1974
        Balisage éclairant du port de Lorient (1964), aménagement d'une zone à la pointe du Rohu par la chambre de commerce et d'industrie du Morbihan et balisage des obstacles artificiels (1966), concession à la ville de Lorient de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance (1967), aménagement d'une cale et d'un poste d'accostage à Port-Tudy sur Groix (1971), délimitation et définition d'un plan d'eau pour la pratique du ski nautique sur les communes de Port-Louis, Gâvres et...
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        Balisage éclairant du port de Lorient (1964), aménagement d'une zone à la pointe du Rohu par la chambre de commerce et d'industrie du Morbihan et balisage des obstacles artificiels (1966), concession à la ville de Lorient de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance (1967), aménagement d'une cale et d'un poste d'accostage à Port-Tudy sur Groix (1971), délimitation et définition d'un plan d'eau pour la pratique du ski nautique sur les communes de Port-Louis, Gâvres et Riantec (1971), projet de pont sur le Blavet par la déviation sud d'Hennebont (1971), création d'une base de ski nautique sur la rivière d'Étel (1972), création d'un chenal pour la pratique du ski nautique à Lorient-plage en Larmor (1972), remplacement de la bouée sonore "Basse des chats" par une bouée lumineuse aux abords de Groix et de la rade de Lorient (1972), construction d'un feu de guidage remplaçant l'alignement à 37 degrés et surélévation du feu postérieur de Kernevel (1972), aménagement des accès au quai de Rohu et prolongement des quais de Kergroise (1973), alignement à 1 degré de l'accès à l'arsenal (1974).
        
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        1446 W 380 - 1976-1979 1976-1979
        Balisage des chenaux d'accès de la rade de Lorient et de l'île de Groix (1976), concession du port de Lomener et de l'anse du Stole à la commune de Ploemeur (1976), balisage du chenal d'accès au quai de Rohu (1977), modification de la signalisation maritime du port et de la rade de Lorient (1978), aménagement pour la plaisance à Port-Tudy (1978), concession des ports de la Pointe et de Locmalo à Port-Louis (1979).
        
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        1446 W 381 - 1979-1983 1979-1983
        Adaptation de la signalisation maritime et refonte des règles de balisage (1979), dragage du bassin long du port de pêche de Lorient (1980), concession de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance à Lorient (1980), comptage des bateaux de plaisance pendant la période estivale (1980), dragage de la passe Ouest, du banc du Turc et modification du balisage du chenal d'accès, élevage de moules entre Port-Lay et Stanverec à Groix (1982), projets de création de ports de plaisance...
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        Adaptation de la signalisation maritime et refonte des règles de balisage (1979), dragage du bassin long du port de pêche de Lorient (1980), concession de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance à Lorient (1980), comptage des bateaux de plaisance pendant la période estivale (1980), dragage de la passe Ouest, du banc du Turc et modification du balisage du chenal d'accès, élevage de moules entre Port-Lay et Stanverec à Groix (1982), projets de création de ports de plaisance à Kernevel et dans l'anse du Driasker (1982), concession à la ville de Lanester de l'exploitation du plan d'eau de Saint-Guenaël (1982), aménagement d'un poste d'avitaillement pour la pêche à Port-Tudy (1983), installation pour la pêche et la plaisance dans les ports du Vieux Passage et du Magouer à Plouhinec (1983).
        
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        1446 W 382 - 1983-1985 1983-1985
        Modification du chenal d'accès au port et déroctage d'une platûre rocheuse au nord de la citadelle de Port-Louis (1983), construction d'un quai de 150 m à Kergroise (1984), signalisation maritime de l'anse du Stole du port de Lomener à Ploemeur (1984) ; futur balisage de la rivière d'Étel (1985) ; projet de port de plaisance de Zanflamme et modification du balisage de l'épave La Dévastation à Larmor-Plage (1985).
        
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        1446 W 383 - 1985-1987 1985-1987
        Projet d'installation de mouillage au port de Sainte-Catherine à Locmiquélic (1985), balisage d'épaves dans l'anse du Driasker et modification du balisage du chenal d'accès au port de Lorient (1985), amélioration des chenaux d'accès au port de Lorient (1986), balisage d'élevages de moules, d'algues entre Port-Lay et Port-Tudy et modification du secteur du feu du môle-est de Port-Tudy à Groix (1986), concession des installations portuaires du port de plaisance de Lorient (1986), avenant à la...
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        Projet d'installation de mouillage au port de Sainte-Catherine à Locmiquélic (1985), balisage d'épaves dans l'anse du Driasker et modification du balisage du chenal d'accès au port de Lorient (1985), amélioration des chenaux d'accès au port de Lorient (1986), balisage d'élevages de moules, d'algues entre Port-Lay et Port-Tudy et modification du secteur du feu du môle-est de Port-Tudy à Groix (1986), concession des installations portuaires du port de plaisance de Lorient (1986), avenant à la concession d'outillage public du port de pêche de Lorient-Keroman à Larmor-Plage (1987), mise en place d'une balise à l'extrémité de la cale de Pen-Mané-Bihan à Locmiquélic (1987), étude de la surélévation et de la visibilité des feux de l'alignement à 217 degrés après création du port de Kernevel à Larmor-Plage (1987).
        
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        1446 W 384 - 1987-1990 1987-1990
        Modification des signaux d'entrée et de sortie du port de Lorient (1988), élargissement du quai du port de Lomener à Ploemeur (1987), mise en place d'un ponton d'accostage dans le port d'Hennebont (1988), permis d'exploitation de sables marins par le CETRA et la société "Les sabliers de l'Odet" (1988), aménagement de la cale de Kerroch à Ploemeur (1988), organisation des mouillages au lieu-dit Le Nohic et construction d'une cale à Saint-Guillaume à Plouhinec (1988), amélioration de la...
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        Modification des signaux d'entrée et de sortie du port de Lorient (1988), élargissement du quai du port de Lomener à Ploemeur (1987), mise en place d'un ponton d'accostage dans le port d'Hennebont (1988), permis d'exploitation de sables marins par le CETRA et la société "Les sabliers de l'Odet" (1988), aménagement de la cale de Kerroch à Ploemeur (1988), organisation des mouillages au lieu-dit Le Nohic et construction d'une cale à Saint-Guillaume à Plouhinec (1988), amélioration de la signalisation d'accès au port de Lomener à Ploemeur (1988), installation de mouillages au sud de la cale de Kernevel à Larmor-Plage (1988), accès au port de Lorient et à la baie de Locmalo (1987), protection de la visibilité de l'alignement de la passe-ouest et balisage du chenal d'accès de la baie de Locmalo (1987), installation de mouillages pour la plaisance au port d'Hennebont (1987), création d'une base de vitesse dans la rade de Lorient (1987), amélioration de la signalisation au port de Lomener à Larmor-Plage (1988), amarrage d'une péniche et d'un navire à passagers au quai de Rohan à Lorient (1989), construction d'une cale à la pointe de Pen Mané Braz à Belz (1989), amarrage du navire-restaurant Cadoudal dans l'avant-port de Lorient (1989), passerelle pour piétons entre Port-Louis et Gâvres (1989), création d'un terminal routier de la liaison France-Espagne via Lorient-Gijon (1990).
        
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        1446 W 385 - 1991 1991
        Concession des ports départementaux de Locmalo et du Driasker à la commune de Port-Louis, extension du périmètre du port départemental de Port-Tudy à la commune de Groix, extension des périmètres des ports départementaux d'Étel, du Magouer et du Vieux Passage concédés aux dites communes, création d'un parc de captage et d'élevage de moules face à Port-Mélite.
        
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        1446 W 386 - 1992-1994 1992-1994
        Concession et extension des périmètres des ports départementaux de Locmalo et du Driasker à la commune de Port-Louis (1992), extension du périmètre du port départemental de Port-Tudy concédé à la commune de Groix (1992), reconstruction de la tourelle du Grand Cochon à l'anse du Pouldu à Lorient (1992), création d'un centre de thalassothérapie à Port-Louis (1992), extension des périmètres des ports départementaux d'Étel, du Magouer et du Vieux Passage à Plouhinec concédés aux dites communes...
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        Concession et extension des périmètres des ports départementaux de Locmalo et du Driasker à la commune de Port-Louis (1992), extension du périmètre du port départemental de Port-Tudy concédé à la commune de Groix (1992), reconstruction de la tourelle du Grand Cochon à l'anse du Pouldu à Lorient (1992), création d'un centre de thalassothérapie à Port-Louis (1992), extension des périmètres des ports départementaux d'Étel, du Magouer et du Vieux Passage à Plouhinec concédés aux dites communes (1992), élevage en cages flottantes de truites de mer à Port-Tudy (1993), modification du balisage de la rivière d'Étel (1993), création de balisage entre le pont du Bonhomme et le port d'Hennebont (1993), aménagement de la zone portuaire du Rohu (1993), modification des aménagements et extension des limites administratives du port d'Étel (1994), déplacement de la gare maritime Lorient-Groix (1994), création d'un centre de thalassothérapie sur la commune de Larmor-Plage (1994).
        
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        1446 W 387 - 1996-1997 1996-1997
        Modification des pratiques ostréicoles sur la rivière d'Auray et la baie de Quiberon (1996), aménagement du bassin Suet et de l'avant-port du Port-Tudy (1996), agrandissement et aménagement du port de Pen Mané à Locmiquélic pour le commerce et la plaisance (1996), signalisation de la zone littorale à Saint-Pierre-Quiberon (1997), balisage de la cale de Kerguélen à Larmor-Plage (1997), aménagement du port du Driasker à Port-Louis (1997), installation du navire Thalassa dans l'avant-port de...
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        Modification des pratiques ostréicoles sur la rivière d'Auray et la baie de Quiberon (1996), aménagement du bassin Suet et de l'avant-port du Port-Tudy (1996), agrandissement et aménagement du port de Pen Mané à Locmiquélic pour le commerce et la plaisance (1996), signalisation de la zone littorale à Saint-Pierre-Quiberon (1997), balisage de la cale de Kerguélen à Larmor-Plage (1997), aménagement du port du Driasker à Port-Louis (1997), installation du navire Thalassa dans l'avant-port de plaisance de Lorient (1997).
        
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        1446 W 388 - 1998 1998
        Aménagements complémentaires du port de Kernevel à Lorient, balisage de la plage du Rohu et de la concession portuaire du port d'Orange à Saint-Pierre-Quiberon, aménagement de deux postes de nuit pour la liaison départementale dans le port de Le Palais, extension du port de Pen Mané à Locmiquélic.
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        1446 W 389 - Commissions locales 1981-1990
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        1446 W 389 - 1981-1990 1981-1990
        Démolition de l'ancien château d'eau d'Étel (1981), modification de la signalisation à l'entrée du port de Lomener (1981), balisage de la passe Sud du port de Lorient (1982), signalisation de nuit de la rivière d'Étel (1982), exploitation du plan d'eau de Saint-Guenael à Lanester, avitaillement à Port-Tudy (1983), projet d'installation d'un port de plaisance au vieux passage en Plouhinec (1983), projet d'aménagement d'un port à Sainte-Catherine en Locmiquélic(1983), projet de port de...
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        Démolition de l'ancien château d'eau d'Étel (1981), modification de la signalisation à l'entrée du port de Lomener (1981), balisage de la passe Sud du port de Lorient (1982), signalisation de nuit de la rivière d'Étel (1982), exploitation du plan d'eau de Saint-Guenael à Lanester, avitaillement à Port-Tudy (1983), projet d'installation d'un port de plaisance au vieux passage en Plouhinec (1983), projet d'aménagement d'un port à Sainte-Catherine en Locmiquélic(1983), projet de port de plaisance à Zanflamme en Larmor-Plage (1984), chenal secondaire d'accès à la rade (1985), balisage d'épaves dans l'anse du Driasker (1985), amélioration des chenaux d'accès au port de Lorient (1986), abords de l'île de Groix (1986), création d'un port de plaisance à Kernevel en Larmor-Plage (1987), élargissement du quai du port de Lomener (1987), création d'une base de vitesse dans la rade de Lorient (1987), balisage lumineux de la passe de Gâvres (1987), balisage du chenal et de la baie de Locmalo en Lorient (1987), installation des mouillages au sud de la cale de Kernevel (1988), construction d'une cale à Saint-Guillaume en Plouhinec (1988), aménagement du port de Kerroch en Ploemeur (1988), accès du port de Lorient (1988), permis d'exploitation de sables marins au site des Trois-Pierres et Basse de la Paille (1988), cale de Pen Mane Braz en Belz (1989), concession du port de Saint-Gildas à la commune de Houat (1990).
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      1446 W 390-393 - Centres de sécurité des navires 1977-1993
      Présentation du producteur :
      Les centres de sécurité des navires sont des services chargés de l'inspection des navires. Ils participent à la sauvegarde de la vie humaine en mer et à la prévention de la pollution par les navires.
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        1446 W 390 - Organisation et fonctionnement. 1981-1993
        Instruction pour la mise en place des centres de sécurité (1982-1993), comptes rendus de réunion des chefs de centres (1983-1986), états d'importance et bilans d'activité (1983-1988), télex et synthèses d'intervention (1981-1992).
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        1446 W 391-393 - Campagne estivale 1977-1992
        Plaquette de prévention des risques, comptes rendus des opérations de prévention, comptes rendus de la saison estivale, coupure de presse, correspondance.
        
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        1446 W 391 - 1977-1985 1977-1985
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        1446 W 392 - 1986-1989 1986-1989
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        1446 W 393 - 1990-1992 1990-1992
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    1446 W 394-406 - Police judiciaire en mer 1949-1999
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      1446 W 394-398 - Surveillance 1971-1998
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        1446 W 394 - Mise en place du service 1971-1998
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        1446 W 394 - Achats et activités des vedettes garde-pêche Henri Nogues (1971-1975), vedette régionale de surveillance Tourne-Pierre (1971-1998), vedette de surveillance du littoral Les Evens (1985-1990), vedette de surveillance rapprochée Courlis (1989-1993). 1971-1998
        Fiches de renseignement, comptes rendus annuels de visite des bâtiments, bilans périodiques d'activité.
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        1446 W 395-398 - Navigation 1984-1998
        Journaux de bord de la vedette Tourne-Pierre.
        
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        1446 W 395 - 1984-1990 1984-1990
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        1446 W 396 - 1991-1993 1991-1993
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        1446 W 397 - 1994-1995 1994-1995
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        1446 W 398 - 1996-1998 1996-1998
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      1446 W 399-405 - Infractions 1949-1999
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        1446 W 399-404 - Enregistrement 1949-1994
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        1446 W 399 - 1954-1955 1954-1955
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 400 - 1963-1973 1963-1973
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 401 - 1973-1981 1973-1981
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 402 - 1981-1997 1981-1997
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 403 - Infractions constatées par des bâtiments des affaires maritimes. 1993-1998
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 404 - Infractions constatées par la gendarmerie nationale et autres administrations. 1993-1999
        Données techniques : Registre
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        1446 W 405 - Statistiques. 1949-1994
        Relevé des infractions à la police de la pêche et de la navigation (1949-1974), état récapitulatif des infractions à la police de la pêche dans le Golfe de Gascogne (1970-1978), bilans des infractions du quartier maritime de Lorient (1991-1994).
        
        Les infractions constatées dans le Golfe de Gascogne portent sur le maillage des filets.
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      1446 W 406 - Transactions 1952-1973
      Commentaires :
      La transaction est une procédure traditionnelle de traitement des litiges en matière de pêche et de navigation.
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        1446 W 406 - 1952-1973 1952-1973
        Données techniques : Registre
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  1446 W 407-414 - Pilotage 1925-1995
  Commentaires :
  Le pilotage, organisé par la loi du 28 mars 1928 consiste dans l'assistance donnée au Capitaine d'un bâtiment par un personnel commissionné par l'État pour la conduite des navires à l'entrée et à la sortie des ports, dans les ports, rades, et eaux maritimes des fleuves et des canaux. Ce qui...
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  Le pilotage, organisé par la loi du 28 mars 1928 consiste dans l'assistance donnée au Capitaine d'un bâtiment par un personnel commissionné par l'État pour la conduite des navires à l'entrée et à la sortie des ports, dans les ports, rades, et eaux maritimes des fleuves et des canaux. Ce qui explique la présence de quelques documents antérieurs à 1940.
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    1446 W 407 - Mise en place du service. 1925-1980
    Instruction ministérielle relative au service de jour, service de nuit, pilotage des bâtiments de guerre (1925-1973). Règlement des stations de Lorient et Groix, modificatifs du règlement, modificatifs des tarifs, étude comparative, signature d'accords collectifs (1976-1979), mise en place du service de lamanage (1968-1980), correspondance.
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    1446 W 408 - Engagement et augmentation des effectifs. 1944-1973
    Notes, accord de licenciement, rapport de visite de la fédération française des pilotes maritimes, compte rendu de réunion syndicale, correspondance avec la chambre de commerce et d'industrie.
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    1446 W 409-412 - Assemblée commerciale 1958-1995
    Situation budgétaire de la station, demande de révision des tarifs par l'assemblée, demande de modification du règlement local de la station, procès-verbal de réunion de l'assemblée, correspondance.
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      1446 W 409 - 1971-1980 1971-1980
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      1446 W 410 - 1981-1990 1981-1990
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      1446 W 411 - 1991-1995 1991-1995
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      1446 W 412 - Grilles comptables. 1958-1995
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    1446 W 413-414 - Licence 1952-1991
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      1446 W 413 - Organisation du concours de pilote. 1952-1987
      Autorisation d'ouverture, arrêté d'ouverture, avis d'ouverture, désignation du jury, attestation des membres du jury, dossier d'inscription, liste des candidats, programme, épreuves, copies et notes des candidats.
      Non communicable jusqu'en :
      2038
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      1446 W 414 - Délivrance et renouvellement de licences de pilote. 1981-1991
      Convocation de la commission locale de pilotage, compte-rendu de la commission, décision portant délivrance de licence, copie de diplôme de capitaine, correspondance.
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  1446 W 415-433 - Événements de mer - épaves - assistance 1934-1997
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    1446 W 415-424 - Disparitions en mer 1946-1990
    Rapport de mer, procès-verbal de gendarmerie, constatation judiciaire, avis de jugement déclaratif, extrait des minutes du tribunal, correspondance.
    Commentaires :
    Lorsqu'un marin disparaît en mer, il faut que le décès soit prononcé par le tribunal de grande instance afin d'être notifié sur les registres d'état civil et considéré comme acté. Auquel cas, un délai de 10 ans est nécessaire pour prononcer le décès.
    Sujet : recherche dans l'intérêt des familles / disparition en mer
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      1446 W 415 - 1946-1964 1946-1964
      Disparition de Quéré Jean, Quéré André Jean, Conquer Albert et Cado Gabriel (16 juillet 1946), Allain Émile (24 août 1957), Gegousse Émile (12 septembre 1958), Bigoin Roger (11 novembre 1959), Poulain Gérard (19 septembre 1960), Denis Jules (11 décembre 1960), Georges André (9 mai 1962), Le Leannec André (16 juillet 1963), Leblond Roger (20 juillet 1963), Olliero Jean-Marie (3 février 1964), Le Rohellec Pierre (30 août 1964), Lopin Pierre (16 novembre 1964).
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      Disparition de Quéré Jean, Quéré André Jean, Conquer Albert et Cado Gabriel (16 juillet 1946), Allain Émile (24 août 1957), Gegousse Émile (12 septembre 1958), Bigoin Roger (11 novembre 1959), Poulain Gérard (19 septembre 1960), Denis Jules (11 décembre 1960), Georges André (9 mai 1962), Le Leannec André (16 juillet 1963), Leblond Roger (20 juillet 1963), Olliero Jean-Marie (3 février 1964), Le Rohellec Pierre (30 août 1964), Lopin Pierre (16 novembre 1964).
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      1446 W 416 - 1965-1968. 1965-1968
      Disparition de Le Coq Robert, Rius Alexandre, Guillard Nicolas, Guillevic Gustave, Guillevic Gaston, Danet Claude (14 janvier 1965), Guillouzouic Georges (21 juin 1965), Robert Ange (21 juin 1965), Penhoët Jean Gildas (6 septembre 1966), David Maurice (8 janvier 1967), Baron Jacques (27 février 1967), Douaron Pierre (12 juin 1967), Tanguy Simon (26 septembre 1967), Huby Jean-Claude (27 septembre 1967), Thomas Hubert (3 octobre 1967), Rigous Mario (7 mars 1968), Kerhervé Roger (18 mars 1968),...
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      Disparition de Le Coq Robert, Rius Alexandre, Guillard Nicolas, Guillevic Gustave, Guillevic Gaston, Danet Claude (14 janvier 1965), Guillouzouic Georges (21 juin 1965), Robert Ange (21 juin 1965), Penhoët Jean Gildas (6 septembre 1966), David Maurice (8 janvier 1967), Baron Jacques (27 février 1967), Douaron Pierre (12 juin 1967), Tanguy Simon (26 septembre 1967), Huby Jean-Claude (27 septembre 1967), Thomas Hubert (3 octobre 1967), Rigous Mario (7 mars 1968), Kerhervé Roger (18 mars 1968), Dano Paul (24 mars 1968), Le Port Jean-François (5 avril 1968), Goulven Louis et Guenier Jacques (10 mai 1968), Allanic Allain (14 novembre 1968), Calloch Maurice (25 novembre 1968).
      Commentaires :
      Les disparitions du 14 janvier 1968 résultent du naufrage du Ou-vas-tu?.
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      1446 W 417 - 1969-1970. 1969-1970
      Disparition de Fayot Ludovic (21 mars 1969), Berline Stéphane et Adam Danièle (25 mai 1969), Danic Roger (2 août 1969), Danet Claude (2 août 1969), Robic Eugène (10 août 1969), Tristant Denis (15 août 1969), Morvan Jean-Yves (25 août 1969), Penhoët Serge (12 novembre 1969), Guillevic Prosper (16 novembre 1969), Colan Georges (21 décembre 1969), Baron Pierre (9 février 1970), Blancho Michel (13 février 1970), Le Dréan Gildas (1er mars 1970), Moizan Edmond (4 mars 1970), Stephant Christian et...
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      Disparition de Fayot Ludovic (21 mars 1969), Berline Stéphane et Adam Danièle (25 mai 1969), Danic Roger (2 août 1969), Danet Claude (2 août 1969), Robic Eugène (10 août 1969), Tristant Denis (15 août 1969), Morvan Jean-Yves (25 août 1969), Penhoët Serge (12 novembre 1969), Guillevic Prosper (16 novembre 1969), Colan Georges (21 décembre 1969), Baron Pierre (9 février 1970), Blancho Michel (13 février 1970), Le Dréan Gildas (1er mars 1970), Moizan Edmond (4 mars 1970), Stephant Christian et Lautram François (16 mars 1969), Le Moing Alphonse (3 août 1970), Le Port Thomas (17 août 1970), Baron Paul et Guhel Jean-Marie (19 août 1970), Guyomar'ch Robert (21 août 1970), Le Draper Francis (10 novembre 1970), Daubaire Jean (17 novembre 1970).
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      1446 W 418 - 1971-1973. 1971-1973
      Disparition de Le Roux Adrien (4 avril 1971), Morgou Paul (4 juillet 1971), Le Diffon Jean-Yves et Dréano Gabriel (16 juin 1971), Geffroy Georges (24 juin 1971), Nero Roger (5 septembre 1971), Raoult Maurice (29 octobre 1971), Le Falher Pierre (6 décembre 1971), Valer Loïc (25 décembre 1971), Le Merlus Eugène (28 février 1972), Boixiere Daniel (16 mars 1972), Candalh Roland (30 avril 1972), Le Goff (2 août 1972), Lepetitjean Paul (14 août 1972), Le Bail Maurice (31 août 1972), Rigal Fernand...
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      Disparition de Le Roux Adrien (4 avril 1971), Morgou Paul (4 juillet 1971), Le Diffon Jean-Yves et Dréano Gabriel (16 juin 1971), Geffroy Georges (24 juin 1971), Nero Roger (5 septembre 1971), Raoult Maurice (29 octobre 1971), Le Falher Pierre (6 décembre 1971), Valer Loïc (25 décembre 1971), Le Merlus Eugène (28 février 1972), Boixiere Daniel (16 mars 1972), Candalh Roland (30 avril 1972), Le Goff (2 août 1972), Lepetitjean Paul (14 août 1972), Le Bail Maurice (31 août 1972), Rigal Fernand (19 septembre 1972), Thomas Émile (8 octobre 1972), Le Sommer Pascal (7 janvier 1973), Collet Jean (29 juin 1973), Huby Roland (31 juillet 1973), Le François Jean-Michel (11 septembre 1973).
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      1446 W 419 - 1974-1976. 1974-1976
      Disparition de Le Bozec Maurice (22 mars 1974), Moran Francis (18 avril 1974), Guillevic Jean (5 mai 1974), Le Corvec Louis et Le Bour Jean (21 mai 1974), Gergam Désiré (28 juillet 1974), Le Corguillé Pierre (8 août 1974), Guilloré Marcel (18 octobre 1974), Belleguic Julien (12 novembre 1974), Martelot Joseph (1er décembre 1974), Le Nezet Jean-Yves (5 janvier 1975), Le Gal Jean (13 janvier 1975), Baubert Jean (8 mars 1975), Audran Félix (26 avril 1975), Lofficial Alexandre (20 juillet 1975),...
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      Disparition de Le Bozec Maurice (22 mars 1974), Moran Francis (18 avril 1974), Guillevic Jean (5 mai 1974), Le Corvec Louis et Le Bour Jean (21 mai 1974), Gergam Désiré (28 juillet 1974), Le Corguillé Pierre (8 août 1974), Guilloré Marcel (18 octobre 1974), Belleguic Julien (12 novembre 1974), Martelot Joseph (1er décembre 1974), Le Nezet Jean-Yves (5 janvier 1975), Le Gal Jean (13 janvier 1975), Baubert Jean (8 mars 1975), Audran Félix (26 avril 1975), Lofficial Alexandre (20 juillet 1975), Olivier Raymond (28 septembre 1975), Mahé Christian (24 janvier 1976), Danigo Christian et Guennec Lionel (13 mars 1976), Cado Maurice (2 avril 1976), Mollo Dominique (22 mai 1976), Morel Gabriel (13 juin 1976), Baron Jean (21 septembre 1976), Le Carrer Daniel (14 octobre 1976), Le Chapelain Georges (2 décembre 1976).
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      1446 W 420 - 1977-1979. 1977-1979
      Disparition de Coriton Marcel (22 janvier 1977), Le Falher Guy (26 février 1977), Metayer Gabriel (23 mars 1977), Le Dimeet René (9 avril 1977), Symond Louis (9 juin 1977), Le Furaut Lucien (12 juillet 1977), Heriquet Yannick, Roule Jean-Pierre et Le Bolay Bernard (6 octobre 1977), Gourronc Jean-Yves (27 mai 1978), Le Penn Georges (31 juillet 1978), Yvon Jean-Bernard (16 août 1978), Houbron Patrick et Dedieu Alain (16 octobre 1978), Le Lamer Georges, Grouhel Louis, Dréano Roland, Le Port...
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      Disparition de Coriton Marcel (22 janvier 1977), Le Falher Guy (26 février 1977), Metayer Gabriel (23 mars 1977), Le Dimeet René (9 avril 1977), Symond Louis (9 juin 1977), Le Furaut Lucien (12 juillet 1977), Heriquet Yannick, Roule Jean-Pierre et Le Bolay Bernard (6 octobre 1977), Gourronc Jean-Yves (27 mai 1978), Le Penn Georges (31 juillet 1978), Yvon Jean-Bernard (16 août 1978), Houbron Patrick et Dedieu Alain (16 octobre 1978), Le Lamer Georges, Grouhel Louis, Dréano Roland, Le Port Jean-Pierre, Le Garrec Jean, Le Clanche Jean, Lambert Édouard, Le Lan André, Le Thoer Rémi et Riveau Marc (12 décembre 1978), Guillas Alexandre (12 février 1979), Jaffro Roger (15 février 1979) Calloch Joseph (26 juin 1979), Quintin Jean-Claude (20 novembre 1979).
      Commentaires :
      Naufrage du Diana Véronique III le 6 octobre 1977.
      
      Naufrage du chalutier Alcyon le 12 décembre 1978.
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      1446 W 421 - 1980-1983 1980-1983
      Découverte de cadavre féminin (20 septembre 1980), Mobe Jacques (17 novembre 1980), Ezanno Rémy (19 décembre 1980), Guillome Julien (6 janvier 1981), Tanguy Louis (22 janvier 1981), Sevestre Jean-Claude (30 janvier 1981), Le Pevedic Gérard (18 février 1981), Astruc-Carpot Philippe (14 mars 1981), Le Borgnic Georges (11 mai 1981), Bozec Louis (15 mai 1981), Jego Gabriel (15 mars 1981), Mallet Marcel (1er novembre 1981), Le Borgne Lucien (7 juillet 1982), Le Corre Bernard (6 août 1982),...
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      Découverte de cadavre féminin (20 septembre 1980), Mobe Jacques (17 novembre 1980), Ezanno Rémy (19 décembre 1980), Guillome Julien (6 janvier 1981), Tanguy Louis (22 janvier 1981), Sevestre Jean-Claude (30 janvier 1981), Le Pevedic Gérard (18 février 1981), Astruc-Carpot Philippe (14 mars 1981), Le Borgnic Georges (11 mai 1981), Bozec Louis (15 mai 1981), Jego Gabriel (15 mars 1981), Mallet Marcel (1er novembre 1981), Le Borgne Lucien (7 juillet 1982), Le Corre Bernard (6 août 1982), Toudret Jean-Pierre (15 décembre 1982), Harnois André (8 janvier 1983), Le Formal Jean-Marie (4 mars 1983), Jaffre Armand (12 mai 1983), Uffret Pierre (24 mai 1983), Le Corvec Joseph (20 septembre 1983), Gargam Hervé (11 octobre 1983), Mehu Daniel (8 décembre 1983).
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      1446 W 422 - 1984-1987. 1984-1987
      Disparition de Le Berre Rémi (17 février 1984), Michaud Alain (2 août 1984), Le Luherne René (14 juin 1984), Thebaut Roger (4 septembre 1984), Le Gouhir Émile (29 novembre 1984), Moellic Guy (29 mars 1985), Couedel Georges (29 octobre 1985), Fiselier Alain (8 décembre 1985), Le Costevec Rémy (25 mars 1986), Bozec Simon (11 août 1986), Guillevic Guy (11 janvier 1987), Malater Jean-Pierre (5 février 1987), Le Clanche Alphonse (20 juin 1987), Le Borgne Alain (18 novembre 1987).
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      Disparition de Le Berre Rémi (17 février 1984), Michaud Alain (2 août 1984), Le Luherne René (14 juin 1984), Thebaut Roger (4 septembre 1984), Le Gouhir Émile (29 novembre 1984), Moellic Guy (29 mars 1985), Couedel Georges (29 octobre 1985), Fiselier Alain (8 décembre 1985), Le Costevec Rémy (25 mars 1986), Bozec Simon (11 août 1986), Guillevic Guy (11 janvier 1987), Malater Jean-Pierre (5 février 1987), Le Clanche Alphonse (20 juin 1987), Le Borgne Alain (18 novembre 1987).
      Non communicable jusqu'en :
      2013
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      1446 W 423 - 1988-1990. 1988-1990
      Disparition de Goehen Patrick et Even Robert (28 janvier 1988), Le Briz Jean-Paul (10 février 1988), Beven Olivier (1er mai 1988), Tanguy Patrick (11 juillet 1988), Pinard Gérard (30 octobre 1988), Jegado Eugène (31 octobre 1988), Le Formal Roland (17 mai 1990), Guyonvarch Alain (27 juillet 1990), Gahinet Mario (3 octobre 1990), Le Carour Roger (3 décembre 1990).
      Non communicable jusqu'en :
      2016
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      1446 W 424 - Registre de constatation judiciaire de décès. 1948-1968
      Données techniques : Registre
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    1446 W 425-429 - Enquêtes nautiques 1946-1997
    Rapports de mer, déclaration de perte d'effets, procès-verbal de gendarmerie, décision d'ouverture d'enquête, correspondance.
    Présentation du producteur :
    L'enquête nautique, menée en application du code disciplinaire et pénal de la marine marchande et conformément au code de procédure pénale (secret de l'instruction), a pour but de déterminer les responsabilités et éventuellement d'appliquer des sanctions.
    Sujet : naufrage / échouement / abordage / échouage
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      1446 W 425 - 1946-1987 1946-1987
      Naufrage du Iderios (1946), naufrage du Élodie (1980), naufrage de L'Oubli (1981), naufrage du Marina Di Equa (1982), abordage du Jeanne de Lorraine par un sous-marin anglais (1983), abordage de Étel par le Pointe de Beuzec (1984), abordage de Beg Melin par La Paix (1985), naufrage de La Laubine (1985), échouage de L'Espoir (1985), abordage du Pascalou par Alençon (1985), naufrage du Snekkar Artic (1986), abordage du Saint-Tudy (1986), abus de mission de sauvetage par L'Étoile (1986),...
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      Naufrage du Iderios (1946), naufrage du Élodie (1980), naufrage de L'Oubli (1981), naufrage du Marina Di Equa (1982), abordage du Jeanne de Lorraine par un sous-marin anglais (1983), abordage de Étel par le Pointe de Beuzec (1984), abordage de Beg Melin par La Paix (1985), naufrage de La Laubine (1985), échouage de L'Espoir (1985), abordage du Pascalou par Alençon (1985), naufrage du Snekkar Artic (1986), abordage du Saint-Tudy (1986), abus de mission de sauvetage par L'Étoile (1986), abordage du Saint-Tudy par Kreiz Armor (1987), échouage de Nadelo (1987), abordage de La Grotte de Port-Niscop (1987), chalutage d'un obus par le Kericlet II (1987), remorquage du See-Fox par La Vigilante (1987), abordage du Kreiz Er Mor par Le Novio Magum (1987).
      Non communicable jusqu'en :
      2063
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      1446 W 426 - 1988-1989 1988-1989
      Incendie du chalutier Valois en Espagne (1988), naufrage du Le Vengeur (1988), abordage entre Pousse au large et Sanderus (1988), chavirement de Mor-Braz (1988), destruction des casiers du Fringuant par des dragueurs hollandais (1988), destruction du matériel de pêche de Gwalarn par le Berlaimont (1988), mine chalutée par l'Avel Mad (1988), naufrage du Slip Anchor (1988), destruction des casiers du Maya par Logoden (1989), échouage du Rorh-Vraz (1989), échouage du Noëlle Marie (1989),...
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      Incendie du chalutier Valois en Espagne (1988), naufrage du Le Vengeur (1988), abordage entre Pousse au large et Sanderus (1988), chavirement de Mor-Braz (1988), destruction des casiers du Fringuant par des dragueurs hollandais (1988), destruction du matériel de pêche de Gwalarn par le Berlaimont (1988), mine chalutée par l'Avel Mad (1988), naufrage du Slip Anchor (1988), destruction des casiers du Maya par Logoden (1989), échouage du Rorh-Vraz (1989), échouage du Noëlle Marie (1989), naufrage du Pitchoun (1989), échouement du Capitaine Byron en Écosse (1989), états récapitulatifs des enquêtes (1988-1989).
      Non communicable jusqu'en :
      2065
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      1446 W 427 - 1990-1992 1990-1992
      Abordage entre le Saint-Tudy et Le Mercure (1990), naufrage d'Amour des deux îles (1990-1991), disparition de Le Belz Gilbert à bord de l'Atlantique (1990), abordage entre le Yannou et le Mariluce (1990), naufrage de Laura Jérome (1990), disparition de Ty Er Win dans les coureaux de Groix (1990), échouage de Kreiz Er Mor (1991), abordage entre Magwen II et Espoir du Marin (1991), incendie du Bwana (1991), naufrage du Montcalm (1991), échouage du Rocking-Chair (1991), abordage entre le Jean...
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      Abordage entre le Saint-Tudy et Le Mercure (1990), naufrage d'Amour des deux îles (1990-1991), disparition de Le Belz Gilbert à bord de l'Atlantique (1990), abordage entre le Yannou et le Mariluce (1990), naufrage de Laura Jérome (1990), disparition de Ty Er Win dans les coureaux de Groix (1990), échouage de Kreiz Er Mor (1991), abordage entre Magwen II et Espoir du Marin (1991), incendie du Bwana (1991), naufrage du Montcalm (1991), échouage du Rocking-Chair (1991), abordage entre le Jean Bart et le Rayon Vert (1990-1992), affaires disciplinaires (1990-1992).
      Non communicable jusqu'en :
      2068
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      1446 W 428 - 1992-1995 1992-1995
      Abordage entre Jeanne de Lorraine et Mermaid (1992), disparition en mer de Le Heno Bertrand (1988-1992), disparition en mer de Dieng Demba (1992), remorquage de mine par Le Portulan (1993), abordage entre Reder Mor II et Vautour (1993), affaire disciplinaire de Briand Jacques et de Maurin Etienne (1993), décès en mer de Chapelain Marcel (1994), perte d'un train de pêche par le D'Artagnan (1994), abordage entre Belem et Karayan (1994), incendie du Karaganda (1994), échouage de Notre-Dame de...
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      Abordage entre Jeanne de Lorraine et Mermaid (1992), disparition en mer de Le Heno Bertrand (1988-1992), disparition en mer de Dieng Demba (1992), remorquage de mine par Le Portulan (1993), abordage entre Reder Mor II et Vautour (1993), affaire disciplinaire de Briand Jacques et de Maurin Etienne (1993), décès en mer de Chapelain Marcel (1994), perte d'un train de pêche par le D'Artagnan (1994), abordage entre Belem et Karayan (1994), incendie du Karaganda (1994), échouage de Notre-Dame de la Salette (1994), disparition en mer de Salmon Hubert, Baltas Jean-Michel et Marechal Louis (1994), disparition en mer de Lucas Didier (1994), disparition en mer de Le Meaux Jean-Yves (1994), échouage Du Couëdic (1995), abordage entre Maeva et Les Menhirs (1995), naufrage de Ty Yann (1995), incendie de l'Avel Mad (1995), incendie et naufrage de Julien Quéré (1995).
      Non communicable jusqu'en :
      2071
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      1446 W 429 - 1994-1997 1994-1997
      Déroutement du Cap Lopez par les autorités espagnoles (1994-1997), affaire disciplinaire du Atlantique (1994-1995).
      Non communicable jusqu'en :
      2073
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    1446 W 430-433 - Épaves 1934-1996
    Présentation du producteur :
    Dans le domaine maritime, une épave est :
    
    * tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison,
    
    * les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés,
    
    * les marchandises tombées ou jetées à la mer,
    
    * tout objet dont le...
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    Dans le domaine maritime, une épave est :
    
    * tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison,
    
    * les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés,
    
    * les marchandises tombées ou jetées à la mer,
    
    * tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer.
    Sujet : naufrage / épave
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      1446 W 430 - Registre des naufrages et épaves déclarés sur Lorient. 1934-1963
      Ce registre consigne les noms des victimes du naufrage de La Tanche, navire qui a sauté sur une mine magnétique allemande le 19 juin 1940.
      Données techniques : Registre
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      1446 W 431 - Découverte et signalement d'épaves. 1957-1970
      Avis de découverte, procès-verbal de reconnaissance, mainlevée du directeur des affaires maritimes.
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      1446 W 432-433 - Ventes
      Procès-verbal d'enquête préliminaire, état récapitulatif des épaves, état de la liquidation, annonce publique de la vente, état de la gratification des sauveteurs.
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        1446 W 432 - 1973-1987 1973-1987
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        1446 W 433 - 1988-1996 1988-1996